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Avis du

JORF n°0289 du 12 décembre 2008

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

PR NF EN 60320-2-4/A1. ― Date de clôture : 5 février 2009. Connecteurs pour usages domestiques et usages généraux analogues. ― Partie 2-4 : connecteurs à connexion par gravité (indice de classement : C61-354/A1PR).
PR NF EN 50085-2-3. ― Date de clôture : 5 février 2009. Systèmes de goulottes et systèmes de conduits-profilés pour installations électriques. ― Partie 2-3 : règles particulières pour les systèmes de goulottes de câblage pour installation dans les armoires (indice de classement : C68-123PR).
PR NF EN 60204-33. ― Date de clôture : 5 février 2009. Sécurité des machines. ― Equipement électrique des machines. ― Partie 33 : exigences pour les équipements de fabrication des semi-conducteurs (indice de classement : C79-130-33PR).
PR NF EN 62137-1-5. ― Date de clôture : 9 janvier 2009. Technologie de montage en surface. ― Méthodes d'essais d'environnement et d'endurance des joints brasés montés en surface. ― Partie 1-5 : essai de fatigue par cisaillement mécanique (indice de classement : C93-704-1-5PR).

CONSTRUCTION

PR NF EN 13226. ― Date de clôture : 5 février 2009. Planchers en bois. ― Eléments de parquet massif avec rainures et/ou languettes (indice de classement : B53-655PR).
PR NF EN 61936-1. ― Date de clôture : 5 février 2009. Installations électriques en courant alternatif de puissance supérieure à 1 kV. ― Partie 1 : règles communes (indice de classement : C13-000-1PR).
PR NF EN 50522. ― Date de clôture : 5 février 2009. Prises de terre des installations électriques à courant alternatif de puissance supérieure à 1 kV (indice de classement : C13-000-2PR).
PR NF EN 1996-3/NA. ― Date de clôture : 29 décembre 2008. Eurocode 6. ― Calcul des ouvrages en maçonnerie. ― Partie 3 : méthodes de calcul simplifiées pour les ouvrages en maçonnerie non armée. ― Annexe nationale à la NF EN 1996-3:2006. ― Méthodes de calcul simplifiées pour les ouvrages en maçonnerie non armée (indice de classement : P10-630/NAPR).
PR NF EN 459-1. ― Date de clôture : 29 décembre 2008. Chaux de construction. ― Partie 1 : définitions, spécifications et critères de conformité (indice de classement : P15-104PR).
PR NF EN 15037-2. ― Date de clôture : 20 décembre 2008. Produits préfabriqués en béton. ― Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous. ― Partie 2 : entrevous en béton (indice de classement : P19-810-2PR).
PR NF EN 15435/CN. ― Date de clôture : 30 janvier 2009. Produits préfabriqués en béton. ― Blocs de coffrage en béton de granulats courants et légers. ― Propriétés et performances des produits. ― Complément national à la NF EN 15435 (indice de classement : P19-819/CNPR).

SANTÉ

PR NF EN ISO 8835-3. ― Date de clôture : 16 janvier 2009. Systèmes d'anesthésie par inhalation. ― Partie 3 : systèmes de transfert et de réception des systèmes d'évacuation des gaz d'anesthésie (indice de classement : S95-117-3PR).
PR NF EN 794-1/A2. ― Date de clôture : 15 janvier 2009. Ventilateurs pulmonaires. ― Partie 1 : prescriptions particulières des ventilateurs pour soins critiques (indice de classement : S95-118/A2PR).
PR NF EN ISO 23328-2. ― Date de clôture : 16 janvier 2009. Filtres pour matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire. ― Partie 2 : aspects autres que la filtration (indice de classement : S95-172-2PR).
PR NF EN ISO 18777. ― Date de clôture : 15 janvier 2009. Systèmes transportables d'oxygène liquide à usage médical. ― Exigences particulières (indice de classement : S95-188PR).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

PR NF EN 13979-1/A1. ― Date de clôture : 9 janvier 2009. Applications ferroviaires. ― Essieux montés et bogies. ― Roues monobloc. ― Procédure d'homologation technique. ― Partie 1 : roues forgées et laminées (indice de classement : F01-136-1/A1PR).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

PR NF EN 15056/A1. ― Date de clôture : 19 janvier 2009. Appareils de levage à charge suspendue. ― Prescriptions pour les spreaders manutentionnant des conteneurs (indice de classement : E52-062/A1PR).
PR NF EN 1889-2/A1. ― Date de clôture : 5 janvier 2009. Machines pour l'exploitation de mines souterraines. ― Machines mobiles souterraines. ― Sécurité. ― Partie 2 : locomotives sur rails (indice de classement : E56-005-2/A1PR).
PR NF EN 12321/A1. ― Date de clôture : 5 janvier 2009. Machines d'exploitation souterraine. ― Spécification relative aux prescriptions de sécurité des transporteurs blindés à chaîne à raclettes (indice de classement : E56-006/A1PR).
PR NF ISO 28218. ― Date de clôture : 30 janvier 2009. Critères de performance pour l'analyse radiotoxicologique (indice de classement : M60-602PR).
PR NF EN 1827/A1. ― Date de clôture : 30 janvier 2009. Appareils de protection respiratoire. ― Demi-masques sans soupape inspiratoire et avec filtres démontables, contre les gaz, contre les gaz et les particules, ou contre les particules uniquement. ― Exigences, essais, marquage (indice de classement : S76-017/A1PR).

SPORTS, LOISIRS,
BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES

PR NF EN ISO 105-A01. ― Date de clôture : 26 janvier 2009. Textiles. ― Essais de solidité des teintures. ― Partie A01 : principes généraux pour effectuer les essais (indice de classement : G07-010-1PR).
PR NF EN ISO 105-C06. ― Date de clôture : 5 février 2009. Textiles. ― Essais de solidité des teintures. ― Partie C06 : solidité des teintures aux lavages domestiques et industriels (indice de classement : G07-093-6PR).
PR NF EN 71-1/A12. ― Date de clôture : 31 janvier 2009. Sécurité des jouets. ― Partie 1 : propriétés mécaniques et physiques (indice de classement : S51-212/A12PR).

EAU : MILIEUX ET USAGES

PR NF EN 969. ― Date de clôture : 30 décembre 2008. Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile et leurs assemblages pour canalisations de gaz. ― Prescriptions et méthodes d'essai (indice de classement : A48-810PR).

ENVIRONNEMENT

PR NF EN 15875. ― Date de clôture : 29 décembre 2008. Caractérisation des déchets. ― Essai statique pour la détermination du potentiel de génération d'acide et du potentiel de neutralisation des déchets sulfurés (indice de classement : X30-478PR).
PR NF EN 1911. ― Date de clôture : 20 janvier 2009. Emissions de sources fixes. ― Détermination de la concentration massique en chlorures gazeux, exprimée en HCI. ― Méthode de référence normalisée (indice de classement : X43-320PR).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

PR NF A32-052. ― Date de clôture : 30 janvier 2009. Produits de fonderie. ― Nuances d'aciers moulés magnétiques (indice de classement : A32-052PR).
PR NF EN 10169. ― Date de clôture : 14 janvier 2009. Produits plats en acier revêtus en continu de matières organiques (prélaqués). ― Conditions techniques de livraison (indice de classement : A36-350PR).
PR NF EN 10208-1. ― Date de clôture : 17 décembre 2008. Tubes en acier pour conduites de fluides combustibles. ― Conditions techniques de livraison. ― Partie 1 : tubes de la classe de prescription A (indice de classement : A49-404-1PR).
PR NF EN 10208-2. ― Date de clôture : 17 décembre 2008. Tubes en acier pour conduites de fluides combustibles. ― Conditions techniques de livraison. ― Partie 1 : tubes de la classe de prescription B (indice de classement : A49-404-2PR).
PR NF EN 14121. ― Date de clôture : 20 janvier 2009. Aluminium et alliages d'aluminium. ― Tôles, bandes et tôles épaisses en aluminium pour applications électrotechniques (indice de classement : A50-125PR).
PR NF EN ISO 2080. ― Date de clôture : 5 février 2009. Revêtements métalliques et autres revêtements inorganiques. ― Traitement de surface, revêtements métalliques et autres revêtements inorganiques. ― Vocabulaire (indice de classement : A91-013PR).
PR NF ISO 9270-1. ― Date de clôture : 5 février 2009. Nez de broche à conicité 7/24 pour changement automatique d'outils. ― Partie 1 : dimensions et désignation des nez de broche de formes S et SF (indice de classement : E62-550-1PR).
PR NF ISO 9270-2. ― Date de clôture : 5 février 2009. Nez de broches à conicité 7/24 pour changement automatique d'outils. ― Partie 2 : dimensions et désignation des nez de broches de formes J et JF (indice de classement : E62-550-2PR).
PR NF EN 13523-29. ― Date de clôture : 20 février 2009. Tôles prélaquées. ― Méthodes d'essai. ― Partie 29 : résistance à la pollution environnementale (salissures) (indice de classement : T30-001-29PR).
PR NF EN 13766. ― Date de clôture : 23 janvier 2009. Tuyaux et flexibles en thermoplastique multicouches (non vulcanisés) utilisés pour le dépotage de gaz pétrolier liquide et gaz naturel liquéfié. ― Spécification (indice de classement : T47-262PR).
PR NF EN ISO 2440/A1. ― Date de clôture : 30 janvier 2009. Matériaux polymères alvéolaires souples et rigides. ― Essais de vieillissement accéléré (indice de classement : T56-117/A1PR).
Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, rue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations. Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.org.

1 version

Historique des versions

Version 1

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

PR NF EN 60320-2-4/A1. ― Date de clôture : 5 février 2009. Connecteurs pour usages domestiques et usages généraux analogues. ― Partie 2-4 : connecteurs à connexion par gravité (indice de classement : C61-354/A1PR).

PR NF EN 50085-2-3. ― Date de clôture : 5 février 2009. Systèmes de goulottes et systèmes de conduits-profilés pour installations électriques. ― Partie 2-3 : règles particulières pour les systèmes de goulottes de câblage pour installation dans les armoires (indice de classement : C68-123PR).

PR NF EN 60204-33. ― Date de clôture : 5 février 2009. Sécurité des machines. ― Equipement électrique des machines. ― Partie 33 : exigences pour les équipements de fabrication des semi-conducteurs (indice de classement : C79-130-33PR).

PR NF EN 62137-1-5. ― Date de clôture : 9 janvier 2009. Technologie de montage en surface. ― Méthodes d'essais d'environnement et d'endurance des joints brasés montés en surface. ― Partie 1-5 : essai de fatigue par cisaillement mécanique (indice de classement : C93-704-1-5PR).

CONSTRUCTION

PR NF EN 13226. ― Date de clôture : 5 février 2009. Planchers en bois. ― Eléments de parquet massif avec rainures et/ou languettes (indice de classement : B53-655PR).

PR NF EN 61936-1. ― Date de clôture : 5 février 2009. Installations électriques en courant alternatif de puissance supérieure à 1 kV. ― Partie 1 : règles communes (indice de classement : C13-000-1PR).

PR NF EN 50522. ― Date de clôture : 5 février 2009. Prises de terre des installations électriques à courant alternatif de puissance supérieure à 1 kV (indice de classement : C13-000-2PR).

PR NF EN 1996-3/NA. ― Date de clôture : 29 décembre 2008. Eurocode 6. ― Calcul des ouvrages en maçonnerie. ― Partie 3 : méthodes de calcul simplifiées pour les ouvrages en maçonnerie non armée. ― Annexe nationale à la NF EN 1996-3:2006. ― Méthodes de calcul simplifiées pour les ouvrages en maçonnerie non armée (indice de classement : P10-630/NAPR).

PR NF EN 459-1. ― Date de clôture : 29 décembre 2008. Chaux de construction. ― Partie 1 : définitions, spécifications et critères de conformité (indice de classement : P15-104PR).

PR NF EN 15037-2. ― Date de clôture : 20 décembre 2008. Produits préfabriqués en béton. ― Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous. ― Partie 2 : entrevous en béton (indice de classement : P19-810-2PR).

PR NF EN 15435/CN. ― Date de clôture : 30 janvier 2009. Produits préfabriqués en béton. ― Blocs de coffrage en béton de granulats courants et légers. ― Propriétés et performances des produits. ― Complément national à la NF EN 15435 (indice de classement : P19-819/CNPR).

SANTÉ

PR NF EN ISO 8835-3. ― Date de clôture : 16 janvier 2009. Systèmes d'anesthésie par inhalation. ― Partie 3 : systèmes de transfert et de réception des systèmes d'évacuation des gaz d'anesthésie (indice de classement : S95-117-3PR).

PR NF EN 794-1/A2. ― Date de clôture : 15 janvier 2009. Ventilateurs pulmonaires. ― Partie 1 : prescriptions particulières des ventilateurs pour soins critiques (indice de classement : S95-118/A2PR).

PR NF EN ISO 23328-2. ― Date de clôture : 16 janvier 2009. Filtres pour matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire. ― Partie 2 : aspects autres que la filtration (indice de classement : S95-172-2PR).

PR NF EN ISO 18777. ― Date de clôture : 15 janvier 2009. Systèmes transportables d'oxygène liquide à usage médical. ― Exigences particulières (indice de classement : S95-188PR).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

PR NF EN 13979-1/A1. ― Date de clôture : 9 janvier 2009. Applications ferroviaires. ― Essieux montés et bogies. ― Roues monobloc. ― Procédure d'homologation technique. ― Partie 1 : roues forgées et laminées (indice de classement : F01-136-1/A1PR).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

PR NF EN 15056/A1. ― Date de clôture : 19 janvier 2009. Appareils de levage à charge suspendue. ― Prescriptions pour les spreaders manutentionnant des conteneurs (indice de classement : E52-062/A1PR).

PR NF EN 1889-2/A1. ― Date de clôture : 5 janvier 2009. Machines pour l'exploitation de mines souterraines. ― Machines mobiles souterraines. ― Sécurité. ― Partie 2 : locomotives sur rails (indice de classement : E56-005-2/A1PR).

PR NF EN 12321/A1. ― Date de clôture : 5 janvier 2009. Machines d'exploitation souterraine. ― Spécification relative aux prescriptions de sécurité des transporteurs blindés à chaîne à raclettes (indice de classement : E56-006/A1PR).

PR NF ISO 28218. ― Date de clôture : 30 janvier 2009. Critères de performance pour l'analyse radiotoxicologique (indice de classement : M60-602PR).

PR NF EN 1827/A1. ― Date de clôture : 30 janvier 2009. Appareils de protection respiratoire. ― Demi-masques sans soupape inspiratoire et avec filtres démontables, contre les gaz, contre les gaz et les particules, ou contre les particules uniquement. ― Exigences, essais, marquage (indice de classement : S76-017/A1PR).

SPORTS, LOISIRS,

BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES

PR NF EN ISO 105-A01. ― Date de clôture : 26 janvier 2009. Textiles. ― Essais de solidité des teintures. ― Partie A01 : principes généraux pour effectuer les essais (indice de classement : G07-010-1PR).

PR NF EN ISO 105-C06. ― Date de clôture : 5 février 2009. Textiles. ― Essais de solidité des teintures. ― Partie C06 : solidité des teintures aux lavages domestiques et industriels (indice de classement : G07-093-6PR).

PR NF EN 71-1/A12. ― Date de clôture : 31 janvier 2009. Sécurité des jouets. ― Partie 1 : propriétés mécaniques et physiques (indice de classement : S51-212/A12PR).

EAU : MILIEUX ET USAGES

PR NF EN 969. ― Date de clôture : 30 décembre 2008. Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile et leurs assemblages pour canalisations de gaz. ― Prescriptions et méthodes d'essai (indice de classement : A48-810PR).

ENVIRONNEMENT

PR NF EN 15875. ― Date de clôture : 29 décembre 2008. Caractérisation des déchets. ― Essai statique pour la détermination du potentiel de génération d'acide et du potentiel de neutralisation des déchets sulfurés (indice de classement : X30-478PR).

PR NF EN 1911. ― Date de clôture : 20 janvier 2009. Emissions de sources fixes. ― Détermination de la concentration massique en chlorures gazeux, exprimée en HCI. ― Méthode de référence normalisée (indice de classement : X43-320PR).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

PR NF A32-052. ― Date de clôture : 30 janvier 2009. Produits de fonderie. ― Nuances d'aciers moulés magnétiques (indice de classement : A32-052PR).

PR NF EN 10169. ― Date de clôture : 14 janvier 2009. Produits plats en acier revêtus en continu de matières organiques (prélaqués). ― Conditions techniques de livraison (indice de classement : A36-350PR).

PR NF EN 10208-1. ― Date de clôture : 17 décembre 2008. Tubes en acier pour conduites de fluides combustibles. ― Conditions techniques de livraison. ― Partie 1 : tubes de la classe de prescription A (indice de classement : A49-404-1PR).

PR NF EN 10208-2. ― Date de clôture : 17 décembre 2008. Tubes en acier pour conduites de fluides combustibles. ― Conditions techniques de livraison. ― Partie 1 : tubes de la classe de prescription B (indice de classement : A49-404-2PR).

PR NF EN 14121. ― Date de clôture : 20 janvier 2009. Aluminium et alliages d'aluminium. ― Tôles, bandes et tôles épaisses en aluminium pour applications électrotechniques (indice de classement : A50-125PR).

PR NF EN ISO 2080. ― Date de clôture : 5 février 2009. Revêtements métalliques et autres revêtements inorganiques. ― Traitement de surface, revêtements métalliques et autres revêtements inorganiques. ― Vocabulaire (indice de classement : A91-013PR).

PR NF ISO 9270-1. ― Date de clôture : 5 février 2009. Nez de broche à conicité 7/24 pour changement automatique d'outils. ― Partie 1 : dimensions et désignation des nez de broche de formes S et SF (indice de classement : E62-550-1PR).

PR NF ISO 9270-2. ― Date de clôture : 5 février 2009. Nez de broches à conicité 7/24 pour changement automatique d'outils. ― Partie 2 : dimensions et désignation des nez de broches de formes J et JF (indice de classement : E62-550-2PR).

PR NF EN 13523-29. ― Date de clôture : 20 février 2009. Tôles prélaquées. ― Méthodes d'essai. ― Partie 29 : résistance à la pollution environnementale (salissures) (indice de classement : T30-001-29PR).

PR NF EN 13766. ― Date de clôture : 23 janvier 2009. Tuyaux et flexibles en thermoplastique multicouches (non vulcanisés) utilisés pour le dépotage de gaz pétrolier liquide et gaz naturel liquéfié. ― Spécification (indice de classement : T47-262PR).

PR NF EN ISO 2440/A1. ― Date de clôture : 30 janvier 2009. Matériaux polymères alvéolaires souples et rigides. ― Essais de vieillissement accéléré (indice de classement : T56-117/A1PR).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, rue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations. Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.org.