JORF n°0283 du 5 décembre 2008

Par décision du ministre chargé du budget et du ministre chargé de la recherche en date du 23 octobre 2008, l'avenant n° 1 à la convention constitutive du groupement d'intérêt public dénommé « CNRT Nickel et son environnement » est approuvé.

Extrait de l'avenant n° 1
Membres

Le groupement d'intérêt public CNRT Nickel et son environnement est constitué entre l'Etat, la Nouvelle-Calédonie, la province des îles Loyauté, la province Nord, la province Sud, le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), l'Institut agronomique néo-calédonien (IAC), l'Institut de recherche pour le développement (IRD), l'université de Nouvelle-Calédonie (UNC), l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER), le Syndicat des industries de la mine (SIM), la Société Le Nickel (SLN), la société Goro Nickel, la société Koniambo Nickel SAS (KNS).

Siège

Le siège du groupement est fixé à l'adresse suivante : CNRT Nickel et son environnement, 101, promenade Roger-Laroque, BP 18235, 98857 Nouméa Cedex, Nouvelle-Calédonie.
Il peut être transféré en tout autre lieu par décision de l'assemblée générale.


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Version 1

Par décision du ministre chargé du budget et du ministre chargé de la recherche en date du 23 octobre 2008, l'avenant n° 1 à la convention constitutive du groupement d'intérêt public dénommé « CNRT Nickel et son environnement » est approuvé.

Extrait de l'avenant n° 1

Membres

Le groupement d'intérêt public CNRT Nickel et son environnement est constitué entre l'Etat, la Nouvelle-Calédonie, la province des îles Loyauté, la province Nord, la province Sud, le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), l'Institut agronomique néo-calédonien (IAC), l'Institut de recherche pour le développement (IRD), l'université de Nouvelle-Calédonie (UNC), l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER), le Syndicat des industries de la mine (SIM), la Société Le Nickel (SLN), la société Goro Nickel, la société Koniambo Nickel SAS (KNS).

Siège

Le siège du groupement est fixé à l'adresse suivante : CNRT Nickel et son environnement, 101, promenade Roger-Laroque, BP 18235, 98857 Nouméa Cedex, Nouvelle-Calédonie.

Il peut être transféré en tout autre lieu par décision de l'assemblée générale.