JORF n°0275 du 26 novembre 2008

Conseil de l'Europe
Politiques et pratiques de l'enseignement
de la diversité socioculturelle
Rapport d'enquête
Conseil de l'Europe
Anne-Lise Arnesen, Cézar Bîrzéa, Bernard Dumont

Ce rapport est le résultat d'une enquête sur la formation initiale des enseignants à la diversité socioculturelle en Europe. Bénéficiant de la participation de 16 pays, cette étude a été menée lors de la première phase du projet « Politiques et pratiques de l'enseignement de la diversité socioculturelle », lancé par le comité directeur de l'éducation, du Conseil de l'Europe en 2006. Une analyse des réponses des praticiens complète les résultats de l'enquête. Les recommandations contenues dans ce rapport serviront de base à la deuxième phase du projet, sur la définition d'un cadre de compétences des enseignants relatives à la valorisation de la diversité.
2008, Conseil de l'Europe, 96 p. ― 15 €. ― ISBN : 978-92-87-16439-1. ― Réf. : 9789287164391.

Organisation de coopération
et de développement économiques (OCDE)
Islande
Etudes économiques de l'OCDE
Volume 2008-3

Etude de l'OCDE paraissant tous les 18 mois, consacrée à l'économie islandaise. L'édition 2008 porte sur les grands défis économiques : politique monétaire, dispositif fiscal, rapport coût-efficacité des soins de santé...
2008, OCDE, 104 p., graphiques, statistiques. ― 52 €. ― ISBN : 978-92-64-04300-8. ― Réf. : 9789264043008.

Portugal
Etudes économiques de l'OCDE
Volume 2008-9

Etude de l'OCDE paraissant tous les 18 mois, consacrée à l'économie portugaise. L'édition 2008 porte essentiellement sur plusieurs défis fondamentaux : assainir les finances publiques, tirer le meilleur parti de l'intégration du Portugal dans l'économie mondiale et améliorer le fonctionnement du marché du travail.
2008, OCDE, 157 p., graphiques, statistiques. ― 52 €. ― ISBN : 978-92-64-04388-6. ― Réf. : 9789264043886.

Perspectives économiques
de l'Amérique latine 2009
Organisation de coopération
et de développement économiques (OCDE)

Les gouvernements des pays d'Amérique latine exploitent-ils au maximum le potentiel de la politique budgétaire en tant qu'outil de développement ? Cette seconde édition des Perspectives économiques de l'Amérique latine montre l'importance des aspects micro-économiques d'une bonne politique budgétaire.
Les grands axes de cette étude :
― politique budgétaire et développement ;
― tendances budgétaires récentes en Amérique latine ;
― dette publique, cycles politiques et marchés financiers ;
― recettes fiscales en Amérique latine ;
― politique budgétaire et économie informelle en Amérique latine ;
― meilleures pratiques dans les dépenses publiques : l'exemple de l'éducation.
2008, OCDE, 230 p., statistiques. ― 20 €. ― ISBN : 978-92-64-05169-0. ― Réf. : 9789264051690.

II. ― NUMÉRIQUE

Nous vous avions annoncé il y a deux semaines la parution d'une toute nouvelle revue sur l'actualité des pays du continent européen : Grande Europe, présentée intégralement en numérique, au format PDF.
Présentation et conditions d'abonnement sur :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/revues/grande-europe/
dossiers/01/grande-europe-no1.shtml.
S'abonner à l'offre découverte jusqu'au 31 décembre 2008 :
― individuel : 45 € au lieu de 55 € ;
― accès multiposte/multi-utilisateur (entreprises, organismes...) : 60 € au lieu de 80 €.
Disponibles par abonnement :
Quatre dossiers trimestriels : un thème traité de façon transversale au travers de plusieurs articles ;
Huit focus : composé de quatre articles par mois traitant chacun d'une question politique, économique ou sociale dans un des pays du continent européen.
L'ensemble des quatre articles qui composent le « Focus » de ce premier numéro du mois de novembre sont maintenant en ligne.
Il s'agit ce mois-ci de :
Allemagne : la nouvelle Gauche, un casse-tête politique ;
Russie : l'affaire TNK ― BP, prisme des tensions avec la Grande-Bretagne ;
Espagne : menacée par la pénurie d'eau ;
Grande-Bretagne, Irlande : « îles promises » de la nouvelle émigration polonaise ?
Retrouvez-les sur :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/revues/grande-europe/focus/.

III. ― REVUES
Actualité et dossier en santé publique
Haut Comité de la santé publique
Nanotechnologies et santé publique
Dossier coordonné par William Dab, Franck Le Duff
et Armelle George-Guiton

Les nanotechnologies se caractérisent par l'emploi de particules extrêmement fines (entre 1 et 100 nanomètres) ; c'est à la fois leur taille, leur surface et leur nature (titane, carbone...) qui font leur spécificité. On parle d'une véritable révolution technologique. Les nanosciences sont présentées à la fois comme une réponse possible aux problèmes environnementaux (pollution, énergie...) et sanitaires (thérapeutiques nouvelles pour le traitement des cancers, l'administration des médicaments, l'imagerie...), et comme un risque pour ce même environnement et la santé humaine. En termes de santé publique, il s'agit de proposer des outils de veille, de recherche et de pilotage, afin que les nanotechnologies puissent se développer en toute connaissance et maîtrise des risques.
Editorial.
Perspectives,
Nanomatériaux : différentes voies de synthèse, propriétés, applications et marchés (Eric Gaffet).
Les applications thérapeutiques et médicales (Dominique Masset).
Un secteur à fort potentiel économique (Louis Trepied).
La prise en compte des risques
Sécurité sanitaire, précaution et nanotechnologies (Claude Lambré).
Les problèmes posés par l'évaluation des risques des nanoparticules sur la santé (Francelyne Marano).
L'impact des nanotechnologies sur la santé humaine : veille et/ou surveillance ? (Marcel Goldberg).
Réflexions sur la gestion des risques et de la « nanonormalisation » (Jean-Claude André).
Organiser la protection des travailleurs (Daniel Bloch).
Prévoir l'impact sur l'environnement (Eric Thybaud).
Dispositif de gouvernance des nanotechnologies (Jean-Luc Pujol).
Nanoforum du Cnam (Armelle George-Guiton, William Dab, Laurent Pitoun, Dorothée Benoit-Browaeys et al.).
Liste des rapports publics concernant les risques liés aux nanomatériaux/nanotechnologies.
Les approches internationales
La gouvernance internationale des nanotechnologies : panorama des dynamiques institutionnelles en 2008 et perspectives (Françoise Roure).
L'action européenne : prévenir les risques pour promouvoir l'innovation (Philippe Martin).
La réglementation européenne : Reach et nano industries (Claire Weill).
Tribunes
Nanotechnologies : le point de vue des associations (Dorothée Benoit-Browaeys).
Les problèmes éthiques posés par les nanotechnologies (Didier Sicard).
Evolution du droit et développement des nanotechnologies (Sonia Desmoulin).
Les nanotechnologies : risques potentiels, enjeux éthiques (Daniel Raoul).
Bibliographie
HCSP direct
Actualité
International
Repères
« Actualité et dossier en santé publique », n° 64, septembre 2008, 92 p. ― 14,10 €. ― Réf. : 3303335300645.

Les informations administratives et juridiques
Fonction publique territoriale
Centre interdépartemental de gestion
de la petite couronne de la région Ile-de-France

  1. Actualité commentée.
    Dossier
    La transaction en cas d'éviction illégale d'un agent public.

Primes et indemnités
L'indemnité horaire pour travail normal de nuit.
Point bref sur...
La conduite de véhicules et d'engins de travail par les agents territoriaux.
Veille jurisprudentielle
La limité d'âge applicable à la catégorie active.
Avancement d'échelon, notation et CAP.
2. Actualité documentaire.
Références
Textes.
Documents parlementaires.
Jurisprudence.
Chronique de jurisprudence.
Presse et livres.
Les informations administratives et juridiques « n° 10 », octobre 2008, 48 p. ― 17,00 €. ― Réf. : 3303330610954.

Questions internationales
La Documentation française
Mondialisation et crises financières

Ouverture : malaise dans la mondialisation (Serge Sur).
Les transformations du système monétaire international (Cyriac Guillaumin et Domique Plihon).
La crise des subprimes et ses conséquences (Olivier Pastré).
Crise bancaire, guerre des capitalismes et nécessité d'une nouvelle gouvernance internationale : entretien avec Jean-Hervé Lorenzi.
L'intégration des marchés boursiers (Günther Capelle-Blancard et Jézabel Couppey-Soubeyran).
D'une dynamique vertueuse à une montée des risques (Philippe d'Arvisenet).
Blanchiment et criminalité financière internationale (Jean Pesme).
L'internationalisation accrue de la dette publique, source de vulnérabilité pour les Etats (Frédérique Horellou-Even).
Les encadrés du dossier
Une brève histoire du système financier international.
Le commerce des tulipes en Hollande au xviie siècle : le premier krach de l'histoire ?
Les fonds souverains, nouveaux acteurs stratégiques.
Les transformations du secteur bancaire.
Les agences de notation : au cœur du système financier... et des critiques.
La gestion de la crise des subprimes.
Le rôle des nouvelles technologies dans la mondialisation financière.
Les fonds de pension, acteurs d'influence de la mondialisation financière.
Les autorités monétaires face à la crise des subprimes.
Glossaire.
Questions européennes
La lutte antiterroriste et les libertés publiques : les ambiguïtés européennes (Antoine Mégie).
L'européanisation de la politique française de coopération pour le développement et ses limites (Corinne Balleix).
Regards sur le monde
Les droits des enfants dans le monde : un combat inachevé (Claire Brisset).
Histoires de questions internationales
La France et la construction européenne (Anne Dulphy et Christine Manigand).
Document de référence.
Les questions internationales sur internet
Abstracts
« Questions internationales », n° 34, novembre-décembre 2008, 128 p. ― 9,80 €. ― Réf. : 3303331600343.

Revue française des affaires sociales
Ministère du travail, des relations sociales,
de la famille et de la solidarité
Ministère de la santé, de la jeunesse,
des sports et de la vie associative
Ministère du budget, des comptes publics
et de la fonction publique
Politiques de la santé, du handicap et de l'aide sociale,
au Canada et aux Etats-Unis

Présentation du dossier (Sylvie Cohu, Diane Laquet-Slama)
Fédéralisme et politiques sociales au Canada : intervention au colloque des 7 et 8 février 2008 (Gérard Boismenu).
Fédéralisme et Etat providence aux Etats-Unis : intervention au colloque des 7 et 8 février 2008 (Michael S. Greve).
Réformes des systèmes de santé
Les réformes du système de santé engagées par les Etats fédérés pour parvenir à une couverture quasi universelle (Philip Musgrove).
Les défis de la réforme de Medicare aux Etats-Unis (Laurence D. Brown).
Le système de santé au Canada (Michel Grignon).
Politiques en faveur des personnes handicapées
Les politiques en faveur des personnes handicapées aux Etats-Unis et au Canada (Sylvie Cohu, Diane Lequet-Slama et Dominique Velche).
Le système d'aide et les politiques de l'emploi en faveur des personnes handicapées aux Etats-Unis (David Wittenburg, Anu Rangarajan, Todd Honeycutt).
Evaluation de l'Americans with Disabilities Act (René Jahiel).
Réformes de l'aide sociale
La prestation nationale pour enfants du Canada : politique de la famille, de lutte contre la pauvreté ou d'insertion ? (Deena White).
Evaluation de la réforme du Welfare Reform aux Etats-Unis (Gary Burtless).
Réformes du Welfare et croissance aux Etats-Unis : quels résultats ? Un survey de littérature américaine (Christel Gilles).
Autre thème :
La réforme de l'assurance maladie aux Pays-Bas, deux ans après (Marie Wierink).
Notes de lecture
Résumé des articles en français et en anglais
« Revue française des affaires sociales », n° 4, octobre-décembre 2008, 288 p. ― 20,50 €. ― Réf. : 33033374 02286.


Historique des versions

Version 1

Conseil de l'Europe

Politiques et pratiques de l'enseignement

de la diversité socioculturelle

Rapport d'enquête

Conseil de l'Europe

Anne-Lise Arnesen, Cézar Bîrzéa, Bernard Dumont

Ce rapport est le résultat d'une enquête sur la formation initiale des enseignants à la diversité socioculturelle en Europe. Bénéficiant de la participation de 16 pays, cette étude a été menée lors de la première phase du projet « Politiques et pratiques de l'enseignement de la diversité socioculturelle », lancé par le comité directeur de l'éducation, du Conseil de l'Europe en 2006. Une analyse des réponses des praticiens complète les résultats de l'enquête. Les recommandations contenues dans ce rapport serviront de base à la deuxième phase du projet, sur la définition d'un cadre de compétences des enseignants relatives à la valorisation de la diversité.

2008, Conseil de l'Europe, 96 p. ― 15 €. ― ISBN : 978-92-87-16439-1. ― Réf. : 9789287164391.

Organisation de coopération

et de développement économiques (OCDE)

Islande

Etudes économiques de l'OCDE

Volume 2008-3

Etude de l'OCDE paraissant tous les 18 mois, consacrée à l'économie islandaise. L'édition 2008 porte sur les grands défis économiques : politique monétaire, dispositif fiscal, rapport coût-efficacité des soins de santé...

2008, OCDE, 104 p., graphiques, statistiques. ― 52 €. ― ISBN : 978-92-64-04300-8. ― Réf. : 9789264043008.

Portugal

Etudes économiques de l'OCDE

Volume 2008-9

Etude de l'OCDE paraissant tous les 18 mois, consacrée à l'économie portugaise. L'édition 2008 porte essentiellement sur plusieurs défis fondamentaux : assainir les finances publiques, tirer le meilleur parti de l'intégration du Portugal dans l'économie mondiale et améliorer le fonctionnement du marché du travail.

2008, OCDE, 157 p., graphiques, statistiques. ― 52 €. ― ISBN : 978-92-64-04388-6. ― Réf. : 9789264043886.

Perspectives économiques

de l'Amérique latine 2009

Organisation de coopération

et de développement économiques (OCDE)

Les gouvernements des pays d'Amérique latine exploitent-ils au maximum le potentiel de la politique budgétaire en tant qu'outil de développement ? Cette seconde édition des Perspectives économiques de l'Amérique latine montre l'importance des aspects micro-économiques d'une bonne politique budgétaire.

Les grands axes de cette étude :

― politique budgétaire et développement ;

― tendances budgétaires récentes en Amérique latine ;

― dette publique, cycles politiques et marchés financiers ;

― recettes fiscales en Amérique latine ;

― politique budgétaire et économie informelle en Amérique latine ;

― meilleures pratiques dans les dépenses publiques : l'exemple de l'éducation.

2008, OCDE, 230 p., statistiques. ― 20 €. ― ISBN : 978-92-64-05169-0. ― Réf. : 9789264051690.

II. ― NUMÉRIQUE

Nous vous avions annoncé il y a deux semaines la parution d'une toute nouvelle revue sur l'actualité des pays du continent européen : Grande Europe, présentée intégralement en numérique, au format PDF.

Présentation et conditions d'abonnement sur :

http://www.ladocumentationfrancaise.fr/revues/grande-europe/

dossiers/01/grande-europe-no1.shtml.

S'abonner à l'offre découverte jusqu'au 31 décembre 2008 :

― individuel : 45 € au lieu de 55 € ;

― accès multiposte/multi-utilisateur (entreprises, organismes...) : 60 € au lieu de 80 €.

Disponibles par abonnement :

Quatre dossiers trimestriels : un thème traité de façon transversale au travers de plusieurs articles ;

Huit focus : composé de quatre articles par mois traitant chacun d'une question politique, économique ou sociale dans un des pays du continent européen.

L'ensemble des quatre articles qui composent le « Focus » de ce premier numéro du mois de novembre sont maintenant en ligne.

Il s'agit ce mois-ci de :

Allemagne : la nouvelle Gauche, un casse-tête politique ;

Russie : l'affaire TNK ― BP, prisme des tensions avec la Grande-Bretagne ;

Espagne : menacée par la pénurie d'eau ;

Grande-Bretagne, Irlande : « îles promises » de la nouvelle émigration polonaise ?

Retrouvez-les sur :

http://www.ladocumentationfrancaise.fr/revues/grande-europe/focus/.

III. ― REVUES

Actualité et dossier en santé publique

Haut Comité de la santé publique

Nanotechnologies et santé publique

Dossier coordonné par William Dab, Franck Le Duff

et Armelle George-Guiton

Les nanotechnologies se caractérisent par l'emploi de particules extrêmement fines (entre 1 et 100 nanomètres) ; c'est à la fois leur taille, leur surface et leur nature (titane, carbone...) qui font leur spécificité. On parle d'une véritable révolution technologique. Les nanosciences sont présentées à la fois comme une réponse possible aux problèmes environnementaux (pollution, énergie...) et sanitaires (thérapeutiques nouvelles pour le traitement des cancers, l'administration des médicaments, l'imagerie...), et comme un risque pour ce même environnement et la santé humaine. En termes de santé publique, il s'agit de proposer des outils de veille, de recherche et de pilotage, afin que les nanotechnologies puissent se développer en toute connaissance et maîtrise des risques.

Editorial.

Perspectives,

Nanomatériaux : différentes voies de synthèse, propriétés, applications et marchés (Eric Gaffet).

Les applications thérapeutiques et médicales (Dominique Masset).

Un secteur à fort potentiel économique (Louis Trepied).

La prise en compte des risques

Sécurité sanitaire, précaution et nanotechnologies (Claude Lambré).

Les problèmes posés par l'évaluation des risques des nanoparticules sur la santé (Francelyne Marano).

L'impact des nanotechnologies sur la santé humaine : veille et/ou surveillance ? (Marcel Goldberg).

Réflexions sur la gestion des risques et de la « nanonormalisation » (Jean-Claude André).

Organiser la protection des travailleurs (Daniel Bloch).

Prévoir l'impact sur l'environnement (Eric Thybaud).

Dispositif de gouvernance des nanotechnologies (Jean-Luc Pujol).

Nanoforum du Cnam (Armelle George-Guiton, William Dab, Laurent Pitoun, Dorothée Benoit-Browaeys et al.).

Liste des rapports publics concernant les risques liés aux nanomatériaux/nanotechnologies.

Les approches internationales

La gouvernance internationale des nanotechnologies : panorama des dynamiques institutionnelles en 2008 et perspectives (Françoise Roure).

L'action européenne : prévenir les risques pour promouvoir l'innovation (Philippe Martin).

La réglementation européenne : Reach et nano industries (Claire Weill).

Tribunes

Nanotechnologies : le point de vue des associations (Dorothée Benoit-Browaeys).

Les problèmes éthiques posés par les nanotechnologies (Didier Sicard).

Evolution du droit et développement des nanotechnologies (Sonia Desmoulin).

Les nanotechnologies : risques potentiels, enjeux éthiques (Daniel Raoul).

Bibliographie

HCSP direct

Actualité

International

Repères

« Actualité et dossier en santé publique », n° 64, septembre 2008, 92 p. ― 14,10 €. ― Réf. : 3303335300645.

Les informations administratives et juridiques

Fonction publique territoriale

Centre interdépartemental de gestion

de la petite couronne de la région Ile-de-France

1. Actualité commentée.

Dossier

La transaction en cas d'éviction illégale d'un agent public.

Primes et indemnités

L'indemnité horaire pour travail normal de nuit.

Point bref sur...

La conduite de véhicules et d'engins de travail par les agents territoriaux.

Veille jurisprudentielle

La limité d'âge applicable à la catégorie active.

Avancement d'échelon, notation et CAP.

2. Actualité documentaire.

Références

Textes.

Documents parlementaires.

Jurisprudence.

Chronique de jurisprudence.

Presse et livres.

Les informations administratives et juridiques « n° 10 », octobre 2008, 48 p. ― 17,00 €. ― Réf. : 3303330610954.

Questions internationales

La Documentation française

Mondialisation et crises financières

Ouverture : malaise dans la mondialisation (Serge Sur).

Les transformations du système monétaire international (Cyriac Guillaumin et Domique Plihon).

La crise des subprimes et ses conséquences (Olivier Pastré).

Crise bancaire, guerre des capitalismes et nécessité d'une nouvelle gouvernance internationale : entretien avec Jean-Hervé Lorenzi.

L'intégration des marchés boursiers (Günther Capelle-Blancard et Jézabel Couppey-Soubeyran).

D'une dynamique vertueuse à une montée des risques (Philippe d'Arvisenet).

Blanchiment et criminalité financière internationale (Jean Pesme).

L'internationalisation accrue de la dette publique, source de vulnérabilité pour les Etats (Frédérique Horellou-Even).

Les encadrés du dossier

Une brève histoire du système financier international.

Le commerce des tulipes en Hollande au xviie siècle : le premier krach de l'histoire ?

Les fonds souverains, nouveaux acteurs stratégiques.

Les transformations du secteur bancaire.

Les agences de notation : au cœur du système financier... et des critiques.

La gestion de la crise des subprimes.

Le rôle des nouvelles technologies dans la mondialisation financière.

Les fonds de pension, acteurs d'influence de la mondialisation financière.

Les autorités monétaires face à la crise des subprimes.

Glossaire.

Questions européennes

La lutte antiterroriste et les libertés publiques : les ambiguïtés européennes (Antoine Mégie).

L'européanisation de la politique française de coopération pour le développement et ses limites (Corinne Balleix).

Regards sur le monde

Les droits des enfants dans le monde : un combat inachevé (Claire Brisset).

Histoires de questions internationales

La France et la construction européenne (Anne Dulphy et Christine Manigand).

Document de référence.

Les questions internationales sur internet

Abstracts

« Questions internationales », n° 34, novembre-décembre 2008, 128 p. ― 9,80 €. ― Réf. : 3303331600343.

Revue française des affaires sociales

Ministère du travail, des relations sociales,

de la famille et de la solidarité

Ministère de la santé, de la jeunesse,

des sports et de la vie associative

Ministère du budget, des comptes publics

et de la fonction publique

Politiques de la santé, du handicap et de l'aide sociale,

au Canada et aux Etats-Unis

Présentation du dossier (Sylvie Cohu, Diane Laquet-Slama)

Fédéralisme et politiques sociales au Canada : intervention au colloque des 7 et 8 février 2008 (Gérard Boismenu).

Fédéralisme et Etat providence aux Etats-Unis : intervention au colloque des 7 et 8 février 2008 (Michael S. Greve).

Réformes des systèmes de santé

Les réformes du système de santé engagées par les Etats fédérés pour parvenir à une couverture quasi universelle (Philip Musgrove).

Les défis de la réforme de Medicare aux Etats-Unis (Laurence D. Brown).

Le système de santé au Canada (Michel Grignon).

Politiques en faveur des personnes handicapées

Les politiques en faveur des personnes handicapées aux Etats-Unis et au Canada (Sylvie Cohu, Diane Lequet-Slama et Dominique Velche).

Le système d'aide et les politiques de l'emploi en faveur des personnes handicapées aux Etats-Unis (David Wittenburg, Anu Rangarajan, Todd Honeycutt).

Evaluation de l'Americans with Disabilities Act (René Jahiel).

Réformes de l'aide sociale

La prestation nationale pour enfants du Canada : politique de la famille, de lutte contre la pauvreté ou d'insertion ? (Deena White).

Evaluation de la réforme du Welfare Reform aux Etats-Unis (Gary Burtless).

Réformes du Welfare et croissance aux Etats-Unis : quels résultats ? Un survey de littérature américaine (Christel Gilles).

Autre thème :

La réforme de l'assurance maladie aux Pays-Bas, deux ans après (Marie Wierink).

Notes de lecture

Résumé des articles en français et en anglais

« Revue française des affaires sociales », n° 4, octobre-décembre 2008, 288 p. ― 20,50 €. ― Réf. : 33033374 02286.