JORF n°0258 du 5 novembre 2008

Conseil de l'Europe

Fort de ses 47 Etats membres, le Conseil de l'Europe cherche à promouvoir les principes démocratiques et juridiques fondés sur la Convention européenne des droits de l'homme et sur d'autres textes de référence en matière de protection des personnes.

Convention-cadre pour la protection des minorités nationales

Recueil des textes (5e édition)

Conseil de l'Europe

Voici une compilation des textes fondamentaux portant sur la Convention-cadre pour la protection des minorités nationales. Outre la Convention et son rapport explicatif, ce recueil comprend des textes ayant trait au mécanisme de suivi, en général, et au comité consultatif, en particulier. On y trouve aussi l'état des signatures et des ratifications, ainsi que les déclarations et les réserves formulées.

2008, Conseil de l'Europe, 69 p. ― 13 €. ― ISBN : 978-92-871-6500-8. ― Réf. : 9 789287 165008.

Repères juniors

Manuel pour la pratique de l'éducation

aux droits de l'homme avec les enfants

Nancy Flowers

Conseil de l'Europe, direction de la jeunesse et du sport

Ce manuel constitue un outil pédagogique pour les enseignants, les éducateurs et les formateurs désireux d'initier les enfants de 7 à 13 ans à une première approche des droits de l'homme. Présentés sous forme de fiches ludiques illustrées, 42 exercices ingénieusement mis en scène et gradués par tranches d'âges doivent ainsi amener les enfants à mieux prendre conscience des droits de l'homme dans leur propre environnement. Les thèmes plus académiques présentés à la suite synthétisent ces situations et portent notamment sur la citoyenneté, la démocratie, la discrimination, l'égalité entre les sexes, l'environnement, la famille et les prises en charge alternative, les médias et l'internet, la paix, la pauvreté et l'exclusion sociale, la santé et le bien-être, la violence...

2008, Conseil de l'Europe, 324 p. ― 28 €. ― ISBN : 978-92-871-6370-7. ― Réf. : 9 789287 163707.

Solutions juridiques aux problèmes d'endettement

Recommandation Rec(2007)8 et exposé des motifs

Conseil de l'Europe

La recommandation Rec(2007)8 couvre trois domaines essentiels : la prévention du surendettement des personnes et des familles, l'atténuation des effets du remboursement des dettes de manière à éviter l'exclusion sociale et le rétablissement des personnes surendettées, tout en respectant leur dignité humaine.

2008, Conseil de l'Europe, collection « Instruments juridiques », 24 p. ― 8 €. ― ISBN : 978-92-871-6353-0. ― Réf. : 9 789287 163530.

Récemment paru :

Systèmes judiciaires européens

Efficacité et qualité de la justice

Edition 2008 ― Données 2006

Commission européenne pour l'efficacité de la justice

2008, Conseil de l'Europe, collection « Les Etudes de la CEPEJ » n° 11, 350 p. ― 49 €. ― ISBN : 978-92-871-6520-6. ― Réf. : 9 789287 165206.

CulturesFrance

La chapelle Rouge

Le sanctuaire de barque d'Hatshepsout ― Volume II

Centre franco-égyptien d'étude des temples de Karnak

François Larché, Franck Burgos

Sous la dir. de Nicolas Grimal

Cet exceptionnel ouvrage présente les relevés (photographies et dessins) des reliefs de la chapelle Rouge à Karnak (Egypte). Réalisée pour sa plus grande partie par la reine Hatshepsout, la chapelle Rouge fut par la suite démontée. Les splendides reliefs qui ornent l'édifice ne sont mis au jour que 3 500 ans plus tard par Georges Legrain. L'expertise conduite par Jean-François Larché dans les années 1990 a permis une étude exhaustive, objet de cet ouvrage, qui présente, pour la première fois une description et un relevé complet de ce monument unique.

2008, CulturesFrance-éditions Recherche sur les civilisations, 352 p. ― 55 €. ― ISBN : 978-2-86538-317-7. ― Réf. : 9 782865 383177.

Précédemment paru : le volume I.

La chapelle Rouge

Le sanctuaire de barque d'Hatshepsout

Volume I ― Facsimilés et photographies de scènes

Centre franco-égyptien d'étude des temples de Karnak

2006, CulturesFrance, éditions Recherche sur les civilisations, 420 p. ― 150 €. ― Réf. : 9 782865 383009. ― ISBN : 2-86-538300-8.

Observatoire européen de l'audiovisuel

L'Observatoire européen de l'audiovisuel, créé en décembre 1992, à Strasbourg, a pour objectif de collecter et de diffuser les informations relatives à l'audiovisuel en Europe. L'observatoire est un organisme de service public européen, composé de 36 Etats membres et de la Communauté européenne, représentée par la Communauté européenne. Il exerce son activité dans le cadre juridique du Conseil de l'Europe et travaille en collaboration avec un certain nombre d'organismes partenaires et professionnels du secteur audiovisuel, ainsi qu'avec un réseau de correspondants. Outre ses contributions aux conférences, ses principales activités sont la publication d'un annuaire, de rapports et de bulletins d'information, la compilation de bases de données et la fourniture d'informations grâce au site internet de l'observatoire : www.obs.coe.int.

La responsabilité éditoriale

Notes sur un concept clé de la réglementation

des services de médias audiovisuels

Wolfgang Schulz, Stefan Heilmann

Institut Hans Bredow pour l'étude des médias

à l'Université de Hambourg

Observatoire européen de l'audiovisuel

IRIS, numéro spécial

La directive sur les services de médias audiovisuels (SMAV), entrée en vigueur en décembre 2007, fait état à plusieurs reprises de la « responsabilité éditoriale » d'un fournisseur de services de médias, notamment pour définir les termes de « service de médias audiovisuels » et « fournisseur de ce type de services ». Il s'agit d'un concept clé, dont l'interprétation est déterminante pour établir quels sont les services et les fournisseurs de services qui doivent se conformer à la réglementation des Etats membres dans le cadre d'une mise en œuvre efficace des objectifs de cette directive, qui se révèle être complexe dans son interprétation.

Ce document s'attache précisément à analyser la portée de ce concept et les conséquences dans l'application de la directive par les Etats membres dans le cadre de la convergence des médias.

Les annexes présentent, d'une part, la dimension analytique du rôle des acteurs en lien avec les contenus audiovisuels, d'autre part, le texte des principales dispositions de droit communautaire citées.

2008, Observatoire européen de l'audiovisuel, 42 p. ― 75 €. ― ISBN : 978-92-871-6475-9. ― Réf. : 9 789287 164759.

Direction générale des collectivités locales

Guide statistique de la fiscalité directe locale 2007

(avec cédérom)

Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer

et des collectivités territoriales

Direction générale des collectivités locales

La 24e édition du guide statistique de la fiscalité directe locale porte sur l'exercice 2007. Elle fournit des indicateurs de référence pour chaque type de collectivité locale et pour l'ensemble des grandeurs représentatives de la fiscalité directe locale quatre taxes « traditionnelles » : taxe d'habitation, taxe sur le foncier bâti, taxe sur le foncier non bâti, taxe professionnelle, ainsi que la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés bâties).

Toutes les collectivités sont étudiées : communes, groupements, départements, régions.

Une cartographie par région et par département de la fiscalité directe locale et de la part de l'intercommunalité.

Une analyse de l'utilisation de la taxe ou de la redevance d'enlèvement des ordures ménagères.

Une présentation des règles qui déterminent les bases et les taux d'imposition des quatre taxes directes locales.

Les informations essentielles concernant les contributions de l'Etat, les fonds de péréquation et l'ensemble de la fiscalité locale.

Un historique de l'évolution du contexte législatif de la fiscalité directe locale depuis la réforme de 1980 jusqu'au projet de loi de finances pour 2008. Un cédérom accompagne cette édition sur papier.

2008, La Documentation française. ― Collection « Statistiques et finances locales », 36 p. ― 15,24 € (cédérom inclus). ― ISBN : 978-2-11-098384-8. ― Réf. : 9 782110 983848.

Journal officiel

Code de l'éducation (n° 20046)

Parties Législative et Réglementaire

Commission supérieure de codification

Textes mis à jour au 2 septembre 2008

Sont rassemblées dans ce code les dispositions législatives relatives :

― aux dispositions générales et communes ;

― aux enseignements scolaires ;

― aux enseignements supérieurs ;

― aux personnels.

Et les dispositions réglementaires relatives :

― aux principes généraux de l'éducation ;

― à l'administration de l'éducation ;

― à l'organisation des enseignements scolaires ;

― aux établissements d'enseignement scolaire.

Depuis la dernière édition et pour la partie Législative, il inclut les modifications induites par les ordonnances des 12 mars et 21 décembre 2007, 31 janvier 2008, 30 mai et 24 juillet 2008, ainsi que par les lois des 2 et 19 février , 5 mars, 10 août et 24 décembre 2007, 8 février 2008, 30 mai, 24 juillet, 4 août et 20 août 2008.

Pour la partie Réglementaire, il inclut les modifications induites par les décrets des 5 janvier 2007, 23, 25, 28 et 30 mars 2007 , 14, 15 mai 2007, 18 et 24 juillet 2007, 12 septembre, 26 octobre, 6, 13 et 26 décembre 2007, 15 mai 2008, 29 juillet, 20 et 25 août 2008.

Pour l'une et l'autre des parties, les tables de concordance (des articles du code aux textes d'origine et inversement), les listes de textes modificatifs et celle des textes de codification viennent faciliter les recherches.

2008, Journaux officiels, collection « Codes officiels », 824 p. ― 42 €. ― ISBN : 978-2-11-076459-1. ― Réf. : 9 782110 764591.

Fabrication d'aliments composés pour animaux (n° 5935)

Cabinet Tetraedre

Lo Bessemoulin, Valérie Bris, Lionel Chemineau, Sébastien Labaeye

Journaux officiels

Ce guide a été conçu par et pour les professionnels française de la nutrition animale avec le concours d'autres parties concernées dont la liste figure en annexe de ce volume.

Il est le fruit de la volonté conjointe de COOP de France nutrition animale et du Syndicat national de l'industrie de la nutrition animale (SNIA).

Il a pour objectifs :

― de permettre la maîtrise des risques tant chimiques, biologiques que physiques liés à l'activité de fabrication d'aliments composés pour animaux ;

― de témoigner, par sa mise en application, de l'engagement et de la volonté des professionnels de la nutrition animale d'assurer la loyauté (conformité réglementaire et contractuelle), la traçabilité et la sécurité des aliments pour animaux ;

― d'harmoniser les pratiques professionnelles dans le but de mieux répondre aux attentes des consommateurs, notamment en matière d'information ;

― de constituer un cadre pour répondre aux exigences spécifiées ou au cahier des charges d'un client.

Les bonnes pratiques exposées dans ce guide, sous forme d'exigences et de recommandations, sont issues de l'application de la méthode HACCP (Codex alimentaire, révision 4 de 2003), telle qu'exposée dans les annexes 1, 2 et 6.

La présente révision ― validée dans sa version du 27 février 2008 ― a été conçue sur la base de l'analyse des risques physiques, chimiques et biologiques identifiés dans les entreprises et des éléments de maîtrise à mettre en œuvre pour les prévenir (méthode HACCP). Elle est en cohérence avec le guide européen et prend en compte les démarches de certification ISO 9001 et ISO 22000.

2008, Journaux officiels, collection « Guides de bonnes pratiques hygiéniques », 210 p. ― 20 €. ― ISBN : 978-2-11-076441-6. ― Réf. : 9 782110 764416.

Deux conventions collectives

Bâtiment ― ouvriers (n° 3349)

(Drôme et Ardèche)

IDCC : 2667

1re édition ― Juin 2008

Ministère du travail, des relations sociales,

de la famille et de la solidarité

Convention collective régionale du 7 février 2007, étendue par arrêté du 21 décembre 2007.

Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, allez sur le site des journaux officiels : www.journal-officiel.gouv.fr.

2008, Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 40 p. ― 7 €. ― ISBN : 978-2-11-076444-7. ― Réf. : 9 782110 764447.

Portage de presse (n° 3350)

IDCC : 2683

1re édition ― Août 2008

Ministère du travail, des relations sociales,

de la famille et de la solidarité

Convention collective nationale non étendue du 26 juin 2007.

Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, allez sur le site des journaux officiels : www.journal-officiel.gouv.fr.

2008, Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 56 p. ― 7 €. ― ISBN : 978-2-11-076443-0. ― Réf. : 9 782110 764430.

OCDE

Coopération fiscale 2008 : vers l'établissement

de règles du jeu équitables

Evaluation par le Forum mondial sur la fiscalité

Organisation de coopération et de développement économiques

(OCDE)

En 2006, le Forum mondial sur la fiscalité, qui réunit les pays membres de l'OCDE et des économies non membres, a instauré une évaluation annuelle des politiques de transparence et d'échange de renseignements fiscaux dans plus de 80 économies.

Ce rapport présente la seconde mise à jour annuelle de cette évaluation et fait apparaître les modifications intervenues par rapport à l'année précédente (octobre 2007) dans les législations et réglementations nationales. Il présente dans une série de tableaux, pays par pays, des informations portant sur les points suivants :

― législations et accords autorisant l'échange de renseignements à des fins fiscales ;

― accès aux renseignements bancaires à des fins fiscales ;

― accès aux renseignements concernant la propriété, l'identité et la comptabilité ;

― disponibilité de renseignements sur la propriété, l'identité et la comptabilité en ce qui concerne les sociétés de capitaux, les fiducies, les sociétés de personnes et les fondations.

2008, OCDE, 256 p., stat., 60 €. ― ISBN : 978-92-64-04962-8. ― Réf. : 9 789264 049628.

Rentabilité des banques

Notes méthodologiques par pays

Organisation de coopération et de développement économiques

(OCDE)

Cet ouvrage est le complément de la publication statistique : Rentabilité des banques : comptes des banques. Les notes méthodologiques par pays de ce volume ont été préparées afin de faciliter la compréhension et l'interprétation des statistiques ainsi que dans le but de fournir une description succincte des activités des banques dans chacun des pays.

Les statistiques de l'OCDE, publiées chaque année ― dans un volume séparé sous le titre Rentabilité des banques : comptes des banques, fournissent aux spécialistes un instrument sans équivalent pour analyser l'évolution de la rentabilité des banques dans les pays membres de l'OCDE. Outre des informations sur les comptes des banques des pays membres de l'OCDE, elles comprennent des données sur le nombre de banques, leurs filiales et leur personnel, des informations structurelles sur l'ensemble du secteur financier et des ratios visant à faciliter l'analyse de la rentabilité des banques des pays de l'OCDE.

2008, OCDE, 200 p, stat. ― 55 €. ― ISBN : 978-92-64-04159-2. ― Réf. : 9 789264 041592.

A paraître : (fin 2008).

Rentabilité des banques

Comptes des banques

OCDE

Les prix des médicaments sur un marché global

Etudes de l'OCDE sur les politiques de santé

Organisation de coopération et de développement économiques

(OCDE)

Cette publication présente une analyse comparative des niveaux de prix, fondée sur un ensemble de données qui a permis d'élaborer l'indice pan-OCDE des prix pharmaceutiques, le plus complet à ce jour. Elle s'inspire également d'études de cas des politiques tarifaires relatives aux prix de vente et au remboursement des produits pharmaceutiques, menées dans six pays de l'OCDE, pour donner des exemples précis des incidences de l'action publique sur les performances des systèmes de santé.

2008, OCDE, 240 p., stat. ― 50 €. ― ISBN : 978-92-64-04416-6. ― Réf. : 9 789264 044166.

UNESCO

Agenda du patrimoine mondial 2009

UNESCO

Edition trilingue : français-anglais-espagnol

Voici l'agenda 2009 de l'UNESCO. La présentation d'un site du patrimoine mondial, sur photo couleur légendée, vient en regard de la présentation d'une semaine d'agenda. Les Etats signataires à la Convention sur la protection du patrimoine mondial et les sites inscrits au patrimoine mondial figurent à la fin de l'agenda.

2008, UNESCO, collection « Patrimoine mondial », 160 p. ― 79 photos en coul. ― 19,00 €. ― Agenda spiralé, 22 × 23 cm. ― ISBN : 978-92-3-004082-6. ― Réf. : 9 789230 040826.

Les traducteurs dans l'histoire

Sous la direction de Jean Delisle et Judith Woodsworth

Fédération internationale des traducteurs

Au cours des âges, les traducteurs ont participé à la diffusion des connaissances, à l'évolution des langues, de la vie intellectuelle et des sociétés. Cet ouvrage collectif rappelle les domaines d'activité où ils se sont particulièrement illustrés. Une cinquantaine d'historiens de la traduction d'une vingtaine de pays ont apporté leur contribution à la réalisation de cette étude qui nous conduit de l'Europe, aux Amériques, en Afrique, en Inde et jusqu'aux confins de la Chine.

Cet ouvrage peut également être lu comme un guide de lecture en histoire de la traduction. L'ouvrage renferme de nombreuses suggestions de lectures à la fin de chacun des chapitres, une bibliographie de plus de 600 titres et 24 illustrations.

2008, UNESCO, Les Presses de l'université d'Ottawa, 352 p., ill. ― 30,50 €. ― ISBN : 978-92-3-203138-8. ― Réf. : 9 789232 031389.

II. ― NUMÉRIQUE

Vous connaissiez l'ouvrage MédiaSIG 2008, ainsi que sa version numérique en ligne.

Voici maintenant le MédiaSIG 2008 dans une version qui réunit les deux : ouvrage et abonnement numérique d'une année.

Avec ce livre, vous disposez d'un abonnement au MédiaSIG en ligne, pour une année.

Cet accès en ligne pendant un an vous permet :

― de bénéficier d'une mise à jour permanente tout au long de l'année ;

― de profiter en priorité des nouveaux contacts référencés ;

― d'accéder à l'ensemble des informations du MédiaSIG depuis n'importe quel ordinateur grâce à vos codes d'accès.

Vous bénéficiez ainsi d'une mise à jour régulière des informations et d'un accès personnel depuis n'importe quel ordinateur, grâce à l'identifiant et au mot de passe inscrits sur le rabat de la couverture.

Pour accéder au MédiaSIG en ligne :

― allez sur le site www.mediasig.fr ;

― cliquez sur l'onglet « Abonnement multimédia » ;

― entrez l'identifiant et le mot de passe inscrits sur le rabat de votre livre.

Pour accéder au MédiaSIG en ligne, il est indispensable que votre navigateur Internet accepte les cookies. Ce service est optimisé pour les navigateurs internet Explorer 5.5 et les versions suivantes, ainsi que Mozilla Firefox.

Le livre qui inclut cet abonnement numérique contient pour sa part toutes les données habituelles aux précédentes éditions.

MédiaSIG 2008

Les 8 000 noms de la presse et de la communication

34e édition

Il présente un panorama mis à jour des médias nationaux et de la presse étrangère en France et l'essentiel des services de presse et de communication du Gouvernement et des services publics.

2008, La Documentation française, 510 p. ― 96 €. ― ISBN : 978-2-11-007443-0. ― Réf. : 9 782110 074430.

III. ― REVUES

La nouvelle publication de la chambre de commerce et d'industrie de Paris, Les Cahiers de Friedland, a pour but d'apporter aux entreprises un regard prospectif sur les tendances et les questions qui les environnent et s'emploie à aborder les thématiques tant au niveau des politiques publiques qu'au niveau entrepreneurial.

Les Cahiers de Friedland

Regards croisés sur l'économie et les entreprises

Chambre de commerce et d'industrie de Paris

Editorial :

Ces dépendances qui nous gouvernent, ces interdépendances qui nous libèrent... Jean-Louis Scaringella.

Regards d'actualité :

Rentes et concurrence (Jean-Marc Daniel).

Universités et grandes écoles : quelles relations demain ? (Xavier Cornu).

Dépendances et interdépendances :

Dans le champ des économies :

Montée des interdépendances économiques : les enjeux (Christian de Boissieu).

Faut-il privilégier « la spécialisation industrielle » au détriment de la diversification ? (Bernard Marois).

Les relations de dépendance entre croissance économique et équilibres écologiques (Alain Grandjean).

Dans le champ des finances :

Fonds souverains : un double apprentissage (Nicolas Véron).

L'« assurabilité » et la place des produits dépendance en France (Sébastien Nouet, Manuel Plisson).

Les ambitions pragmatiques de la finance solidaire (Benoît Granger).

Dans le champ des entreprises :

Entreprises cotées : pas de création de valeur à long terme sans adéquation entre stratégie et actionnariat (Jérôme Hervé).

Pourquoi le prochain Google ne sera certainement pas français (Michel Ktitareff).

« Les Cahiers de Friedland » n° 2, deuxième semestre 2008, 148 p. ― 15 €. ― ISBN : 978-2-85504-521-4. ― Réf. : 9 782855 045214.

Précédemment paru :

Les Cahiers de Friedland

Regards croisés sur l'économie et les entreprises

Chambre de commerce et d'industrie de Paris

Dossier : « Forces et idées qui vont guider le xxie siècle »

« Les Cahiers de Friedland » n° 1, 1er trimestre 2008, 108 p. ― 15 €. ― ISBN : 978-2-85504-516-0. ― Réf. : 9 782855 045160.

Cahiers français

La Documentation française

La réforme de l'Etat

Cahier réalisé sous la direction de Philippe Tronquoy

Editorial :

La réforme de l'Etat et son contexte :

Réformer l'Etat : pourquoi et pour quoi ? (Luc Rouban).

Les politiques de réforme de l'Etat sous la Ve République (Philippe Bezes).

La réforme de l'Etat : quels enseignements étrangers ? (Baptiste Marsollat).

La révision générale des politiques publiques : sa méthode et ses finalités (François Lafarge).

L'administration entre exigences juridiques et impératifs managériaux (Jacques Caillosse).

L'européanisation de l'administration (Florence Chaltiel).

Les grands domaines de la réforme de l'Etat :

L'Etat central : quelles évolutions ? Quels enjeux ? (Jacques Chevallier).

Les services déconcentrés : le besoin d'un Etat territorial plus cohérent et plus efficace (Marie-José Tulard).

L'organisation territoriale issue de la décentralisation (Pierre Sadran).

L'évolution des rapports entre l'administration et ses usagers : une longue marche (Céline Wiener).

Le fonctionnement de l'administration : évolutions et/ou transformations :

La LOLF et la réforme de l'Etat (Stanislas Godefroy et Henri Zeller).

Le renouvellement de la GRH dans la fonction publique (Gilles Jeannot).

Les enjeux de l'administration électronique (Eric Dagiral).

Le développement de la contractualisation (Mathieu Gaudemet).

La production des normes : quels constats et quelles réformes ? (Conseil d'Etat).

« Cahiers français » n° 346, septembre-octobre 2008, 88 p. ― 9,80 €. ― Réf. : 3 303330 403464.

Le Courrier juridique des finances et de l'industrie

Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

Ministère du budget, des comptes publics

et de la fonction publique

Direction des affaires juridiques

Editorial :

Etude :

Le contrôle des directives communautaires par le juge national : évolution ou révolution ? (Yann Froger et Caroline de Prémonville).

Droit communautaire :

Le régime des obligations contractuelles en droit international : de la convention au règlement (Anne-Claire Troubat).

L'appréciation de la validité de la directive relative à la pollution causée par les navires au regard de la réglementation internationale (Dominique Agniau-Canel).

Les fonds souverains (Julien Sorin et Alexandra Cuisiniez).

Droit constitutionnel :

L'encadrement du droit d'amendement (Caroline de Prémonville).

Droit administratif :

Du « commissaire du gouvernement » au « rapporteur public » (Anne Breillon).

Contrats et marchés :

Un mariage de raison : le bon usage des deniers publics et les transactions (Cristophe Cantié).

Délégation de service public : comment négocier ? (Guillaume Delaloy).

Les offres anormalement basses (Alexis Michel).

Droit de la consommation :

Les contrats d'assurance de groupe (Steeve Abiteboul).

« Le Courrier juridique des finances et de l'industrie » n° 52, juillet-août 2008, 64 p. ― 10 €. ― Réf. : 3 303332 800520.

Problèmes économiques

Sélection d'articles français et étrangers

La Documentation française

Le capitalisme saisi par la philanthropie.

La mondialisation accroît le nombre des philanthropes (Benoît Chervalier ― Rapport moral de l'argent dans le monde).

L'avènement du philanthrocapitalisme (Ian Wylie ― Management Today).

La philanthropie au secours du développement durable (Lucia van der Post ― How to spend it ? Financial Times).

Bill Gates : portrait d'un philanthrope du xxie siècle) (Brent Schlender ― Fortune).

Les investissements bien peu philanthropiques de la Fondation Gates (Charles Piller, Edmund Sanders et Robin Dixon ― Los Angeles Times /Courrier International).

Repères :

  1. Aux origines de la philanthropie ;

  2. Les plus grandes fondations philanthropiques sont américaines ;

  3. Quand les philanthropes français s'intéressent aux banlieues ;

  4. Les philanthropes concurrencent les grands laboratoires pharmaceutiques.

Pour en savoir plus...

Egalement dans ce numéro :

Marché du travail :

Performances nordiques et flexicurité : quelles relations ? (Alain Lefebvre et Dominique Méda ― Travail et emploi).

Economie et environnement :

Pour une ville plus durable : le péage urbain (Centre d'analyse stratégique ― La Note de veille).

Migrations :

Amérique latine : les transferts d'argent sont-ils un réel facteur de développement ? (Alejandro I. Canales ― Hommes et migrations).

« Problèmes économiques » n° 2957, mercredi 29 octobre 2008, 48 p. ― 4,70 €. ― Réf. : 3 303332 029570.

Retraite et société

Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés

Vieillesse et migrations :

En Europe, vieillissement des populations et immigration sont très liés. Le besoin d'immigration est ainsi appelé à s'intensifier, dans un marché du travail fortement marqué par le processus de vieillissement continu et inexorable que connaît l'Europe depuis plusieurs décennies. Les interactions entre ces deux mouvements démographiques se traduisent par plusieurs phénomènes, qui font ici l'objet d'analyses, sur trois principaux vecteurs :

― l'immigration pour des emplois pour s'occuper des personnes âgées ;

― les migrations de personnes âgées ou « migrations tardives », dont le regroupement familial de parents immigrés ;

― le vieillissement des immigrés.

Au sommaire :

L'ère des migrations :

Définition et importance pour la gérontologie sociale en Europe.

Le regroupement familial des ascendants :

Le traitement national d'une problématique transnationale : l'exemple de la Suisse.

Les travailleurs immigrés dans le secteur de l'aide aux personnes âgées : l'exemple de l'Italie.

Générations transfrontalières.

Varia :

Du mauvais usage des chiffres dans le débat sur le vieillissement de la population Entretien avec...

Le point sur...

La réforme de l'assurance dépendance en Allemagne et ses répercussions sur la qualité des soins ;

Le rôle des grands-parents dans la transmission des passions culturelles.

Regards sur le droit :

La coordination franco-tunisienne en matière d'assurance vieillesse.

« Retraite et société » n° 55, octobre 2008, 224 p. ― 19 €. ― Réf. : 3 303333 500559.

Sécurité globale

Institut Choiseul

Editorial (Jean-François Daguzan, Pascal Lorot).

Point de vue : L'immigration contrôlée : un enjeu stratégique (Brice Hortefeux).

Dossier : Le bel avenir du crime organisé.

Coordonné par Jean-François Gayraud et Mickaël R. Roudaut.

Crime organisé : un acteur global (Mickaël R. Roudaut).

Quand banditisme rime avec capitalisme (Frédéric Ploquin).

Les gangs de motards criminalisés : une menace internationale parfois négligée (Etienne Codron).

Fraude documentaire : explosion d'une criminalité transversale à la jonction de tous les trafics (Christophe Naudin).

Crime organisé et présence mafieuse en France, une réalité mal appréciée (Jérôme Pierrat).

Aveuglement, enracinement : comment s'installe le crime organisé (Jean-François Gayraud).

Varia :

Une vocation nouvelle pour la criminologie (Alain Bauer, Xavier Raufer, Yves Roucaute).

La sécurité environnementale du Japon, confrontation ou coopération régionale ? (Alexandre Taithe).

Guerre urbaine, opérations inter-agences et privatisation de l'action civilo-militaire américaine : l'Irak et au-delà (Georges-Henri Bricet des Vallons).

De la guerre impensable à la guerre impensée (Laurent Danet).

« Sécurité globale » n° 5, automne 2008, 144 p. ― 28 €. ― ISBN : 978-29-16-72237-5. ― Réf. : 9 782916 722375.

Travail et emploi

Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

Ministère du travail, des relations sociales,

de la famille et de la solidarité

L'emploi en Espagne : 1995-2005

Les clairs-obscurs d'une décennie surprenante

Activité, emploi et chômage en Espagne : 1976-2007 : une perspective évolutive et comparée ;

La croissance de l'emploi en Espagne de 1995 à 2005 ;

L'autre côté de la croissance de l'emploi en Espagne : une précarité qui se perpétue ;

La place des femmes dans l'emploi en Espagne : les limites des politiques de conciliation vie familiale-vie professionnelle ;

Emploi et précarité des jeunes en Espagne ;

L'immigration en Espagne : 1996-2006 : logique de marché et « institutionnalisation » ;

L'Etat providence espagnol : pérennité, transformation et défis.

« Travail et emploi » n° 115, juillet-septembre 2008, 136 p. ― 17,50 €. ― Réf. : 3 303336 101159.


Historique des versions

Version 1

Conseil de l'Europe

Fort de ses 47 Etats membres, le Conseil de l'Europe cherche à promouvoir les principes démocratiques et juridiques fondés sur la Convention européenne des droits de l'homme et sur d'autres textes de référence en matière de protection des personnes.

Convention-cadre pour la protection des minorités nationales

Recueil des textes (5e édition)

Conseil de l'Europe

Voici une compilation des textes fondamentaux portant sur la Convention-cadre pour la protection des minorités nationales. Outre la Convention et son rapport explicatif, ce recueil comprend des textes ayant trait au mécanisme de suivi, en général, et au comité consultatif, en particulier. On y trouve aussi l'état des signatures et des ratifications, ainsi que les déclarations et les réserves formulées.

2008, Conseil de l'Europe, 69 p. ― 13 €. ― ISBN : 978-92-871-6500-8. ― Réf. : 9 789287 165008.

Repères juniors

Manuel pour la pratique de l'éducation

aux droits de l'homme avec les enfants

Nancy Flowers

Conseil de l'Europe, direction de la jeunesse et du sport

Ce manuel constitue un outil pédagogique pour les enseignants, les éducateurs et les formateurs désireux d'initier les enfants de 7 à 13 ans à une première approche des droits de l'homme. Présentés sous forme de fiches ludiques illustrées, 42 exercices ingénieusement mis en scène et gradués par tranches d'âges doivent ainsi amener les enfants à mieux prendre conscience des droits de l'homme dans leur propre environnement. Les thèmes plus académiques présentés à la suite synthétisent ces situations et portent notamment sur la citoyenneté, la démocratie, la discrimination, l'égalité entre les sexes, l'environnement, la famille et les prises en charge alternative, les médias et l'internet, la paix, la pauvreté et l'exclusion sociale, la santé et le bien-être, la violence...

2008, Conseil de l'Europe, 324 p. ― 28 €. ― ISBN : 978-92-871-6370-7. ― Réf. : 9 789287 163707.

Solutions juridiques aux problèmes d'endettement

Recommandation Rec(2007)8 et exposé des motifs

Conseil de l'Europe

La recommandation Rec(2007)8 couvre trois domaines essentiels : la prévention du surendettement des personnes et des familles, l'atténuation des effets du remboursement des dettes de manière à éviter l'exclusion sociale et le rétablissement des personnes surendettées, tout en respectant leur dignité humaine.

2008, Conseil de l'Europe, collection « Instruments juridiques », 24 p. ― 8 €. ― ISBN : 978-92-871-6353-0. ― Réf. : 9 789287 163530.

Récemment paru :

Systèmes judiciaires européens

Efficacité et qualité de la justice

Edition 2008 ― Données 2006

Commission européenne pour l'efficacité de la justice

2008, Conseil de l'Europe, collection « Les Etudes de la CEPEJ » n° 11, 350 p. ― 49 €. ― ISBN : 978-92-871-6520-6. ― Réf. : 9 789287 165206.

CulturesFrance

La chapelle Rouge

Le sanctuaire de barque d'Hatshepsout ― Volume II

Centre franco-égyptien d'étude des temples de Karnak

François Larché, Franck Burgos

Sous la dir. de Nicolas Grimal

Cet exceptionnel ouvrage présente les relevés (photographies et dessins) des reliefs de la chapelle Rouge à Karnak (Egypte). Réalisée pour sa plus grande partie par la reine Hatshepsout, la chapelle Rouge fut par la suite démontée. Les splendides reliefs qui ornent l'édifice ne sont mis au jour que 3 500 ans plus tard par Georges Legrain. L'expertise conduite par Jean-François Larché dans les années 1990 a permis une étude exhaustive, objet de cet ouvrage, qui présente, pour la première fois une description et un relevé complet de ce monument unique.

2008, CulturesFrance-éditions Recherche sur les civilisations, 352 p. ― 55 €. ― ISBN : 978-2-86538-317-7. ― Réf. : 9 782865 383177.

Précédemment paru : le volume I.

La chapelle Rouge

Le sanctuaire de barque d'Hatshepsout

Volume I ― Facsimilés et photographies de scènes

Centre franco-égyptien d'étude des temples de Karnak

2006, CulturesFrance, éditions Recherche sur les civilisations, 420 p. ― 150 €. ― Réf. : 9 782865 383009. ― ISBN : 2-86-538300-8.

Observatoire européen de l'audiovisuel

L'Observatoire européen de l'audiovisuel, créé en décembre 1992, à Strasbourg, a pour objectif de collecter et de diffuser les informations relatives à l'audiovisuel en Europe. L'observatoire est un organisme de service public européen, composé de 36 Etats membres et de la Communauté européenne, représentée par la Communauté européenne. Il exerce son activité dans le cadre juridique du Conseil de l'Europe et travaille en collaboration avec un certain nombre d'organismes partenaires et professionnels du secteur audiovisuel, ainsi qu'avec un réseau de correspondants. Outre ses contributions aux conférences, ses principales activités sont la publication d'un annuaire, de rapports et de bulletins d'information, la compilation de bases de données et la fourniture d'informations grâce au site internet de l'observatoire : www.obs.coe.int.

La responsabilité éditoriale

Notes sur un concept clé de la réglementation

des services de médias audiovisuels

Wolfgang Schulz, Stefan Heilmann

Institut Hans Bredow pour l'étude des médias

à l'Université de Hambourg

Observatoire européen de l'audiovisuel

IRIS, numéro spécial

La directive sur les services de médias audiovisuels (SMAV), entrée en vigueur en décembre 2007, fait état à plusieurs reprises de la « responsabilité éditoriale » d'un fournisseur de services de médias, notamment pour définir les termes de « service de médias audiovisuels » et « fournisseur de ce type de services ». Il s'agit d'un concept clé, dont l'interprétation est déterminante pour établir quels sont les services et les fournisseurs de services qui doivent se conformer à la réglementation des Etats membres dans le cadre d'une mise en œuvre efficace des objectifs de cette directive, qui se révèle être complexe dans son interprétation.

Ce document s'attache précisément à analyser la portée de ce concept et les conséquences dans l'application de la directive par les Etats membres dans le cadre de la convergence des médias.

Les annexes présentent, d'une part, la dimension analytique du rôle des acteurs en lien avec les contenus audiovisuels, d'autre part, le texte des principales dispositions de droit communautaire citées.

2008, Observatoire européen de l'audiovisuel, 42 p. ― 75 €. ― ISBN : 978-92-871-6475-9. ― Réf. : 9 789287 164759.

Direction générale des collectivités locales

Guide statistique de la fiscalité directe locale 2007

(avec cédérom)

Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer

et des collectivités territoriales

Direction générale des collectivités locales

La 24e édition du guide statistique de la fiscalité directe locale porte sur l'exercice 2007. Elle fournit des indicateurs de référence pour chaque type de collectivité locale et pour l'ensemble des grandeurs représentatives de la fiscalité directe locale quatre taxes « traditionnelles » : taxe d'habitation, taxe sur le foncier bâti, taxe sur le foncier non bâti, taxe professionnelle, ainsi que la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés bâties).

Toutes les collectivités sont étudiées : communes, groupements, départements, régions.

Une cartographie par région et par département de la fiscalité directe locale et de la part de l'intercommunalité.

Une analyse de l'utilisation de la taxe ou de la redevance d'enlèvement des ordures ménagères.

Une présentation des règles qui déterminent les bases et les taux d'imposition des quatre taxes directes locales.

Les informations essentielles concernant les contributions de l'Etat, les fonds de péréquation et l'ensemble de la fiscalité locale.

Un historique de l'évolution du contexte législatif de la fiscalité directe locale depuis la réforme de 1980 jusqu'au projet de loi de finances pour 2008. Un cédérom accompagne cette édition sur papier.

2008, La Documentation française. ― Collection « Statistiques et finances locales », 36 p. ― 15,24 € (cédérom inclus). ― ISBN : 978-2-11-098384-8. ― Réf. : 9 782110 983848.

Journal officiel

Code de l'éducation (n° 20046)

Parties Législative et Réglementaire

Commission supérieure de codification

Textes mis à jour au 2 septembre 2008

Sont rassemblées dans ce code les dispositions législatives relatives :

― aux dispositions générales et communes ;

― aux enseignements scolaires ;

― aux enseignements supérieurs ;

― aux personnels.

Et les dispositions réglementaires relatives :

― aux principes généraux de l'éducation ;

― à l'administration de l'éducation ;

― à l'organisation des enseignements scolaires ;

― aux établissements d'enseignement scolaire.

Depuis la dernière édition et pour la partie Législative, il inclut les modifications induites par les ordonnances des 12 mars et 21 décembre 2007, 31 janvier 2008, 30 mai et 24 juillet 2008, ainsi que par les lois des 2 et 19 février , 5 mars, 10 août et 24 décembre 2007, 8 février 2008, 30 mai, 24 juillet, 4 août et 20 août 2008.

Pour la partie Réglementaire, il inclut les modifications induites par les décrets des 5 janvier 2007, 23, 25, 28 et 30 mars 2007 , 14, 15 mai 2007, 18 et 24 juillet 2007, 12 septembre, 26 octobre, 6, 13 et 26 décembre 2007, 15 mai 2008, 29 juillet, 20 et 25 août 2008.

Pour l'une et l'autre des parties, les tables de concordance (des articles du code aux textes d'origine et inversement), les listes de textes modificatifs et celle des textes de codification viennent faciliter les recherches.

2008, Journaux officiels, collection « Codes officiels », 824 p. ― 42 €. ― ISBN : 978-2-11-076459-1. ― Réf. : 9 782110 764591.

Fabrication d'aliments composés pour animaux (n° 5935)

Cabinet Tetraedre

Lo Bessemoulin, Valérie Bris, Lionel Chemineau, Sébastien Labaeye

Journaux officiels

Ce guide a été conçu par et pour les professionnels française de la nutrition animale avec le concours d'autres parties concernées dont la liste figure en annexe de ce volume.

Il est le fruit de la volonté conjointe de COOP de France nutrition animale et du Syndicat national de l'industrie de la nutrition animale (SNIA).

Il a pour objectifs :

― de permettre la maîtrise des risques tant chimiques, biologiques que physiques liés à l'activité de fabrication d'aliments composés pour animaux ;

― de témoigner, par sa mise en application, de l'engagement et de la volonté des professionnels de la nutrition animale d'assurer la loyauté (conformité réglementaire et contractuelle), la traçabilité et la sécurité des aliments pour animaux ;

― d'harmoniser les pratiques professionnelles dans le but de mieux répondre aux attentes des consommateurs, notamment en matière d'information ;

― de constituer un cadre pour répondre aux exigences spécifiées ou au cahier des charges d'un client.

Les bonnes pratiques exposées dans ce guide, sous forme d'exigences et de recommandations, sont issues de l'application de la méthode HACCP (Codex alimentaire, révision 4 de 2003), telle qu'exposée dans les annexes 1, 2 et 6.

La présente révision ― validée dans sa version du 27 février 2008 ― a été conçue sur la base de l'analyse des risques physiques, chimiques et biologiques identifiés dans les entreprises et des éléments de maîtrise à mettre en œuvre pour les prévenir (méthode HACCP). Elle est en cohérence avec le guide européen et prend en compte les démarches de certification ISO 9001 et ISO 22000.

2008, Journaux officiels, collection « Guides de bonnes pratiques hygiéniques », 210 p. ― 20 €. ― ISBN : 978-2-11-076441-6. ― Réf. : 9 782110 764416.

Deux conventions collectives

Bâtiment ― ouvriers (n° 3349)

(Drôme et Ardèche)

IDCC : 2667

1re édition ― Juin 2008

Ministère du travail, des relations sociales,

de la famille et de la solidarité

Convention collective régionale du 7 février 2007, étendue par arrêté du 21 décembre 2007.

Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, allez sur le site des journaux officiels : www.journal-officiel.gouv.fr.

2008, Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 40 p. ― 7 €. ― ISBN : 978-2-11-076444-7. ― Réf. : 9 782110 764447.

Portage de presse (n° 3350)

IDCC : 2683

1re édition ― Août 2008

Ministère du travail, des relations sociales,

de la famille et de la solidarité

Convention collective nationale non étendue du 26 juin 2007.

Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, allez sur le site des journaux officiels : www.journal-officiel.gouv.fr.

2008, Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 56 p. ― 7 €. ― ISBN : 978-2-11-076443-0. ― Réf. : 9 782110 764430.

OCDE

Coopération fiscale 2008 : vers l'établissement

de règles du jeu équitables

Evaluation par le Forum mondial sur la fiscalité

Organisation de coopération et de développement économiques

(OCDE)

En 2006, le Forum mondial sur la fiscalité, qui réunit les pays membres de l'OCDE et des économies non membres, a instauré une évaluation annuelle des politiques de transparence et d'échange de renseignements fiscaux dans plus de 80 économies.

Ce rapport présente la seconde mise à jour annuelle de cette évaluation et fait apparaître les modifications intervenues par rapport à l'année précédente (octobre 2007) dans les législations et réglementations nationales. Il présente dans une série de tableaux, pays par pays, des informations portant sur les points suivants :

― législations et accords autorisant l'échange de renseignements à des fins fiscales ;

― accès aux renseignements bancaires à des fins fiscales ;

― accès aux renseignements concernant la propriété, l'identité et la comptabilité ;

― disponibilité de renseignements sur la propriété, l'identité et la comptabilité en ce qui concerne les sociétés de capitaux, les fiducies, les sociétés de personnes et les fondations.

2008, OCDE, 256 p., stat., 60 €. ― ISBN : 978-92-64-04962-8. ― Réf. : 9 789264 049628.

Rentabilité des banques

Notes méthodologiques par pays

Organisation de coopération et de développement économiques

(OCDE)

Cet ouvrage est le complément de la publication statistique : Rentabilité des banques : comptes des banques. Les notes méthodologiques par pays de ce volume ont été préparées afin de faciliter la compréhension et l'interprétation des statistiques ainsi que dans le but de fournir une description succincte des activités des banques dans chacun des pays.

Les statistiques de l'OCDE, publiées chaque année ― dans un volume séparé sous le titre Rentabilité des banques : comptes des banques, fournissent aux spécialistes un instrument sans équivalent pour analyser l'évolution de la rentabilité des banques dans les pays membres de l'OCDE. Outre des informations sur les comptes des banques des pays membres de l'OCDE, elles comprennent des données sur le nombre de banques, leurs filiales et leur personnel, des informations structurelles sur l'ensemble du secteur financier et des ratios visant à faciliter l'analyse de la rentabilité des banques des pays de l'OCDE.

2008, OCDE, 200 p, stat. ― 55 €. ― ISBN : 978-92-64-04159-2. ― Réf. : 9 789264 041592.

A paraître : (fin 2008).

Rentabilité des banques

Comptes des banques

OCDE

Les prix des médicaments sur un marché global

Etudes de l'OCDE sur les politiques de santé

Organisation de coopération et de développement économiques

(OCDE)

Cette publication présente une analyse comparative des niveaux de prix, fondée sur un ensemble de données qui a permis d'élaborer l'indice pan-OCDE des prix pharmaceutiques, le plus complet à ce jour. Elle s'inspire également d'études de cas des politiques tarifaires relatives aux prix de vente et au remboursement des produits pharmaceutiques, menées dans six pays de l'OCDE, pour donner des exemples précis des incidences de l'action publique sur les performances des systèmes de santé.

2008, OCDE, 240 p., stat. ― 50 €. ― ISBN : 978-92-64-04416-6. ― Réf. : 9 789264 044166.

UNESCO

Agenda du patrimoine mondial 2009

UNESCO

Edition trilingue : français-anglais-espagnol

Voici l'agenda 2009 de l'UNESCO. La présentation d'un site du patrimoine mondial, sur photo couleur légendée, vient en regard de la présentation d'une semaine d'agenda. Les Etats signataires à la Convention sur la protection du patrimoine mondial et les sites inscrits au patrimoine mondial figurent à la fin de l'agenda.

2008, UNESCO, collection « Patrimoine mondial », 160 p. ― 79 photos en coul. ― 19,00 €. ― Agenda spiralé, 22 × 23 cm. ― ISBN : 978-92-3-004082-6. ― Réf. : 9 789230 040826.

Les traducteurs dans l'histoire

Sous la direction de Jean Delisle et Judith Woodsworth

Fédération internationale des traducteurs

Au cours des âges, les traducteurs ont participé à la diffusion des connaissances, à l'évolution des langues, de la vie intellectuelle et des sociétés. Cet ouvrage collectif rappelle les domaines d'activité où ils se sont particulièrement illustrés. Une cinquantaine d'historiens de la traduction d'une vingtaine de pays ont apporté leur contribution à la réalisation de cette étude qui nous conduit de l'Europe, aux Amériques, en Afrique, en Inde et jusqu'aux confins de la Chine.

Cet ouvrage peut également être lu comme un guide de lecture en histoire de la traduction. L'ouvrage renferme de nombreuses suggestions de lectures à la fin de chacun des chapitres, une bibliographie de plus de 600 titres et 24 illustrations.

2008, UNESCO, Les Presses de l'université d'Ottawa, 352 p., ill. ― 30,50 €. ― ISBN : 978-92-3-203138-8. ― Réf. : 9 789232 031389.

II. ― NUMÉRIQUE

Vous connaissiez l'ouvrage MédiaSIG 2008, ainsi que sa version numérique en ligne.

Voici maintenant le MédiaSIG 2008 dans une version qui réunit les deux : ouvrage et abonnement numérique d'une année.

Avec ce livre, vous disposez d'un abonnement au MédiaSIG en ligne, pour une année.

Cet accès en ligne pendant un an vous permet :

― de bénéficier d'une mise à jour permanente tout au long de l'année ;

― de profiter en priorité des nouveaux contacts référencés ;

― d'accéder à l'ensemble des informations du MédiaSIG depuis n'importe quel ordinateur grâce à vos codes d'accès.

Vous bénéficiez ainsi d'une mise à jour régulière des informations et d'un accès personnel depuis n'importe quel ordinateur, grâce à l'identifiant et au mot de passe inscrits sur le rabat de la couverture.

Pour accéder au MédiaSIG en ligne :

― allez sur le site www.mediasig.fr ;

― cliquez sur l'onglet « Abonnement multimédia » ;

― entrez l'identifiant et le mot de passe inscrits sur le rabat de votre livre.

Pour accéder au MédiaSIG en ligne, il est indispensable que votre navigateur Internet accepte les cookies. Ce service est optimisé pour les navigateurs internet Explorer 5.5 et les versions suivantes, ainsi que Mozilla Firefox.

Le livre qui inclut cet abonnement numérique contient pour sa part toutes les données habituelles aux précédentes éditions.

MédiaSIG 2008

Les 8 000 noms de la presse et de la communication

34e édition

Il présente un panorama mis à jour des médias nationaux et de la presse étrangère en France et l'essentiel des services de presse et de communication du Gouvernement et des services publics.

2008, La Documentation française, 510 p. ― 96 €. ― ISBN : 978-2-11-007443-0. ― Réf. : 9 782110 074430.

III. ― REVUES

La nouvelle publication de la chambre de commerce et d'industrie de Paris, Les Cahiers de Friedland, a pour but d'apporter aux entreprises un regard prospectif sur les tendances et les questions qui les environnent et s'emploie à aborder les thématiques tant au niveau des politiques publiques qu'au niveau entrepreneurial.

Les Cahiers de Friedland

Regards croisés sur l'économie et les entreprises

Chambre de commerce et d'industrie de Paris

Editorial :

Ces dépendances qui nous gouvernent, ces interdépendances qui nous libèrent... Jean-Louis Scaringella.

Regards d'actualité :

Rentes et concurrence (Jean-Marc Daniel).

Universités et grandes écoles : quelles relations demain ? (Xavier Cornu).

Dépendances et interdépendances :

Dans le champ des économies :

Montée des interdépendances économiques : les enjeux (Christian de Boissieu).

Faut-il privilégier « la spécialisation industrielle » au détriment de la diversification ? (Bernard Marois).

Les relations de dépendance entre croissance économique et équilibres écologiques (Alain Grandjean).

Dans le champ des finances :

Fonds souverains : un double apprentissage (Nicolas Véron).

L'« assurabilité » et la place des produits dépendance en France (Sébastien Nouet, Manuel Plisson).

Les ambitions pragmatiques de la finance solidaire (Benoît Granger).

Dans le champ des entreprises :

Entreprises cotées : pas de création de valeur à long terme sans adéquation entre stratégie et actionnariat (Jérôme Hervé).

Pourquoi le prochain Google ne sera certainement pas français (Michel Ktitareff).

« Les Cahiers de Friedland » n° 2, deuxième semestre 2008, 148 p. ― 15 €. ― ISBN : 978-2-85504-521-4. ― Réf. : 9 782855 045214.

Précédemment paru :

Les Cahiers de Friedland

Regards croisés sur l'économie et les entreprises

Chambre de commerce et d'industrie de Paris

Dossier : « Forces et idées qui vont guider le xxie siècle »

« Les Cahiers de Friedland » n° 1, 1er trimestre 2008, 108 p. ― 15 €. ― ISBN : 978-2-85504-516-0. ― Réf. : 9 782855 045160.

Cahiers français

La Documentation française

La réforme de l'Etat

Cahier réalisé sous la direction de Philippe Tronquoy

Editorial :

La réforme de l'Etat et son contexte :

Réformer l'Etat : pourquoi et pour quoi ? (Luc Rouban).

Les politiques de réforme de l'Etat sous la Ve République (Philippe Bezes).

La réforme de l'Etat : quels enseignements étrangers ? (Baptiste Marsollat).

La révision générale des politiques publiques : sa méthode et ses finalités (François Lafarge).

L'administration entre exigences juridiques et impératifs managériaux (Jacques Caillosse).

L'européanisation de l'administration (Florence Chaltiel).

Les grands domaines de la réforme de l'Etat :

L'Etat central : quelles évolutions ? Quels enjeux ? (Jacques Chevallier).

Les services déconcentrés : le besoin d'un Etat territorial plus cohérent et plus efficace (Marie-José Tulard).

L'organisation territoriale issue de la décentralisation (Pierre Sadran).

L'évolution des rapports entre l'administration et ses usagers : une longue marche (Céline Wiener).

Le fonctionnement de l'administration : évolutions et/ou transformations :

La LOLF et la réforme de l'Etat (Stanislas Godefroy et Henri Zeller).

Le renouvellement de la GRH dans la fonction publique (Gilles Jeannot).

Les enjeux de l'administration électronique (Eric Dagiral).

Le développement de la contractualisation (Mathieu Gaudemet).

La production des normes : quels constats et quelles réformes ? (Conseil d'Etat).

« Cahiers français » n° 346, septembre-octobre 2008, 88 p. ― 9,80 €. ― Réf. : 3 303330 403464.

Le Courrier juridique des finances et de l'industrie

Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

Ministère du budget, des comptes publics

et de la fonction publique

Direction des affaires juridiques

Editorial :

Etude :

Le contrôle des directives communautaires par le juge national : évolution ou révolution ? (Yann Froger et Caroline de Prémonville).

Droit communautaire :

Le régime des obligations contractuelles en droit international : de la convention au règlement (Anne-Claire Troubat).

L'appréciation de la validité de la directive relative à la pollution causée par les navires au regard de la réglementation internationale (Dominique Agniau-Canel).

Les fonds souverains (Julien Sorin et Alexandra Cuisiniez).

Droit constitutionnel :

L'encadrement du droit d'amendement (Caroline de Prémonville).

Droit administratif :

Du « commissaire du gouvernement » au « rapporteur public » (Anne Breillon).

Contrats et marchés :

Un mariage de raison : le bon usage des deniers publics et les transactions (Cristophe Cantié).

Délégation de service public : comment négocier ? (Guillaume Delaloy).

Les offres anormalement basses (Alexis Michel).

Droit de la consommation :

Les contrats d'assurance de groupe (Steeve Abiteboul).

« Le Courrier juridique des finances et de l'industrie » n° 52, juillet-août 2008, 64 p. ― 10 €. ― Réf. : 3 303332 800520.

Problèmes économiques

Sélection d'articles français et étrangers

La Documentation française

Le capitalisme saisi par la philanthropie.

La mondialisation accroît le nombre des philanthropes (Benoît Chervalier ― Rapport moral de l'argent dans le monde).

L'avènement du philanthrocapitalisme (Ian Wylie ― Management Today).

La philanthropie au secours du développement durable (Lucia van der Post ― How to spend it ? Financial Times).

Bill Gates : portrait d'un philanthrope du xxie siècle) (Brent Schlender ― Fortune).

Les investissements bien peu philanthropiques de la Fondation Gates (Charles Piller, Edmund Sanders et Robin Dixon ― Los Angeles Times /Courrier International).

Repères :

1. Aux origines de la philanthropie ;

2. Les plus grandes fondations philanthropiques sont américaines ;

3. Quand les philanthropes français s'intéressent aux banlieues ;

4. Les philanthropes concurrencent les grands laboratoires pharmaceutiques.

Pour en savoir plus...

Egalement dans ce numéro :

Marché du travail :

Performances nordiques et flexicurité : quelles relations ? (Alain Lefebvre et Dominique Méda ― Travail et emploi).

Economie et environnement :

Pour une ville plus durable : le péage urbain (Centre d'analyse stratégique ― La Note de veille).

Migrations :

Amérique latine : les transferts d'argent sont-ils un réel facteur de développement ? (Alejandro I. Canales ― Hommes et migrations).

« Problèmes économiques » n° 2957, mercredi 29 octobre 2008, 48 p. ― 4,70 €. ― Réf. : 3 303332 029570.

Retraite et société

Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés

Vieillesse et migrations :

En Europe, vieillissement des populations et immigration sont très liés. Le besoin d'immigration est ainsi appelé à s'intensifier, dans un marché du travail fortement marqué par le processus de vieillissement continu et inexorable que connaît l'Europe depuis plusieurs décennies. Les interactions entre ces deux mouvements démographiques se traduisent par plusieurs phénomènes, qui font ici l'objet d'analyses, sur trois principaux vecteurs :

― l'immigration pour des emplois pour s'occuper des personnes âgées ;

― les migrations de personnes âgées ou « migrations tardives », dont le regroupement familial de parents immigrés ;

― le vieillissement des immigrés.

Au sommaire :

L'ère des migrations :

Définition et importance pour la gérontologie sociale en Europe.

Le regroupement familial des ascendants :

Le traitement national d'une problématique transnationale : l'exemple de la Suisse.

Les travailleurs immigrés dans le secteur de l'aide aux personnes âgées : l'exemple de l'Italie.

Générations transfrontalières.

Varia :

Du mauvais usage des chiffres dans le débat sur le vieillissement de la population Entretien avec...

Le point sur...

La réforme de l'assurance dépendance en Allemagne et ses répercussions sur la qualité des soins ;

Le rôle des grands-parents dans la transmission des passions culturelles.

Regards sur le droit :

La coordination franco-tunisienne en matière d'assurance vieillesse.

« Retraite et société » n° 55, octobre 2008, 224 p. ― 19 €. ― Réf. : 3 303333 500559.

Sécurité globale

Institut Choiseul

Editorial (Jean-François Daguzan, Pascal Lorot).

Point de vue : L'immigration contrôlée : un enjeu stratégique (Brice Hortefeux).

Dossier : Le bel avenir du crime organisé.

Coordonné par Jean-François Gayraud et Mickaël R. Roudaut.

Crime organisé : un acteur global (Mickaël R. Roudaut).

Quand banditisme rime avec capitalisme (Frédéric Ploquin).

Les gangs de motards criminalisés : une menace internationale parfois négligée (Etienne Codron).

Fraude documentaire : explosion d'une criminalité transversale à la jonction de tous les trafics (Christophe Naudin).

Crime organisé et présence mafieuse en France, une réalité mal appréciée (Jérôme Pierrat).

Aveuglement, enracinement : comment s'installe le crime organisé (Jean-François Gayraud).

Varia :

Une vocation nouvelle pour la criminologie (Alain Bauer, Xavier Raufer, Yves Roucaute).

La sécurité environnementale du Japon, confrontation ou coopération régionale ? (Alexandre Taithe).

Guerre urbaine, opérations inter-agences et privatisation de l'action civilo-militaire américaine : l'Irak et au-delà (Georges-Henri Bricet des Vallons).

De la guerre impensable à la guerre impensée (Laurent Danet).

« Sécurité globale » n° 5, automne 2008, 144 p. ― 28 €. ― ISBN : 978-29-16-72237-5. ― Réf. : 9 782916 722375.

Travail et emploi

Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

Ministère du travail, des relations sociales,

de la famille et de la solidarité

L'emploi en Espagne : 1995-2005

Les clairs-obscurs d'une décennie surprenante

Activité, emploi et chômage en Espagne : 1976-2007 : une perspective évolutive et comparée ;

La croissance de l'emploi en Espagne de 1995 à 2005 ;

L'autre côté de la croissance de l'emploi en Espagne : une précarité qui se perpétue ;

La place des femmes dans l'emploi en Espagne : les limites des politiques de conciliation vie familiale-vie professionnelle ;

Emploi et précarité des jeunes en Espagne ;

L'immigration en Espagne : 1996-2006 : logique de marché et « institutionnalisation » ;

L'Etat providence espagnol : pérennité, transformation et défis.

« Travail et emploi » n° 115, juillet-septembre 2008, 136 p. ― 17,50 €. ― Réf. : 3 303336 101159.