JORF n°0235 du 8 octobre 2008

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La Documentation française a mis en vente du 19 septembre au 2 octobre 2008 :

I. - OUVRAGES
Annuaire des bibliothèques universitaires

Résultats de l'enquête statistique générale auprès des bibliothèques et services documentaires des établissements de l'enseignement supérieur

Données 2006 ― Edition 2008
The French University Libraries ― 2006 Data
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Direction générale de l'enseignement supérieur
Sous-direction des bibliothèques et de l'information scientifique

Cet annuaire fournit aux responsables des universités comme à tous ceux qui s'intéressent à l'enseignement supérieur un ensemble d'informations très détaillées sur les bibliothèques universitaires et les services documentaires des établissements de l'enseignement supérieur.
Après une présentation des principaux indicateurs et des chiffres-clés pour 2006, l'annuaire présente les données statistiques qui se déclinent ainsi :
― activité et services (audience étudiante totale et par cycle ; lectorat et fréquentation, prêt et communication de documents, prêts totaux par étudiant et par lecteur ; prêts interbibliothèques ; formation des utilisateurs dans les cursus ; catalogue SUDOC, nombre de notices et de localisations ; consultation du site web de la bibliothèque...) ;
― collections et acquisitions (livres, périodiques, documents électroniques, acquisitions en volumes et en dépenses, acquisitions CADIST ; abonnements de périodiques papier ou électroniques par étudiant et par lecteur ; total des documents entrés en 2006...) ;
― moyens, locaux et personnel (recettes, dépenses, locaux, places assises, postes informatiques, dépenses documentaires par lecteur, par étudiant, par rapport aux dépenses totales ; personnel de la filière bibliothèque...).
Les adresses des bibliothèques universitaires, des services de documentation des établissements de l'enseignement supérieur et des CADIST (centres d'acquisition et de diffusion de l'information scientifique et technique) sont regroupées en fin de volume. Cet annuaire comprend une présentation synthétique en anglais d'une dizaine de pages, accompagnée de statistiques et de graphiques.
2008, La Documentation française, 124 p, graph, stat. ― 20 €. ― ISBN : 978-2-11-007336-5. ― Réf. : 9782110073365.

Les Archives constitutionnelles de la Ve République

Les deux premiers volumes des Archives constitutionnelles de la Ve République portent sur la mise en place, au cours de la période octobre 1958-début janvier 1959, des institutions prévues par la Constitution de la Ve République du 4 octobre 1958.
Les documents, pour l'essentiel inédits, ont été rassemblés et sont publiés sous l'autorité de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République. Créée par décret du Président de la République du 25 avril 2002, elle a vocation à « recenser et à assurer [...] la publication des archives publiques et privées intéressant l'application de la Constitution... ». Elle est présidée par le vice-président du Conseil d'Etat. Depuis 2002, son comité scientifique est présidé par M. Jean Massot, président de section au Conseil d'Etat, et son rapporteur général est M. Didier Maus, conseiller d'Etat.
Les documents, qui proviennent de très multiples fonds d'archives tant publics que privés, sont regroupés par dossiers et sont présentés dans l'ordre chronologique. Lorsqu'il s'agit d'un texte (ordonnance, décret) publié au Journal officiel, le dossier comprend tous les travaux préparatoires de ce texte.

Vol 1. : 4 octobre 1958 - 30 novembre 1958
Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Rapporteur général : Didier Maus

Le volume 1 couvre la période allant du 4 octobre au 30 novembre 1958. Les soixante dossiers retracent l'élaboration des dispositions aussi fondamentales que celles concernant l'organisation des premières élections législatives et présidentielles en métropole, en Algérie et outre-mer, le fonctionnement et le rôle de l'Assemblée nationale et du Sénat ou la mise en place du nouveau Conseil constitutionnel.
La variété des documents présentés, brouillons et projets des ordonnances et décrets ; projets, notes et débats du Conseil d'Etat ; échanges de lettres ; propositions, observations et commentaires ; circulaires ; comptes rendus ; communiqués ou déclarations de candidature, rendent compte de façon vivante de l'intense activité constitutionnelle ― et donc politique ― qui a existé pendant les premières semaines de la mise en place de la nouvelle Constitution.
Des titres rédactionnels, des notes en bas de page, des index (par noms, par articles de la Constitution, thématique), une table des documents ainsi que le texte de la Constitution en vigueur permettent de retrouver aisément les documents publiés et les sujets abordés.
Publiés à l'occasion du cinquantenaire de la Constitution du 4 octobre 1958, ces deux premiers volumes constituent une source exceptionnelle pour la connaissance de la mémoire de la République.
2008, La Documentation française, 892 p. ― 70 €. ― ISBN : 978-2-11-006943-6. ― Réf. : 9782110069436.

Vol 2. : 1er décembre 1958 - 7 janvier 1959
Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Rapporteur général : Didier Maus

Le volume 2 illustre en cinquante-deux dossiers la période allant du 1er décembre 1958 au 7 décembre 1959, date du communiqué de presse rendant compte du dernier conseil des ministres sous la présidence de René Coty, Président de la République, et veille de la prise de fonction du général de Gaulle comme Président de la République.
Ce volume concerne des ordonnances tout aussi essentielles que celles portant sur le Conseil économique et social, le statut de la magistrature, les lois de finances ou l'organisation de la défense nationale.
La variété des documents présentés, brouillons et projets des ordonnances et décrets ; projets, notes et débats du Conseil d'Etat ; échanges de lettres ; propositions, observations et commentaires ; circulaires ; comptes rendus ; communiqués ou déclarations de candidature, rendent compte de façon vivante de l'intense activité constitutionnelle ― et donc politique ― qui a existé pendant les premières semaines de la mise en place de la nouvelle Constitution.
Des titres rédactionnels, des notes en bas de page, des index (par noms, par articles de la Constitution, thématique), une table des documents ainsi que le texte de la Constitution en vigueur permettent de retrouver aisément les documents publiés et les sujets abordés.
Publiés à l'occasion du cinquantenaire de la Constitution du 4 octobre 1958, ces deux premiers volumes constituent une source exceptionnelle pour la connaissance de la mémoire de la République.
2008, La Documentation française, 816 p. ― 60 €. ― ISBN : 978-2-11-007299-3. ― Réf. : 9782110072993.

Les étudiants étrangers en France
Enquête sur les projets, les parcours et les conditions de vie
Réalisée pour l'Observatoire national de la vie étudiante
Ridha Ennafaa, Saeed Paivandi
Préface de Guillaume Houzel

En 2005-2006, les étudiants étrangers représentaient près de 15 % de la population étudiante des universités en France. Afin de mieux connaître les particularités de cette mobilité, une équipe du CRES (Centre de recherche sur l'enseignement supérieur) a réalisé, pour le compte de l'Observatoire national de la vie étudiante, une enquête par questionnaire auprès d'un échantillon représentatif de 1 715 étudiants inscrits dans dix établissements universitaires, en 2005. Cette enquête s'est intéressée aux différentes thématiques du séjour d'études des jeunes étrangers : les projets et les motivations, les disciplines d'études, le déroulement du parcours universitaire, la pratique de la langue française, les conditions de vie et d'études ainsi que l'expérience sociale.
Les résultats de cette enquête concourent à une meilleure connaissance du monde étudiant, les travaux de sociologie, en France, ayant jusqu'à présent peu abordé le sujet.
Ridha Ennafaa et Saeed Paivandi sont maîtres de conférences à l'université Paris-VIII et membres de l'équipe de recherche ESSI-CRES (Centre de recherche sur l'enseignement supérieur).
2008, La Documentation française, collection « Panorama des savoirs », 254 p., bibl. ― 16 €. ― ISBN : 978-2-11-006861-3. ― Réf. : 9782110068613.

Autres études de l'OVE et toujours disponibles
20 questions sur la vie étudiante
Observatoire national de la vie étudiante

2007, La Documentation française, 60 p. ― 8 €. ― ISBN : 978-2-11-007017-3. ― Réf. : 9782110070173.

L'abandon des études supérieures
Observatoire national de la vie étudiante

2007, La Documentation française, 168 p. ― 11 €. ― ISBN : 978-2-11-006862-0. ― Réf. : 9782110068620.

L'évaluation des pôles de compétitivité
Bilan de la première phase : 2005-2008
Evaluation réalisée par le cabinet CM International en association avec le cabinet BCG (Boston Consulting Group)
Délégation interministérielle à l'aménagement
et à la compétitivité des territoires (DIACT)

La politique des pôles de compétitivité a été lancée par le comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT) en 2004 avec un dispositif de soutien jusqu'à fin 2008. A la suite d'un appel à projets national, 105 projets ont été déposés et 71 pôles ont été labellisés au cours des années suivantes, répartis en trois catégories selon leur poids économique et leur visibilité internationale : 7 pôles mondiaux, 10 pôles à vocation mondiale, 54 pôles nationaux. Les réalités à l'œuvre derrière ces pôles de compétitivité offrent un paysage contrasté où chaque enjeu a été apprécié en fonction du contexte régional et d'une approche thématique.
Dépassant le seul volet de la R&D, l'évaluation a porté sur les points suivants : stratégie économique et scientifique, évolution du périmètre, animation, implication des PME, projets de R&D, synergies entreprises-recherche-formation, ancrage territorial et international, ressources humaines et formation, projets structurants, intégration d'objectifs au développement durable. Le détail de la méthodologie de l'évaluation du dispositif national ainsi que le classement des 71 pôles sont présentés dans les annexes.
2008, La Documentation française, collection « Travaux » n° 9, 112 p., carte, sch., stat. ― 12 €. ― ISBN : 978-2-11-007398-3. ― Réf. : 9782110073983.

Le guide du maire
L'essentiel pour diriger, gérer et animer une commune
Textes en vigueur au 1er août 2008
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer
et des collectivités territoriales
Direction générale des collectivités locales
Geneviève Denis

Cette nouvelle édition du Guide du maire, à jour au 1er août 2008, traite tous les domaines intéressant la gestion d'une commune. Il décrit le fonctionnement de la démocratie locale et les règles applicables à la fonction publique territoriale. Il présente l'ensemble des actions d'une commune : élaboration du budget, administration municipale (avec le rôle du maire), coopération intercommunale, contrôle de légalité.
Ce guide pratique répond à la mission de conseil et d'aide de l'Etat au profit des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions. Rédigé par des spécialistes, présenté de manière attractive et claire, il s'adresse à tous les acteurs locaux en leur apportant de nombreuses références juridiques. Les thèmes traités ayant une approche pratique, ce guide s'adresse aussi à tous les citoyens qui s'intéressent à la vie de leur commune.
2008, La Documentation française, collection « Guides pratiques », 480 p. ― 28 €. ― ISBN : 978-2-11-006973-3. ― Réf. : 9782110069733.

Les institutions de l'Union européenne
7e édition
Yves Doutriaux, Christian Lequesne
La Documentation française

Ni fédéral ni comparable à celui d'une organisation internationale classique, le système institutionnel de l'Union européenne agit en étroite imbrication avec les gouvernements et les administrations des Etats membres. Cet ouvrage étudie à la fois les institutions de l'Union européenne dans leur activité quotidienne et les rouages de l'administration française qui assurent la liaison avec elles. L'élargissement de l'Union européenne à 27 membres en 2007 a rendu nécessaire une réforme institutionnelle, déjà prévue par le traité constitutionnel en 2005 puis par le traité de Lisbonne en 2008. Cette nouvelle édition dresse un tableau des réformes successives qu'a connues le système institutionnel de l'Union et présente les modifications qu'apporterait l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne, suspendu actuellement à la poursuite des ratifications. Glossaire, bibliographie et liens utiles sont annexés à l'étude.
Les auteurs : Yves Doutriaux est conseiller d'Etat. Christian Lequesne est directeur de recherche au CERI-Sciences po.
2008, La Documentation française, collection « Réflexe Europe », 184 p. ― 12 €. ― ISBN : 978-2-11-007224-5. ― Réf. : 9782110072245.

La justice de l'Epuration
A la fin de la Seconde Guerre mondiale
Postface de Pierre Truche et Denis Salas
Association française pour l'histoire de la justice

Un climat de peur et de chaos domine l'année 1944. Peur des bombardements, des exactions, d'une guerre civile. Peur qui se nomme vengeance, délation, lynchage. Des listes noires circulent. Dans les rues s'affichent la liesse de la délivrance et le besoin du châtiment. C'est l'année des derniers spasmes de la barbarie nazie. C'est aussi l'année où Paris est libéré dans un climat insurrectionnel, où l'on tond des femmes en pleine rue, où Combat exige l'Epuration immédiate pour commencer la révolution. Dans cette spirale naît la justice de l'Epuration. Fruit de quelques ordonnances, c'est une justice de salut public. Peuplée en grande partie de jurés communistes, elle remplit une mission patriotique. Les prétoires sont des scènes privilégiées où se heurtent des finalités contradictoires, où s'épanche mal la partialité des victimes. Le besoin de justice s'y confond avec le culte rendu aux morts de la Résistance. C'est ce parcours accidenté qu'interroge cet ouvrage qui fait suite à La Justice des années sombres. Quelles sont les juridictions de l'Epuration légale ? Quel bilan tirer de leur œuvre si controversée ? Peut-on comprendre le procès de Pucheu sans les fusillés de Châteaubriant et la figure de Guy Môquet ? Quel fut le comportement des magistrats et avocats dans cette tourmente ? Et surtout comment ont-il affronté l'ambivalence de ces temps déraisonnables : châtier les traîtres, offrir un exutoire à une population en colère et, en même temps, retrouver le fil de la légalité, refonder l'Etat, bâtir une nouvelle communauté politique ? Un document inédit rassemblant les travaux d'historiens, d'universitaires et de magistrats, accompagnés de nombreux témoignages.
Avec les contributions de : Alain Bancaud, Daniel Bougnoux, Tal Bruttmann, Michel Bussière, Georges Cochet, Claire Courtecuisse, Jean-Louis Crémieux-Brilhac, Paul Dreyfus, Maurice Dumolard, Jérôme Ferrand, Véronique Girard, Catherine Fillon, Emma Gounot, Liora Israël, Jean-Paul Jean, Yves Ozanam, Denis Salas, Virginie Sansico, Anne Simonin, Pierre Truche.
2008, La Documentation française, collection « Histoire de la justice » n° 18, 288 p., bibl. ― 23 €. ― ISBN : 978-2-11-007300-6. ― Réf. : 9782110073006.

Toujours disponible
La justice des années sombres : 1940-1944

2001, La Documentation française, collection « Histoire de la justice » n° 14, 344 p. ― 20 €. ― ISBN : 2-11-005005-5. ― Réf. : 9782110050052.

La justice face aux dérives sectaires
Réflexion et évaluation des dispositifs judiciaires
de lutte contre les dérives sectaires
Mission confiée à Georges Fenech
Rapport au Premier ministre

Après avoir longtemps laissé au seul monde associatif la lourde responsabilité de prémunir les citoyens contre les dérives sectaires, l'Etat s'est engagé depuis une douzaine d'années dans une action déterminée à la fois préventive et répressive, sous le contrôle et la responsabilité permanente du juge, gardien des libertés. Ce rapport formule douze préconisations en ce sens. En voici six d'entre elles :
― doter la MILIVUDES d'une dimension décisionnelle et opérationnelle dans un nouveau cadre législatif ;
― intégrer un module sur les « dérives sectaires » dans l'enseignement de la psychiatrie légale ;
― créer au sein des pôles d'instruction économiques et financiers une spécialisation dans le domaine des flux litigieux d'origine sectaire ;
― spécialiser deux juges aux affaires familiales par tribunal de grande instance pour les contentieux familiaux s'inscrivant dans un contexte sectaire et pouvant s'appuyer sur des enquêteurs sociaux spécifiquement formés ;
― créer au sein de chaque conseil départemental de prévention de la délinquance un groupe de travail consacré spécifiquement aux dérives sectaires, auquel se joindraient les associations qualifiées ;
― encourager la création d'un Observatoire européen sur les dérives sectaires et l'harmonisation des jurisprudences des Etats membres.
L'auteur : Georges Fenech est magistrat et ancien député, membre de la commission des lois. En tant que magistrat, il a instruit et requis dans plusieurs affaires mettant en cause des responsables de mouvements à caractère sectaire. En tant que parlementaire, il a été vice-président du groupe d'étude sur les sectes à l'Assemblée nationale et président de la commission d'enquête sur les sectes et les mineurs de 2006. Il est actuellement membre du conseil d'orientation de la MIVILUDES. Georges Fenech a consacré en 1999 un ouvrage au phénomène sectaire paru aux éditions Presses universitaires de France : Face aux sectes : politique, justice, Etat.
2008, La Documentation française, collection « Rapports officiels », 56 p. ― 11 €. ― ISBN : 978-2-11-007272-6. ― Réf. : 9782110072726.

Les leçons d'AZF
Chronique d'une loi sur les risques industriels
Laure Bonnaud, Emmanuel Martinais
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable
et de l'aménagement du territoire

Le 21 septembre 2001, avec l'explosion de l'usine AZF de Toulouse, la France connaît l'une des plus graves catastrophes industrielles de son histoire. Deux ans plus tard, le 30 juillet 2003, le Parlement adopte la loi relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages qui, par plusieurs de ses dispositions, entend réformer de façon significative la politique de prévention des risques industriels.
Cet ouvrage retrace le processus d'écriture de ce texte législatif, depuis sa genèse dans les cabinets ministériels, quelques jours à peine après la catastrophe, jusqu'à son examen par les parlementaires, début 2003. En analysant minutieusement les différentes étapes de sa fabrication, il montre comment les mesures phares de cette loi ― CLIC (comités locaux d'informations et de concertation) et PPRT (plans de prévention des risques technologiques) notamment ― ont été élaborées, puis progressivement mises en forme pour finalement s'imposer comme les instruments de prévention de demain. Le récit de cette réforme législative accorde dans le même temps une attention particulière aux hommes et aux femmes qui ont contribué à la définition des nouveaux instruments d'action publique. Il permet en particulier de comprendre le rôle joué par les différents acteurs mobilisés tout au long du processus, la nature de leur participation et la façon dont ils pèsent sur la décision et le contenu de la loi.
Les auteurs : Laure Bonnaud est sociologue, chargé de recherche au laboratoire RiTME de l'INRA. Spécialiste des politiques publiques d'inspection, elle s'intéresse plus particulièrement à l'évolution des modes d'intervention de l'Etat et au travail de ses agents, dans les domaines de la prévention des risques industriels et de la sécurité sanitaire des aliments.
Emmanuel Martinais est géographe, chargé de recherche au laboratoire RIVES de l'ENTPE (MR CNRS 5600). Spécialiste des politiques de prévention des risques, il s'intéresse depuis quelques années aux suites législatives et réglementaires de la catastrophe d'AZF et aux changements qui affectent l'administration des risques industriels au niveau local.
2008, La Documentation française, collection « Réponses Environnement », 160 p. ― 20 €. ― ISBN : 978-2-11-007306-8. ― Réf. : 9782110073068.

40 ans d'aménagement du territoire
Claude Lacour, Aliette Delamarre,
avec la collaboration de Muriel Thoin
Délégation interministérielle à l'aménagement
et à la compétitivité des territoires (DIACT)
5e édition

Cet ouvrage retrace les grandes étapes de la politique d'aménagement du territoire. Des métropoles d'équilibre aux reconversions industrielles, des aides en faveur des zones rurales aux aménagements touristiques, d'un acteur prépondérant ― l'Etat ― à la montée en puissance des collectivités locales et de l'Europe, voici quelques repères clés de ce grand chantier qui a marqué la deuxième moitié du xxe siècle. Les annexes rappellent quelles sont les orientations de la politique d'aménagement du territoire définie au CIADT du 13 décembre 2002, présentent les principaux zonages d'aménagement du territoire et exposent en sept questions le schéma de développement de l'espace communautaire (SDEC) ainsi que les objectifs pour 2007-2013.
2008, La Documentation française, collection « Territoires en mouvement », 166 p., cartes. ― 9 €. ― ISBN : 978-2-11-007370-9. ― Réf. : 9782110073709.

La sécurité sociale
Rapport de septembre 2008
Cour des comptes

Dans ce rapport relatif à 2007, la Cour des comptes présente le résultat de ses contrôles sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale (LFSS).
Elle donne ainsi son avis sur les tableaux d'équilibre, présente une analyse de l'ensemble des comptes des régimes et une synthèse des contrôles réalisés sous sa surveillance. En outre, elle rend compte de la réalisation de l'ONDAM (Objectif national de dépenses d'assurances maladie) et met en lumière certaines des causes des dérapages constatés. La Cour examine également les programmes de qualité et d'efficience joints en annexe au projet de LFSS.
S'agissant des analyses relatives à la gestion des risques, le rapport traite de la répartition des financements des dépenses maladie, du réseau des pharmacies, de la politique des restructurations hospitalières. La juridiction s'est également penchée sur les systèmes d'information de santé, en ville et à l'hôpital.
La Cour présente pour la branche famille les résultats d'une enquête sur les aides à la garde des jeunes enfants et, en ce qui concerne les retraites, sur les outils de pilotage des régimes ; l'adossement de certains régimes spéciaux au régime général et sur le minimum de pensions ou « minimum contributif ».
Enfin, la Cour tire les enseignements du suivi de ses précédentes recommandations auquel procède le Gouvernement et revient sur certaines d'entre elles qu'elle juge insuffisamment suivies d'effet. Comme les années précédentes, des recommandations ou orientations accompagnent et prolongent les constats effectués. Une analyse particulière est consacrée au suivi des recommandations précédentes, tel qu'il apparaît dans le bilan annuel qu'en dresse le Gouvernement à l'intention du Parlement. La Cour a souhaité revenir en outre plus particulièrement sur certaines de ses recommandations, encore insuffisamment suivies d'effet.
2008, La Documentation française, 502 p. ― 18 €. ― ISBN : 978-2-11-007383-9. ― Réf. : 9782110073839.

Paru fin juillet 2008
Permis bateau
Livret du candidat ― Livret de certification inclus
Nouvelle édition
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable
et de l'aménagement du territoire

Ce livret d'apprentissage est obligatoire pour suivre la formation à la conduite des bateaux de plaisance à moteur instaurée par la loi du 5 janvier 2006 relative à la sécurité et au développement des transports
2008, La Documentation française, 60 p. ― 7 €. ― ISBN : 978-2-11-007274-0. ― Réf. : 9782110072740.

EN DIFFUSION À LA DOCUMENTATION FRANÇAISE
Organisation de coopération et de développement économiques
(OCDE)
Les aides financières au secteur de la pêche
Leurs répercussions sur le développement durable
Organisation de coopération et de développement économiques
(OCDE)

Les pays de l'OCDE dépensent quelque 6 milliards de dollars par an pour venir en aide au secteur de la pêche dans le but d'assurer la gestion efficace des pêcheries, moyennant des services de recherche, d'administration et de contrôle des pêches. Toutefois, les avantages qui en résultent pour la rentabilité économique et la pérennité de la ressource sont sujets à controverse. Le soutien ainsi accordé a souvent été mis en cause dans la surpêche et la surcapitalisation, d'où l'idée que la réforme des aides pourrait se traduire par des améliorations d'ordre économique, environnemental et social. Grâce à ce nouvel éclairage, l'étude permettra aux décideurs de mieux cerner les enjeux complexes du secteur de la pêche ― dans lequel la rentabilité économique, la « résilience » des communautés et la viabilité de la ressource interpellent professionnels du secteur comme décideurs politiques.
2008, OCDE, 416 p., stat. ― 70 €. ― ISBN : 978-92-64-03665-9. ― Réf. : 9789264036659.

Annuaire des statistiques d'assurance : 1997-2006
Insurance Statistics Yearbook
Edition 2008
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)

Cette publication annuelle rassemble les principales données statistiques officielles du secteur des assurances pour tous les pays de l'OCDE. Le lecteur y trouvera des informations sur les primes collectées et des investissements réalisés... Les données pour Singapour, qui a un statut d'observateur auprès du Comité des assurances et de pensions privées, sont inclues dans les éditions en ligne et le CD-ROM de cette publication. Les données, harmonisées dans leur présentation, sont déclinées en sous-rubriques avec une série d'indicateurs qui permettent une meilleure compréhension des particularités des différents marchés nationaux.
2008, OCDE, 518 p., stat. ― 130 €. ― ISBN : 978-92-64-04810-2. ― Réf. : 9789264048102.

Bilans énergétiques des pays de l'OCDE : 2005-2006
Agence internationale de l'énergie
Edition 2008

Cet ouvrage présente des données sur l'approvisionnement et la consommation de charbon, de pétrole, de gaz, d'électricité, de chaleur, d'énergies renouvelables et de déchets sous forme de bilans énergétiques complets exprimés en millions de tonnes d'équivalent pétrole. Les données complètes sont disponibles pour les années 2005 et 2006 et, pour la première fois dans cette édition, des estimations de l'approvisionnement sont aussi disponibles pour l'année précédente (c'est-à-dire 2007). Les tableaux historiques présentent une synthèse des données sur la production, les échanges et la consommation finale ainsi que des principaux indicateurs économiques et énergétiques. On y trouvera aussi des définitions des produits et des flux, des notes explicatives sur les données de certains pays, ainsi que les facteurs de conversion entre les unités d'origine et les unités énergétiques. Des données plus détaillées, exprimées en unités d'origine, sont publiées dans l'édition 2008 des Statistiques de l'énergie des pays de l'OCDE, recueil publié parallèlement au présent document.
2008, OCDE, 352 p., stat. ― 110 €. ― ISBN : 978-92-64-04208-7. ― Réf. : 9789264042087.

Energy Balances of Non-OECD Countries
Bilans énergétiques des pays non membres
Edition 2008
En anglais exclusivement

This volume contains data for 2005 and 2006 on the supply and consumption of coal, oil, gas, electricity, heat, renewables and waste presented as comprehensive energy balances, expressed in tonnes of oil equivalent, for over 100 non-OECD countries. Historical tables summarise production, trade and final consumption data as well as key energy and economic indicators. This book includes definitions of products and flows, explanatory notes on the individual country data and conversion factors from original units to energy units.
2008, OCDE, 488 p., stat. ― 110 €. ― ISBN : 978-92-64-04232-2. ― Réf. : 9789264042322.

OECD Glossary of Statistical Terms
Organisation de coopération et de développement économiques
(OCDE)
En anglais exclusivement

This OECD Glossary contains a comprehensive set of over 6 700 definitions of key terminology, concepts and commonly used acronyms derived from existing international statistical guidelines and recommendations. In the main, the definitions are quoted word for word from these sources and a detailed reference is provided to enable the user to refer to the complete source document to obtain further information where needed.
2008, OCDE, 602 p., stat. ― 105 €. ― ISBN : 978-92-64-02556-1. ― Réf. : 9789264025561.

Perspectives agricoles de l'OCDE et de la FAO : 2008-2017
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
Organisation pour l'alimentation et l'agriculture (FAO)

Ce rapport annuel s'inscrit dans un contexte où les prix agricoles et alimentaires ont atteint des niveaux record, du moins en termes nominaux. Compte tenu des besoins croissants de matières premières agricoles d'un secteur des biocarburants en pleine expansion, de la persistance des prix élevés du pétrole, de la poursuite d'une forte demande de produits alimentaires des économies émergentes, auxquels s'ajoutent des stocks mondiaux plus bas que jamais, les prix sont appelés à rester plus élevés encore que ceux de la décennie précédente, et aussi plus volatils. Le rapport montre que l'accroissement de la demande de matières premières agricoles destinées à la production de biocarburants en est un des facteurs significatifs. Les projections et les tendances passées figurent dans l'annexe statistique du rapport et sont présentées plus en détail sur le site internet www.agri-outlook.org.
2008, OCDE, 254 p., stat. ― 80 €. ― ISBN : 978-92-64-04592-7. ― Réf. : 9789264045927.

Perspectives des migrations internationales
SOPEMI ― Edition 2008
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)

Cette édition s'est focalisée sur l'emploi des immigrés. Elle présente pour la première fois un tableau de bord sur l'intégration des immigrés sur le marché du travail, ainsi qu'une première analyse des différentiels de salaires entre les immigrés et les autochtones. L'étude examine les nouvelles lois régissant l'entrée, le séjour et l'accès au marché du travail des immigrés. La sélectivité des recrutements en fonction des besoins du marché du travail est décrite ainsi que les mesures prises pour faciliter l'intégration des immigrés. La coopération internationale pour améliorer le contrôle des frontières et lutter contre l'immigration irrégulière fait l'objet d'une analyse détaillée. Deux chapitres spéciaux portent sur des thèmes d'actualité. Le premier traite de la gestion des migrations de travailleurs peu qualifiés et passe en revue les différents types de programmes, temporaires et permanents. Une attention particulière est portée à la question de l'emploi illégal d'étrangers et aux programmes de régularisation. Le second chapitre traite des migrations de retour et analyse leur impact sur le développement économique des pays d'origine.
Un lien dynamique (StatLink) est fourni pour chaque tableau et graphique. Il dirige le lecteur vers une page web où les données correspondantes sont disponibles en format Excel.
2008, OCDE, 422 p., stat. ― 75 €. ― ISBN : 978-92-64-04569-9. ― Réf. : 9789264045699.

Les politiques agricoles des pays de l'OCDE
Panorama 2008
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)

Ce rapport constitue une source unique d'estimations de l'aide à l'agriculture. Il fournit un panorama du soutien à l'agriculture dans la zone de l'OCDE, complété par des chapitres sur l'évolution des politiques agricoles dans chaque pays de l'OCDE. La base de données détaillée contenant les estimations du soutien à l'agriculture est disponible en ligne sur www.oecd.org/tad/support/psecse.
2008, OCDE, 146 p., stat. ― 24 €. ― ISBN : 978-92-64-04465-4. ― Réf. : 9789264044654.

Rapport annuel sur les principes directeurs de l'OCDE
à l'intention des entreprises multinationales 2007
La responsabilité des entreprises dans le secteur financier
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)

Ces Principes directeurs de l'OCDE à l'intention des entreprises multinationales sont des recommandations à l'intention des entreprises multinationales sur la conduite de leurs activités dans des domaines comme le travail, l'environnement, la protection des consommateurs et la lutte contre la corruption. Le rapport annuel dresse un état des mesures prises entre juin 2005 et juin 2006 par les trente-neuf gouvernements adhérents pour renforcer la contribution des principes directeurs à un meilleur fonctionnement de l'économie mondiale. Cet outil vise à aider les entreprises qui investissent dans des pays où les gouvernements ne peuvent pas ou ne veulent pas assumer leurs responsabilités. Il propose des réflexions relatives à des domaines comme le respect de la loi et l'observance des instruments internationaux, les activités politiques, la connaissance des clients et des partenaires commerciaux, et la dénonciation des actes illicites.
2008, OCDE, 343 p., stat. ― 65 €. ― ISBN : 978-92-64-03938-4. ― Réf. : 9789264039384.

L'expertise technique et économique
des domaines skiables alpins
Observation, développement et ingénierie touristiques (ODIT)

Le domaine skiable français, le plus vaste au monde, s'est pour l'essentiel développé dans les années soixante-dix et quatre-vingt dans une période de croissante forte de la demande de sports d'hiver. S'il continue d'être le cœur de l'offre touristique des stations, il doit aujourd'hui faire l'objet d'importants efforts de modernisation et de restructuration, dans un contexte qui a fortement évolué où, plus que jamais, il faut pouvoir disposer de solides outils d'expertise, afin d'éclairer les choix d'aménagement et de gestion des domaines skiables.
ODIT France met au service des utilisateurs de ce guide le fruit de quarante années d'expérience en matière d'études et d'aménagement des domaines skiables, en étroite collaboration avec les bureaux d'études techniques et les professionnels du secteur, qui ont mis en commun leur savoir-faire.
2008, ODIT France, collection « Guide de savoir-faire » n° 27, 96 p., ill. ― 40 €. ― ISBN : 978-2-915215-53-3. ― Réf. : 9782915215533.

Réussir son projet de développement touristique en espace rural
Questions clés et illustration par 17 portraits de territoires
Observation, développement et ingénierie touristiques (ODIT)

Depuis l'étude de clientèle parue en 2005 et intitulée Carnet de route de la campagne, il est apparu intéressant de s'attacher à suivre l'évolution des « pôles d'excellence rurale ». Un vivier de 17 pôles a été ainsi choisi par ODIT-France et la DIACT pour illustrer les méthodes de développement touristique territorial.
Cet ouvrage peut être abordé selon des thématiques qui peuvent être lues indépendamment :
― les vocations touristiques des territoires ruraux ;
― le fonctionnement et l'organisation touristique des territoires ruraux ;
― définir et animer une stratégie marketing.
Au-delà des publics s'intéressant à l'ingénierie touristique, ce sont toutes les collectivités locales ― élus et techniciens ― qui sont concernés par ce guide, en particulier les communautés de communes qui ont rarement les moyens humains et financiers de porter une démarche structurée en vue de la création d'une véritable destination touristique. Dans cet ouvrage agréablement présenté et bien illustré, les études de cas ici présentées sont toutes riches d'enseignement.
2008, ODIT France, collection « Développement touristique » n° 4, 144 p., ill., en couleurs. ― 40 €. ― ISBN : 978-2-915215-54-0. ― Réf. : 9782915215540.
Retrouvez les autres titres de l'ODIT sur le catalogue en ligne : www.ladocumentationfrancaise.gouv.fr par la recherche avancée.

Office des publications officielles des Communautés européennes (OPOCE)
Recueil de textes sur la marque communautaire
Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (OHMI)
Office des publications officielles des Communautés européennes (OPOCE)

Cette nouvelle édition multilingue (espagnol, allemand, anglais, français et italien) contient les textes du règlement sur la marque communautaire, du règlement d'exécution, du règlement relatif aux taxes et du règlement de procédure des chambres de recours (versions consolidées), ainsi que les décisions et les communications les plus importantes. La nouvelle édition de ce recueil prend en compte toutes les récentes modifications. Par rapport à la précédente édition, les décisions ou communications suivantes ont été ajoutées :
― décision n° EX-06-3 du président de l'Office du 18 mai 2006 concernant le paiement électronique des taxes par carte de crédit ;
― communication n° 2/06 du 19 juin 2006 concernant l'élargissement de l'Union européenne en 2007 ;
― communication n° 3/06 du 31 octobre 2006 concernant la 9e édition de la classification de Nice.
2008, OPOCE, 1 116 p. ― 45 €. ― ISBN : 978-92-9156-115-5. ― Réf. : 9789291561 155.

II. ― REVUES
Cultures Sud
Culturesfrance
Découvertes : 20 auteurs du Sud

Après « Plumes émergentes » et « Nouvelle génération », Cultures Sud poursuit sa mission de (re)découvreur de talents avec cette fois-ci un parti pris novateur : celui d'identifier vingt auteurs talentueux édités exclusivement dans leur continent d'origine.
Pour mener à bien ce laborieux travail de sélection, des éditeurs, agents et critiques littéraires, ainsi que des écrivains et des universitaires, se sont réunis à Paris à plusieurs reprises pour effectuer un choix qui privilégie avant tout le talent plutôt qu'un illusoire souci de représentativité.
Ainsi, le comité de lecture a retenu à la fois des auteurs disparus ― Boubou Hama (Niger), Batukezanga Zamenga (République démocratique du Congo) ou décédé récemment : Séverin Cécile Abega (Cameroun) ― des auteurs confirmés mais pas suffisamment connus en dehors de leur lieu d'édition, et c'est le cas notamment des Burkinabés Jacques Prosper Bazié et Mathias Kyelem, ou encore des romancières Flore Hazoumé (Côte d'Ivoire) et Suzanne Dracius (Martinique) et, enfin, des auteurs dont on peut estimer qu'ils seront les talents de demain, à l'image du poète mauricien Yusuf Kadel ou du Malien Sirafily Diango.
Au total, vingt auteurs, la plupart de fictions, qui attestent de l'extraordinaire vitalité de la création littéraire et de l'existence manifeste d'une édition Sud-Sud. Preuve en est que la fiction contribue toujours aujourd'hui à livrer un regard acerbe et satyrique sur les sociétés, et ne s'interdit pas non plus d'investir les champs du politique.
Auteurs présentés : Séverin Cécile Abega, Jacques Prosper Bazié, Ali Bécheur, Verly Dabel, Sirafily Diango, Jean Divassa Nyama, Suzanne Dracius, Boubou Hama, Flore Hazoumé, Yusuf Kadel, Albakaye Ousmane Kounta, Driss Ksikes, Mathias Kyelem, Adlène Meddi, Noël Netonon Ndjékéry, Emmelie Prophète, Johary Ravaloson, Eunice Richards-Pillot, Paul Lomami Tchibamba, Batukezanga Zamenga.
« Cultures Sud », n° 170, septembre 2008, 184 p., ill. ― 12,50 €. ― Réf. : 3303333701703.

La Documentation photographique
La Documentation française
Histoire du judaïsme
Sonia Fellous

Point sur
Aux origines du judaïsme.
Après le Temple, (ré)inventer le judaïsme.
Le judaïsme au Moyen Age.
De la Renaissance aux Temps modernes.
L'émancipation et les courants du judaïsme au xxe siècle.
Le judaïsme au xxe siècle.
Thèmes et documents
Fondements
Aux origines du judaïsme.
La centralité de la Loi.
Symboles du judaïsme.
Les juifs et le Livre.
Talmud et exégèse biblique.
L'hébreu, des origines à nos jours.
Synagogues.
Mystique juive.
Au quotidien
La prière.
A l'origine des grandes fêtes juives, la Bible.
Le cycle de la vie.
Le statut de la femme.
Manger kasher.
La question de l'image.
L'essor des sciences juives au Moyen Age.
Dans le monde
Ashkénazes et séfarades.
Juifs en Afrique du Nord, une disparition progressive.
Les juifs en France : jalons pour l'histoire.
Vie et mort du shtetl.
Face à l'Extermination.
Les Etats-Unis, Terre promise ?
L'Etat d'Israël et le judaïsme.
Le judaïsme dans le monde.
« La Documentation photographique » n° 8065, septembre-octobre 2008, le dossier : 64 p. ― 10,80 €. ― Réf. : 3303331280651.
Les projetables :
Le complément pédagogique du n° 8065 :
18 transparents de rétroprojection pour exploiter en classe les images, les cartes, les graphiques commentés dans le dossier ;
8 pages de propositions de travaux conçues par Hélène Lefevre, des fonds de carte, des croquis à photocopier.
Les projetables, n° 8065. ― 9,70 €. ― Réf. : 3303331080657.

Les informations administratives et juridiques
Fonction publique territoriale
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne
de la région Ile-de-France

  1. Actualité commentée
    Dossier
    Les accidents de trajet des fonctionnaires territoriaux
    Statut au quotidien
    Le livret individuel de formation : sa concrétisation par le décret du 22 août 2008.
    La création d'une nouvelle indemnité en faveur des agents sociaux territoriaux.
  2. Actualité documentaire
    Références
    Textes.
    Documents parlementaires.
    Jurisprudence.
    Chronique de jurisprudence.
    Presse et livres.
    « Les informations administratives et juridiques », n° 8, août 2008, 52 p. ― 17 €. ― Réf. : 3303330610930.

Maghreb Machrek
Institut Choiseul
Les batailles de l'eau
Sous la direction de Pierre Blanc et Barah Mikaïl

A l'heure où l'eau tend à manquer (Barah Mikaïl et Pierre Blanc).
La pénurie d'eau en Syrie : compromis géopolitiques et tensions internes (Fabrice Balanche).
« Le Liban, don du Litani », géopolitique du grand fleuve libanais (Pierre Blanc).
L'eau virtuelle, quelle réalité ? (Sara Fernandez).
Vers de nouveaux grands barrages en Méditerranée ? (Stéphane Ghiotti et François Molle).
Utilisation de l'eau et centralisme étatique : le développement de l'irrigation dans les marges arides de la Syrie (Ronald Jaubert et al.).
Lourds enjeux hydrauliques dans le monde nilotique, ou les risques d'une fragmentation régionale en gestation (Barah Mikaïl).
Varia
Le régime syrien et la logique de l'inertie (Stéphane Valter).
Lectures
Georges Ayache : Israël, la naissance de l'Etat des juifs (Yannick Mireur).
Livres signalés
Résumés en français, en anglais et en arabe.
« Maghreb Machrek », n° 196, été 2008, 144 p., cartes, stat. ― 20 €. ― Réf. : 9782916722344.

Problèmes économiques
Sélection d'articles français et étrangers
La Documentation française
Crise alimentaire mondiale : quelles solutions ?

La flambée des prix des biens alimentaires (Thomas Helbling, Valérie Mercer-Blackman et Kevin Cheng ― Finances et Développement).
Et si la crise était profitable aux pays du Sud ? (Benjamin Neumann ― L'Expansion).
Le prix à payer de la « révolution verte » (Vivienne Walt ― Time).
Seules les grandes exploitations du Nord pourront offrir davantage (The Economist).
L'ouverture agricole américaine et européenne : une solution pour le Sud ? (Christophe Gouel et Maria Priscila Ramos ― La Lettre du CEPII).
Repères :

  1. La crise alimentaire en quelques dates.
  2. Le rôle des institutions dans la crise alimentaire mondiale.
  3. L'éthanol en procès.
  4. La Farm Bill.
    Pour en savoir plus...
    Egalement dans ce numéro :
    Economies étrangères
    Allemagne : résurgence de la pauvreté dans la vieillesse ? (Mechthild Veil, Chronique internationale de l'IRES).
    Economie du sport
    Les très hauts revenus des superstars du sport (Jean-François Bourg ― Revue d'économie politique).
    Migrations et changement climatique
    Les conséquences migratoires du réchauffement climatique (Etienne Piguet ― Futuribles).
    « Problèmes économiques », n° 2955, mercredi 1er octobre 2008, 48 p. ― 4,70 €. ― Réf. : 3303332029556.

Problèmes politiques et sociaux
La Documentation française
L'intercommunalité en question
David Guéranger

L'intercommunalité, entendue comme un regroupement de communes au sein d'un établissement public, concerne aujourd'hui plus de 80 % du territoire. L'intercommunalité n'échappe toutefois pas aux critiques. Parmi les interrogations récurrentes, celles du « territoire pertinent », du « déficit démocratique », du « coût » ou de « l'efficacité » de l'intercommunalité.
Eclairant un débat parfois très technique, ce dossier retrace l'historique de l'intercommunalité, en présente les principales critiques avec un bilan contrasté, puis expose les axes de réformes envisageables.
« Problèmes politiques et sociaux », n° 951-952, août-septembre 2008, 168 p. ― 12 €. ― Réf. : 3303332109517.