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Avis du

JORF n°0223 du 24 septembre 2008

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 20080827 du 27 août 2008, a prononcé :
A. ― L'homologation, pour prendre effet à compter du 27 septembre 2008, des treize normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF V01-002. ― Hygiène des aliments. ― Glossaire français-anglais (indice de classement : V01-002).
NF V01-006. ― Hygiène des aliments. ― Place de l'HACCP et application de ses principes pour la maîtrise de la sécurité des aliments et des aliments pour animaux (indice de classement : V01-006).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF EN 60335-2-3/A2. ― Appareils électrodomestiques et analogues. ― Sécurité. ― Partie 2-3 : règles particulières pour les fers à repasser électriques (indice de classement : C73-803/A2).

CONSTRUCTION

NF EN 12697-12. ― Mélanges bitumineux. ― Méthodes d'essai pour mélange hydrocarboné à chaud. ― Partie 12 : détermination de la sensibilité à l'eau des éprouvettes bitumineuses (indice de classement : P98-818-12).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

NF EN 13094. ― Citernes destinées au transport de matières dangereuses. ― Citernes métalliques ayant une pression de service inférieure ou égale à 0,5 bar. ― Conception et construction (indice de classement : M88-171).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF EN 12644-1+A1. ― Appareils de levage à charge suspendue. ― Information pour l'utilisation et les essais. ― Partie 1 : instructions (indice de classement : E52-016).
NF EN 12644-2+A1. ― Appareils de levage à charge suspendue. ― Informations pour l'utilisation et les essais. ― Partie 2 : marquage (indice de classement : E52-017).
NF EN ISO 20643. ― Vibration mécanique. ― Machines tenues et guidées à la main. ― Principes pour l'évaluation d'émission de vibration (indice de classement : E90-330).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF EN ISO 1179-1. ― Raccordements pour applications générales et transmissions hydrauliques et pneumatiques. ― Orifices et éléments mâles à filetage ISO 228-1 à joint en élastomère ou étanchéité métal sur métal. ― Partie 1 : orifices filetés (indice de classement : E49-051-1).
NF EN ISO 1179-2. ― Raccordements pour applications générales et transmissions hydrauliques et pneumatiques. ― Orifices et éléments mâles à filetage ISO 228-1 et joint en élastomère ou étanchéité métal sur métal. ― Partie 2 : éléments mâles de séries légère (série L) et lourde (série S) avec joint élastomère (type E) (indice de classement : E49-051-2).
NF EN ISO 1179-3. ― Raccordements pour applications générales et transmissions hydrauliques et pneumatiques. ― Orifices et éléments mâles à filetage ISO 228-1 et joint en élastomère ou étanchéité métal sur métal. ― Partie 3 : éléments mâles série légère (série L) avec étanchéité par joint torique avec bague de retenue (types G et H) (indice de classement : E49-051-3).
NF EN ISO 1179-4. ― Raccordements pour applications générales et transmissions hydrauliques et pneumatiques. ― Orifices et éléments mâles à filetage ISO 228-1 et joint en élastomère ou étanchéité métal sur métal. ― Partie 4 : éléments mâles pour applications générales uniquement avec étanchéité métal sur métal (type B) (indice de classement : E49-051-4).
NF ISO 23833. ― Analyse par microfaisceaux. ― Analyse par microsonde électronique (microsonde de Castaing). ― Vocabulaire (indice de classement : X21-009).
B. ― L'annulation, pour prendre effet à compter du 27 septembre 2008, des onze normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF V01-002 (août 2003). ― Hygiène des aliments. ― Glossaire français-anglais (homologuée le 5 juillet 2003) (indice de classement : V01-002).

CONSTRUCTION

NF EN 12697-12 (avril 2004). ― Mélanges bitumineux. ― Méthodes d'essai pour mélange hydrocarboné à chaud. ― Partie 12 : détermination de la sensibilité à l'eau des éprouvettes bitumineuses (homologuée le 20 mars 2004) (indice de classement : P98-818-12).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

NF EN 13094 (juin 2004). ― Citernes destinées au transport de matières dangereuses. ― Citernes métalliques ayant une pression de service inférieure ou égale à 0,5 bar. ― Conception et construction (homologuée le 20 mai 2004) (indice de classement : M88-171).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF EN ISO 20643 (juillet 2005). ― Vibration mécanique. ― Machines tenues et guidées à la main. ― Principes pour l'évaluation d'émission de vibration (homologuée le 5 juin 2005) (indice de classement : E90-330).

MANAGEMENT ET SERVICES

NF X02-205 (août 1994). ― Grandeurs et unités. ― Partie 5 : électricité et magnétisme (homologuée le 5 juillet 1994) (indice de classement : X02-205).

ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

NF T66-027 (janvier 1996). ― Liants hydrocarbonés. ― Goudrons purs. ― Distillation fractionnée (homologuée le 5 décembre 1995) (indice de classement : T66-027).
NF T66-028 (décembre 1997). ― Liants hydrocarbonés. ― Détermination de la teneur en goudron des bitumes-goudron et des bitumes-brai. ― Méthode par chromatographie sur gel perméable (homologuée le 20 novembre 1997) (indice de classement : T66-028).
NF T66-029 (janvier 1996). ― Liants hydrocarbonés. ― Goudrons purs. ― Détermination de la teneur en naphtalène (homologuée le 5 décembre 1995) (indice de classement : T66-029).
NF T66-030 (janvier 1996). ― Liants hydrocarbonés. ― Goudrons purs. ― Détermination de la teneur en anthracène (homologuée le 5 décembre 1995) (indice de classement : T66-030).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF E48-051 (mars 1992). ― Transmissions hydrauliques. ― Raccordements filetés au pas du gaz sur orifices d'alimentation. ― Dimensions de raccordement (homologuée le 20 février 1992) (indice de classement : E48-051).
NF E49-051 (juin 1973). ― Raccordements pour transmissions pneumatiques. ― Raccords filetés. ― Tubes métalliques et plastiques (enregistrée le 14 juin 1973) (indice de classement : E49-051).

1 version

Historique des versions

Version 1

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 20080827 du 27 août 2008, a prononcé :

A. ― L'homologation, pour prendre effet à compter du 27 septembre 2008, des treize normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF V01-002. ― Hygiène des aliments. ― Glossaire français-anglais (indice de classement : V01-002).

NF V01-006. ― Hygiène des aliments. ― Place de l'HACCP et application de ses principes pour la maîtrise de la sécurité des aliments et des aliments pour animaux (indice de classement : V01-006).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF EN 60335-2-3/A2. ― Appareils électrodomestiques et analogues. ― Sécurité. ― Partie 2-3 : règles particulières pour les fers à repasser électriques (indice de classement : C73-803/A2).

CONSTRUCTION

NF EN 12697-12. ― Mélanges bitumineux. ― Méthodes d'essai pour mélange hydrocarboné à chaud. ― Partie 12 : détermination de la sensibilité à l'eau des éprouvettes bitumineuses (indice de classement : P98-818-12).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

NF EN 13094. ― Citernes destinées au transport de matières dangereuses. ― Citernes métalliques ayant une pression de service inférieure ou égale à 0,5 bar. ― Conception et construction (indice de classement : M88-171).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF EN 12644-1+A1. ― Appareils de levage à charge suspendue. ― Information pour l'utilisation et les essais. ― Partie 1 : instructions (indice de classement : E52-016).

NF EN 12644-2+A1. ― Appareils de levage à charge suspendue. ― Informations pour l'utilisation et les essais. ― Partie 2 : marquage (indice de classement : E52-017).

NF EN ISO 20643. ― Vibration mécanique. ― Machines tenues et guidées à la main. ― Principes pour l'évaluation d'émission de vibration (indice de classement : E90-330).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF EN ISO 1179-1. ― Raccordements pour applications générales et transmissions hydrauliques et pneumatiques. ― Orifices et éléments mâles à filetage ISO 228-1 à joint en élastomère ou étanchéité métal sur métal. ― Partie 1 : orifices filetés (indice de classement : E49-051-1).

NF EN ISO 1179-2. ― Raccordements pour applications générales et transmissions hydrauliques et pneumatiques. ― Orifices et éléments mâles à filetage ISO 228-1 et joint en élastomère ou étanchéité métal sur métal. ― Partie 2 : éléments mâles de séries légère (série L) et lourde (série S) avec joint élastomère (type E) (indice de classement : E49-051-2).

NF EN ISO 1179-3. ― Raccordements pour applications générales et transmissions hydrauliques et pneumatiques. ― Orifices et éléments mâles à filetage ISO 228-1 et joint en élastomère ou étanchéité métal sur métal. ― Partie 3 : éléments mâles série légère (série L) avec étanchéité par joint torique avec bague de retenue (types G et H) (indice de classement : E49-051-3).

NF EN ISO 1179-4. ― Raccordements pour applications générales et transmissions hydrauliques et pneumatiques. ― Orifices et éléments mâles à filetage ISO 228-1 et joint en élastomère ou étanchéité métal sur métal. ― Partie 4 : éléments mâles pour applications générales uniquement avec étanchéité métal sur métal (type B) (indice de classement : E49-051-4).

NF ISO 23833. ― Analyse par microfaisceaux. ― Analyse par microsonde électronique (microsonde de Castaing). ― Vocabulaire (indice de classement : X21-009).

B. ― L'annulation, pour prendre effet à compter du 27 septembre 2008, des onze normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF V01-002 (août 2003). ― Hygiène des aliments. ― Glossaire français-anglais (homologuée le 5 juillet 2003) (indice de classement : V01-002).

CONSTRUCTION

NF EN 12697-12 (avril 2004). ― Mélanges bitumineux. ― Méthodes d'essai pour mélange hydrocarboné à chaud. ― Partie 12 : détermination de la sensibilité à l'eau des éprouvettes bitumineuses (homologuée le 20 mars 2004) (indice de classement : P98-818-12).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

NF EN 13094 (juin 2004). ― Citernes destinées au transport de matières dangereuses. ― Citernes métalliques ayant une pression de service inférieure ou égale à 0,5 bar. ― Conception et construction (homologuée le 20 mai 2004) (indice de classement : M88-171).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF EN ISO 20643 (juillet 2005). ― Vibration mécanique. ― Machines tenues et guidées à la main. ― Principes pour l'évaluation d'émission de vibration (homologuée le 5 juin 2005) (indice de classement : E90-330).

MANAGEMENT ET SERVICES

NF X02-205 (août 1994). ― Grandeurs et unités. ― Partie 5 : électricité et magnétisme (homologuée le 5 juillet 1994) (indice de classement : X02-205).

ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

NF T66-027 (janvier 1996). ― Liants hydrocarbonés. ― Goudrons purs. ― Distillation fractionnée (homologuée le 5 décembre 1995) (indice de classement : T66-027).

NF T66-028 (décembre 1997). ― Liants hydrocarbonés. ― Détermination de la teneur en goudron des bitumes-goudron et des bitumes-brai. ― Méthode par chromatographie sur gel perméable (homologuée le 20 novembre 1997) (indice de classement : T66-028).

NF T66-029 (janvier 1996). ― Liants hydrocarbonés. ― Goudrons purs. ― Détermination de la teneur en naphtalène (homologuée le 5 décembre 1995) (indice de classement : T66-029).

NF T66-030 (janvier 1996). ― Liants hydrocarbonés. ― Goudrons purs. ― Détermination de la teneur en anthracène (homologuée le 5 décembre 1995) (indice de classement : T66-030).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF E48-051 (mars 1992). ― Transmissions hydrauliques. ― Raccordements filetés au pas du gaz sur orifices d'alimentation. ― Dimensions de raccordement (homologuée le 20 février 1992) (indice de classement : E48-051).

NF E49-051 (juin 1973). ― Raccordements pour transmissions pneumatiques. ― Raccords filetés. ― Tubes métalliques et plastiques (enregistrée le 14 juin 1973) (indice de classement : E49-051).