JORF n°0202 du 30 août 2008

Avis du

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :

AGROALIMENTAIRE

PR NF V08-054. ― Date de clôture : 16 septembre 2008. ― Microbiologie des aliments. ― Dénombrement des entérobactéries par comptage des colonies à 30 °C ou à 37 °C (indice de classement : V08-054PR).
PR NF V45-008. ― Date de clôture : 16 septembre 2008. ― Poissons transformés. ― Méthode pour le dénombrement de Listeria monocytogènes aux faibles niveaux de contamination dans le saumon fumé et la truite fumée (indice de classement : V45-008PR).

CONSTRUCTION

PR NF EN 15828. ― Date de clôture : 20 septembre 2008. ― Quincaillerie d'ameublement. ― Résistance mécanique et endurance des charnières et de leurs composants. ― Compas et charnières pivotant sur un axe horizontal (indice de classement : D69-308PR).

SANTÉ

PR NF ISO 15223-2. ― Date de clôture : 22 août 2008. ― Dispositifs médicaux. ― Symboles à utiliser avec les étiquettes des dispositifs médicaux, étiquetage et informations à fournir. ― Partie 2 : développement, sélection et validation de symboles (indice de classement : S99-014-2PR).
PR NF X30-500. ― Date de clôture : 15 septembre 2008. ― Emballages des déchets d'activité de soins. ― Boîtes et minicollecteurs pour déchets perforants. ― Spécifications et essais (indice de classement : X30-500PR).
PR NF X30-507. ― Date de clôture : 15 septembre 2008. ― Emballages des déchets d'activité de soins. ― Déchets d'activités de soins. ― Caisse en carton avec sac intérieur pour déchets d'activités de soins à risques infectieux (indice de classement : X30-507PR).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

PR NF EN 2542. ― Date de clôture : 25 août 2008. ― Série aérospatiale. ― Acier FE-PL1502 (25CrMo4). ― Recuit. ― Barres et fils. ― De 40 mm. ― Pour écrous à freinage interne par déformation (indice de classement : L10-509PR).
PR NF EN 14116/A1. ― Date de clôture : 5 septembre 2008. ― Citernes destinées au transport de matières dangereuses. ― Interface numérique du dispositif de reconnaissance de produits (indice de classement : M88-142/A1PR).
PR NF EN 1494/A1. ― Date de clôture : 19 septembre 2008. ― Crics mobiles ou déplacables et équipements de levage associés (indice de classement : R. 63-105/A1PR).
PR NF T70-367. ― Date de clôture : 20 septembre 2008. ― Caractérisation de la liaison entre matériaux énergétiques et d'aménagement interne. ― Pelage (indice de classement : T70-367PR).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

PR NF EN 15061/A1. ― Date de clôture : 1er septembre 2008. ― Sécurité des machines. ― Prescriptions de sécurité pour machines et installations de traitement des bandes (indice de classement : E88-040/A1PR).
PR NF EN 353-1. ― Date de clôture : 20 septembre 2008. ― Equipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur. ― Partie 1 : antichutes mobiles pour supports d'assurage rigides (indice de classement : S71-502-1PR).

SPORTS, LOISIRS,
BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES

PR NF P90-307-1. ― Date de clôture : 8 septembre 2008. ― Eléments de protection pour piscines enterrées non closes privatives à usage individuel ou collectif. ― Systèmes d'alarmes. ― Partie 1 : exigences de sécurité et méthodes d'essai pour les systèmes de détection périmétrique par faisceaux optiques, les systèmes de détection d'immersion, et les systèmes de détection périmétrique par faisceaux optiques solidaires d'un obstacle (indice de classement : P90-307-1PR).
PR NF P90-308/A1. ― Date de clôture : 5 octobre 2008. ― Eléments de protection pour piscines enterrées non closes privatives à usage individuel ou collectif. ― Couvertures de sécurité et dispositifs d'accrochage. ― Exigences de sécurité et méthodes d'essai (indice de classement : P90-308/A1PR).
PR NF P90-309/A1. ― Date de clôture : 5 octobre 2008. ― Eléments de protection pour piscines enterrées non closes privatives à usage individuel ou collectif. ― Abris (structures légères et/ou vérandas) de piscines. ― Exigences de sécurité et méthodes d'essai (indice de classement : P90-309/A1PR).

ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

PR NF EN ISO 16591. ― Date de clôture : 29 août 2008. ― Produits pétroliers. ― Dosage du soufre. ― Méthode par microcoulométrie oxydante (indice de classement : M07-009PR).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

PR NF EN ISO 14344. ― Date de clôture : 20 septembre 2008. ― Soudage et techniques connexes. ― Procédés de soudage électrique sous protection gazeuse et par flux. ― Lignes directrices relatives à l'approvisionnement en produits consommables (indice de classement : A81-050PR).
PR NF EN ISO 6802. ― Date de clôture : 5 septembre 2008. ― Tuyaux et flexibles en caoutchouc et en plastique renforcés par des fils métalliques. ― Essai d'impulsions hydrauliques avec flexions (indice de classement : E48-087PR).
PR NF EN ISO 11553-1. ― Date de clôture : 3 septembre 2008. ― Sécurité des machines. ― Machines à laser. ― Partie 1 : prescriptions générales de sécurité (indice de classement : E60-601-1PR).
PR NF EN ISO 11553-2. ― Date de clôture : 3 septembre 2008. ― Sécurité des machines. ― Machines à laser. ― Partie 2 : exigences de sécurité pour dispositifs de traitement laser portatifs (indice de classement : E60-601-2PR).
PR NF EN 13445-4/A5. ― Date de clôture : 15 septembre 2008. ― Récipients sous pression non soumis à la flamme. ― Partie 4 : fabrication (indice de classement : E86-200-4/A5PR).
PR NF EN ISO 12777-1/A1. ― Date de clôture : 10 août 2008. ― Méthodes d'essai des assemblages de palettes. ― Partie 1 : détermination de la résistance à la flexion des clous et autres éléments de fixation de type cheville, et des clous cavaliers. ― Amendement 1 (indice de classement : H50-010-1/A1PR).
PR NF EN ISO 2398. ― Date de clôture : 5 septembre 2008. ― Tuyaux en caoutchouc renforcés textile pour l'air comprimé. ― Spécifications (indice de classement : T47-252PR).
PR NF EN ISO 1403. ― Date de clôture : 5 septembre 2008. ― Tuyaux en caoutchouc à armature textile d'usage général pour l'eau. ― Spécifications (indice de classement : T47-253PR).
PR NF EN ISO 6224. ― Date de clôture : 5 septembre 2008. ― Tuyaux en matières thermoplastiques à armature textile d'usage général pour l'eau. ― Spécifications (indice de classement : T47-257PR).
PR NF EN ISO 4641. ― Date de clôture : 5 septembre 2008. ― Tuyaux et flexibles en caoutchouc pour aspiration et refoulement d'eau. ― Spécifications (indice de classement : T47-258PR).
PR NF EN ISO 3861. ― Date de clôture : 5 septembre 2008. ― Tuyaux en caoutchouc pour sablage et grenaillage. ― Spécifications (indice de classement : T47-276PR).
PR NF EN ISO 178. ― Date de clôture : 20 septembre 2008. ― Plastiques. ― Détermination des propriétés en flexion (indice de classement : T51-001PR).
Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, rue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations. Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.org.