JORF n°0193 du 20 août 2008

The External Energy Policy of the European Union
Gouvernance européenne et géopolitique de l'énergie (3)

Ouvrage en anglais.
2008, IFRI collection « Les Etudes », 140 p., 13 €. ― ISBN : 978-2-86592-316-8. ― Réf. : 9782865923168.

L'énergie nucléaire et les opinions publiques européennes
Gouvernance européenne et géopolitique de l'énergie (2)

2008, IFRI, collection « Les Etudes », 144 p., 11,50 €. ― ISBN : 978-2-86592-236-9. ― Réf. : 9782865922369.

Abatement of CO2 Emissions in the European Union
Gouvernance européenne et géopolitique de l'énergie (1)

2007, IFRI, collection « Les Etudes », 160 p., 13 €. ― ISBN : 978-2-86592-204-8. ― Réf. : 9782865922048.

Groupement de recherche sur les institutions et le droit
de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (GRIDAUH)
L'environnement dans le droit de l'urbanisme en Europe
Colloque biennal de l'Association internationale
de droit de l'urbanisme : Paris, 21-22 septembre 2007
Organisé par le Centre d'études et de recherche en droit de l'environnement de l'aménagement et de l'urbanisme (CERDEAU), université Paris-I Panthéon-SorbonneAvec le concours de la Société de législation comparée
et du GRIDAUH

La nécessaire interaction entre le droit de l'environnement et le droit de l'urbanisme peut apparaître comme une évidence, du moins sur le plan de la logique normative. Pourtant, il existe deux branches indépendantes du droit, avec chacune leur histoire et leurs fins. Elles se recoupent et se complètent en bien des circonstances, mais la pratique infirme l'hypothèse d'une prise en compte pleinement réalisée de l'environnement par le droit de l'urbanisme.
Le défi de ce colloque était de parvenir à mettre en lumière, par le biais de la méthode comparatiste, les évolutions positives, mais aussi les lacunes et les freins d'ordre juridique qui subsistent encore dans nos divers systèmes.
Ce Cahier s'ouvre, après une brève introduction générale, sur six rapports de synthèse traitant des thèmes majeurs du colloque : les relations « contrariées » du couple formé par le droit de l'environnement et le droit de l'urbanisme ; l'application des principes généraux du droit international et communautaire de l'environnement ― respectivement du droit interne de l'environnement ― au droit de l'urbanisme ; l'évaluation environnementale ; l'information ; la participation et, enfin, l'approche procédurale. Une conclusion générale identifie les principales tendances prospectives. L'ouvrage présente ensuite les neuf rapports nationaux qui ont servi de base à ces travaux, ainsi que le questionnaire qui leur était adjoint.
2007, GRIDAUH, collection « Les Cahiers du GRIDAUH », n° 18, « série : Droit comparé », 396 p., 30 €. ― ISBN : 978-2-913457-17-1. ― Réf. : 9782913457171.

II. - REVUES
Horizons stratégiques
Centre d'analyse stratégique

Dossier : Stratégies d'entreprise : nouvelles contraintes et nouveaux enjeux :
La rentabilité des entreprises en France selon leur taille et leurs potentialités de croissance (Bertille Delaveau et Renaud du Tertre).
Le profit contre la croissance ? Le dynamisme et la rentabilité des grandes entreprises cotées en France (Renaud du Tertre).
L'exclusion professionnelle : quelle implication des entreprises ? (Marie Salognon).
Internationalisation de la R & D des entreprises et attractivité de la France (Mohamed Harfi et Claude Mathieu).
Politique des brevets : l'enjeu central de la qualité, face à l'évolution des pratiques (Rémi Lallement).
Caractéristiques du marché des médicaments et stratégies des firmes pharmaceutiques (Philippe Abecassis et Nathalie Coutinet).
Varia :
Retour sur un exercice de prospective : Réflexions pour 1985 (Aurélien Colson et Pierre-Yves Cusset).
Interfuturs : une prospective de la mondialisation (Bruno Hérault).
Les politiques familiales en France et en Allemagne (Angela Greulich).
Quelles différences ? Quelles pistes de réforme ?
Entreprises socialement responsables : quel sens, quel avenir ? (François Salanié et Nicolas Treich).
Chroniques :
Chronique des homologues.
Actualité des homologues étrangers (Corinne Mellul).
Echos :
Comptes rendus de lectures et de colloques.
Analyses critiques :
Actualités du Centre d'analyse stratégique.
Résumés en allemand, en anglais en espagnol et en français.
Notices biographiques des auteurs.
Horizons stratégiques n° 7, janvier-mars 2008, 270 p., 10,80 €. ― Réf. : 3303333400071.

Nordiques
Institut Choiseul
Les systèmes éducatifs nordiques : un bilan nuancé

Le système universitaire finlandais : une incessante bataille entre méritocratie et représentation démocratique (Fred Dervin et Matti Wiberg).
Les services d'accueil préscolaire en Suède : entre dispositif de garde d'enfants et dispositif d'éducation (Nathalie Morel).
Pour une éducation interculturelle dans la folkeskole danoise (Annette Søndergaard Gregersen).
L'école publique danoise : le revers de la médaille (Léon Aktor).
Varia :
L'affaire des caricatures : un nouvel équilibre Europe - Etats-Unis dans la politique étrangère danoise (Henrik Larsen).
Le polar suédois ― une marche victorieuse sur le marché français (Elisabeth Tegelberg).
Nordiques n° 16, printemps-été 2008, 128 p., 22 €. ― Réf. : 9782916722320.

PIBD
Propriété industrielle ― Bulletin documentaire
Institut national de la propriété industrielle

Première partie ― Textes officiels :
Textes in extenso.
Questions écrites :
Question écrite. ― Parlement européen :
Question écrite... à la Commission sur les droits de brevet, et réponse.
Questions écrites. ― Assemblée nationale :
Question écrite... à M. le secrétaire d'Etat chargé de l'industrie et de la consommation sur les dangers de la contrefaçon, et réponse.
Question écrite... à Mme la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi sur les problèmes posés par les coûts de dépôt et de maintien des brevets industriels auprès de l'Institut national de la propriété intellectuelle (INPI) pour les inventeurs particuliers, et réponse.
Question écrite... à Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi sur le retard assez significatif que présente la France en matière de dépôt de brevets dans le domaine de la recherche par rapport à certains autres pays de l'Union européenne, et réponse.
Relevés :
Site de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle.
Journal officiel de l'Office européen des brevets.
Site de l'Institut national de la propriété industrielle.
Travaux préparatoires.
Législation étrangère.
Notifications relatives aux traités.
Deuxième partie. ― Doctrine :
Comptes rendus :
La retenue en douane dans l'Union européenne : guide pour les titulaires de marques, d'après l'article de Peter Meyer, Willem Leppink et Jenny Barke.
La doctrine dans les revues.
Troisième partie. ― Jurisprudence :
Brevets d'invention.
Marques.
Dessins et modèles.
Quatrième partie. ― Actualités et informations :
Chronique de l'étranger.
Echos.
PIBD Services.
PIBD. ― Propriété industrielle, bulletin documentaire n° 880, 15 août 2008, 56 p., 8,70 €. ― Réf. : 3303332308804.

Regards sur l'actualité
La Documentation française
Le plan Banlieues

Les grandes lignes du plan Espoir Banlieues (Julien Damon).
Ghettoïsation, inégalité des chances, réduction des écarts : les justifications du plan Espoir Banlieues (Thomas Kirszbaum et Frédéric Gilli).
Politiques de l'emploi et politique de la ville dans les zones urbaines sensibles (François Henry).
Trente ans de politique de la ville (Christine Alfarroba et Marc de Montalembert).
Varias :
Le traité de Lisbonne (Jacqueline Dutheil de la Rochère).
Les élections municipales des 9 et 16 mars 2008 : des élections intermédiaires d'un nouveau genre (Bernard Dolez et Annie Laurent).
Les élections cantonales des 9 et 16 mars 2008 (Pierre Martin).
Chronologie : février 2008.
Regards sur l'actualité n° 342, juin-juillet 2008, 112 p., 7,80 €. ― Réf. : 3303332603428.


Historique des versions

Version 1

The External Energy Policy of the European Union

Gouvernance européenne et géopolitique de l'énergie (3)

Ouvrage en anglais.

2008, IFRI collection « Les Etudes », 140 p., 13 €. ― ISBN : 978-2-86592-316-8. ― Réf. : 9782865923168.

L'énergie nucléaire et les opinions publiques européennes

Gouvernance européenne et géopolitique de l'énergie (2)

2008, IFRI, collection « Les Etudes », 144 p., 11,50 €. ― ISBN : 978-2-86592-236-9. ― Réf. : 9782865922369.

Abatement of CO2 Emissions in the European Union

Gouvernance européenne et géopolitique de l'énergie (1)

2007, IFRI, collection « Les Etudes », 160 p., 13 €. ― ISBN : 978-2-86592-204-8. ― Réf. : 9782865922048.

Groupement de recherche sur les institutions et le droit

de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (GRIDAUH)

L'environnement dans le droit de l'urbanisme en Europe

Colloque biennal de l'Association internationale

de droit de l'urbanisme : Paris, 21-22 septembre 2007

Organisé par le Centre d'études et de recherche en droit de l'environnement de l'aménagement et de l'urbanisme (CERDEAU), université Paris-I Panthéon-SorbonneAvec le concours de la Société de législation comparée

et du GRIDAUH

La nécessaire interaction entre le droit de l'environnement et le droit de l'urbanisme peut apparaître comme une évidence, du moins sur le plan de la logique normative. Pourtant, il existe deux branches indépendantes du droit, avec chacune leur histoire et leurs fins. Elles se recoupent et se complètent en bien des circonstances, mais la pratique infirme l'hypothèse d'une prise en compte pleinement réalisée de l'environnement par le droit de l'urbanisme.

Le défi de ce colloque était de parvenir à mettre en lumière, par le biais de la méthode comparatiste, les évolutions positives, mais aussi les lacunes et les freins d'ordre juridique qui subsistent encore dans nos divers systèmes.

Ce Cahier s'ouvre, après une brève introduction générale, sur six rapports de synthèse traitant des thèmes majeurs du colloque : les relations « contrariées » du couple formé par le droit de l'environnement et le droit de l'urbanisme ; l'application des principes généraux du droit international et communautaire de l'environnement ― respectivement du droit interne de l'environnement ― au droit de l'urbanisme ; l'évaluation environnementale ; l'information ; la participation et, enfin, l'approche procédurale. Une conclusion générale identifie les principales tendances prospectives. L'ouvrage présente ensuite les neuf rapports nationaux qui ont servi de base à ces travaux, ainsi que le questionnaire qui leur était adjoint.

2007, GRIDAUH, collection « Les Cahiers du GRIDAUH », n° 18, « série : Droit comparé », 396 p., 30 €. ― ISBN : 978-2-913457-17-1. ― Réf. : 9782913457171.

II. - REVUES

Horizons stratégiques

Centre d'analyse stratégique

Dossier : Stratégies d'entreprise : nouvelles contraintes et nouveaux enjeux :

La rentabilité des entreprises en France selon leur taille et leurs potentialités de croissance (Bertille Delaveau et Renaud du Tertre).

Le profit contre la croissance ? Le dynamisme et la rentabilité des grandes entreprises cotées en France (Renaud du Tertre).

L'exclusion professionnelle : quelle implication des entreprises ? (Marie Salognon).

Internationalisation de la R & D des entreprises et attractivité de la France (Mohamed Harfi et Claude Mathieu).

Politique des brevets : l'enjeu central de la qualité, face à l'évolution des pratiques (Rémi Lallement).

Caractéristiques du marché des médicaments et stratégies des firmes pharmaceutiques (Philippe Abecassis et Nathalie Coutinet).

Varia :

Retour sur un exercice de prospective : Réflexions pour 1985 (Aurélien Colson et Pierre-Yves Cusset).

Interfuturs : une prospective de la mondialisation (Bruno Hérault).

Les politiques familiales en France et en Allemagne (Angela Greulich).

Quelles différences ? Quelles pistes de réforme ?

Entreprises socialement responsables : quel sens, quel avenir ? (François Salanié et Nicolas Treich).

Chroniques :

Chronique des homologues.

Actualité des homologues étrangers (Corinne Mellul).

Echos :

Comptes rendus de lectures et de colloques.

Analyses critiques :

Actualités du Centre d'analyse stratégique.

Résumés en allemand, en anglais en espagnol et en français.

Notices biographiques des auteurs.

Horizons stratégiques n° 7, janvier-mars 2008, 270 p., 10,80 €. ― Réf. : 3303333400071.

Nordiques

Institut Choiseul

Les systèmes éducatifs nordiques : un bilan nuancé

Le système universitaire finlandais : une incessante bataille entre méritocratie et représentation démocratique (Fred Dervin et Matti Wiberg).

Les services d'accueil préscolaire en Suède : entre dispositif de garde d'enfants et dispositif d'éducation (Nathalie Morel).

Pour une éducation interculturelle dans la folkeskole danoise (Annette Søndergaard Gregersen).

L'école publique danoise : le revers de la médaille (Léon Aktor).

Varia :

L'affaire des caricatures : un nouvel équilibre Europe - Etats-Unis dans la politique étrangère danoise (Henrik Larsen).

Le polar suédois ― une marche victorieuse sur le marché français (Elisabeth Tegelberg).

Nordiques n° 16, printemps-été 2008, 128 p., 22 €. ― Réf. : 9782916722320.

PIBD

Propriété industrielle ― Bulletin documentaire

Institut national de la propriété industrielle

Première partie ― Textes officiels :

Textes in extenso.

Questions écrites :

Question écrite. ― Parlement européen :

Question écrite... à la Commission sur les droits de brevet, et réponse.

Questions écrites. ― Assemblée nationale :

Question écrite... à M. le secrétaire d'Etat chargé de l'industrie et de la consommation sur les dangers de la contrefaçon, et réponse.

Question écrite... à Mme la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi sur les problèmes posés par les coûts de dépôt et de maintien des brevets industriels auprès de l'Institut national de la propriété intellectuelle (INPI) pour les inventeurs particuliers, et réponse.

Question écrite... à Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi sur le retard assez significatif que présente la France en matière de dépôt de brevets dans le domaine de la recherche par rapport à certains autres pays de l'Union européenne, et réponse.

Relevés :

Site de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle.

Journal officiel de l'Office européen des brevets.

Site de l'Institut national de la propriété industrielle.

Travaux préparatoires.

Législation étrangère.

Notifications relatives aux traités.

Deuxième partie. ― Doctrine :

Comptes rendus :

La retenue en douane dans l'Union européenne : guide pour les titulaires de marques, d'après l'article de Peter Meyer, Willem Leppink et Jenny Barke.

La doctrine dans les revues.

Troisième partie. ― Jurisprudence :

Brevets d'invention.

Marques.

Dessins et modèles.

Quatrième partie. ― Actualités et informations :

Chronique de l'étranger.

Echos.

PIBD Services.

PIBD. ― Propriété industrielle, bulletin documentaire n° 880, 15 août 2008, 56 p., 8,70 €. ― Réf. : 3303332308804.

Regards sur l'actualité

La Documentation française

Le plan Banlieues

Les grandes lignes du plan Espoir Banlieues (Julien Damon).

Ghettoïsation, inégalité des chances, réduction des écarts : les justifications du plan Espoir Banlieues (Thomas Kirszbaum et Frédéric Gilli).

Politiques de l'emploi et politique de la ville dans les zones urbaines sensibles (François Henry).

Trente ans de politique de la ville (Christine Alfarroba et Marc de Montalembert).

Varias :

Le traité de Lisbonne (Jacqueline Dutheil de la Rochère).

Les élections municipales des 9 et 16 mars 2008 : des élections intermédiaires d'un nouveau genre (Bernard Dolez et Annie Laurent).

Les élections cantonales des 9 et 16 mars 2008 (Pierre Martin).

Chronologie : février 2008.

Regards sur l'actualité n° 342, juin-juillet 2008, 112 p., 7,80 €. ― Réf. : 3303332603428.