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Avis du

JORF n°0163 du 13 juillet 2008

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 20080702P du 2 juillet 2008, a prononcé :
A. ― L'homologation, pour prendre effet à compter du 2 août 2008, des vingt-deux normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF ISO 6668. ― Café vert. ― Préparation des échantillons en vue de l'analyse sensorielle (indice de classement : V03-313).
NF EN ISO 664. ― Graines oléagineuses. ― Réduction de l'échantillon pour laboratoire en échantillon pour essai (indice de classement : V03-902).
NF EN ISO 8586-2. ― Analyse sensorielle. ― Lignes directrices générales pour la sélection, l'entraînement et le contrôle des sujets. ― Partie 2 : sujets experts sensoriels (indice de classement : V09-003-2).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF EN 62256. ― Turbines hydrauliques, pompes d'accumulation et pompes-turbines. ― Réhabilitation et amélioration des performances (indice de classement : C55-456).
NF EN 60904-3. ― Dispositifs photovoltaïques. ― Partie 3 : principes de mesure des dispositifs solaires photovoltaïques (PV) à usage terrestre incluant les données de l'éclairement spectral de référence (indice de classement : C57-323).
NF EN 50476. ― Norme produit pour démontrer la conformité des émetteurs de service de radiodiffusion, aux niveaux de référence et aux restrictions de base pour l'exposition du public, dans les bandes HF (3 MHz à 30 MHz) (indice de classement : C99-121).
NF EN 50475. ― Norme de base pour le calcul et la mesure de l'exposition humaine aux champs électromagnétiques des émetteurs de service de radiodiffusion dans les bandes HF (3 MHz à 30 MHz) (indice de classement : C99-123).

CONSTRUCTION

NF EN ISO 10321. ― Géosynthétiques. ― Essai de traction des joints/coutures par la méthode de la bande large (indice de classement : G38-116).
NF EN ISO 10319. ― Géosynthétiques. ― Essai de traction des bandes larges (indice de classement : G38-129).
NF EN 1568-1. ― Agents extincteurs. ― Emulseurs. ― Partie 1 : spécifications pour les émulseurs moyen foisonnement destinés à une application à la surface de liquides n'ayant pas d'affinité pour l'eau (indice de classement : S60-211-1).

SANTÉ

NF ISO 15819. ― Cosmétiques. ― Méthodes analytiques. ― Nitrosamines : recherche et dosage des N-nitrosodiéthanolamines (NDELA) dans les produits cosmétiques par CLHP-SM-SM (indice de classement : T75-631).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

NF EN 3298. ― Série aérospatiale. ― Douilles filetées, à paroi mince, à freinage interne. ― Procédure d'installation et d'extraction (indice de classement : L24-963).

SPORTS, LOISIRS,
BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES

NF EN 15586. ― Textiles. ― Méthodes d'essai des tissus pour l'étanchéité aux fibres : essai par frottement (indice de classement : G07-160).
NF EN ISO 9073-17. ― Textiles. ― Méthodes d'essai pour nontissés. ― Partie 17 : détermination de la pénétration de l'eau (impact d'aérosol) (indice de classement : G07-171-17).

ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

NF EN 676 + A2. ― Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles gazeux (indice de classement : D35-310).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF EN 473. ― Essais non destructifs. ― Qualification et certification du personnel END. ― Principes généraux (indice de classement : A09-010).
NF EN 10028-7. ― Produits plats en aciers pour appareils à pression. ― Partie 7 : aciers inoxydables (indice de classement : A36-205-7).
NF EN ISO 21079-1. ― Analyse chimique des matériaux réfractaires contenant de l'alumine, de la zircone et de la silice. ― Matériaux réfractaires contenant de 5 % à 45 % de ZrO2 (méthode alternative à la méthode par fluorescence de rayons X). ― Partie 1 : appareillage, réactifs et dissolution (indice de classement : B49-424-1).
NF EN ISO 21079-2. ― Analyse chimique des matériaux réfractaires contenant de l'alumine, de la zircone et de la silice. ― Matériaux réfractaires contenant de 5 % à 45 % de ZrO2 (méthode alternative à la méthode par fluorescence de rayons X). ― Partie 2 : méthodes d'analyse chimique par voie humide (indice de classement : B49-424-2).
NF EN ISO 21079-3. ― Analyse chimique des matériaux réfractaires contenant de l'alumine, de la zircone et de la silice. ― Matériaux réfractaires contenant de 5 % à 45 % de ZrO2 (méthode alternative à la méthode par fluorescence de rayons X). ― Partie 3 : méthodes par spectrométrie d'absorption atomique dans la flamme (FAAS) et spectrométrie d'émission atomique à plasma induit par haute fréquence (ICP-AES) (indice de classement : B49-424-3).
NF ISO 10190. ― Chaînes pour motocycles. ― Caractéristiques et méthodes d'essai (indice de classement : E26-115).
NF EN 15389. ― Robinetterie industrielle. ― Caractéristiques de performance des appareils de robinetterie thermoplastiques utilisés comme produits de construction (indice de classement : E29-346).
B. ― L'annulation, pour prendre effet à compter du 2 août 2008, des douze normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF ISO 6668 (septembre 1991). ― Café vert. ― Préparation d'un échantillon en vue de l'analyse sensorielle (homologuée le 5 août 1991) (indice de classement : V03-313).
NF EN ISO 664 (juin 1995). ― Graines oléagineuses. ― Réduction de l'échantillon pour laboratoire en échantillon pour essai (homologuée le 20 mai 1995) (indice de classement : V03-902).
NF ISO 8586-2 (septembre 1994). ― Analyse sensorielle. ― Guide général pour la sélection, l'entraînement et le contrôle des sujets. ― Partie 2 : experts (homologuée le 20 août 1994) (indice de classement : V09-003-2).

CONSTRUCTION

NF EN ISO 10321 (août 1996). ― Géotextiles. ― Essai de traction pour joints/coutures par la méthode de la bande large (homologuée le 20 juillet 1996) (indice de classement : G38-116).
NF EN ISO 10319 (août 1996). ― Géotextiles. ― Essai de traction des bandes larges (homologuée le 20 juillet 1996) (indice de classement : G38-129).
NF EN 1568-1 (mars 2001). ― Agents extincteurs. ― Emulseurs. ― Partie 1 : spécifications pour les émulseurs moyen foisonnement destinés à une application à la surface des liquides n'ayant pas d'affinité pour l'eau (homologuée le 5 février 2001) (indice de classement : S60-211).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

NF EN 3298 (mai 1998). ― Série aérospatiale. ― Douilles filetées, à paroi mince, à freinage interne. ― Procédure d'installation et d'extraction (homologuée le 20 avril 1998) (indice de classement : L24-963).

SPORTS, LOISIRS,
BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES

NF G07-160 (juin 1988). ― Textiles. ― Méthode de contrôle du passage d'éléments de garnissage synthétiques, à travers les étoffes (homologuée le 20 mai 1988) (indice de classement : G07-160).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF EN 473 (décembre 2000). ― Essais non destructifs. ― Qualification et certification du personnel END. ― Principes généraux (homologuée le 20 novembre 2000) (indice de classement : A09-010).
NF EN 473/A1 (janvier 2006). ― Essais non destructifs. ― Qualification et certification du personnel END. ― Principes généraux (homologuée le 20 décembre 2005) (indice de classement : A09-010/A1).
NF EN 10028-7 (mars 2000). ― Produits plats en aciers pour appareils à pression. ― Partie 7 : aciers inoxydables (homologuée le 20 février 2000) (indice de classement : A36-205-7).
NF ISO 10190 (décembre 1993). ― Chaînes pour motocycles. ― Caractéristiques et méthodes de contrôle (homologuée le 5 novembre 1993) (indice de classement : E26-115).

1 version

Historique des versions

Version 1

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 20080702P du 2 juillet 2008, a prononcé :

A. ― L'homologation, pour prendre effet à compter du 2 août 2008, des vingt-deux normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF ISO 6668. ― Café vert. ― Préparation des échantillons en vue de l'analyse sensorielle (indice de classement : V03-313).

NF EN ISO 664. ― Graines oléagineuses. ― Réduction de l'échantillon pour laboratoire en échantillon pour essai (indice de classement : V03-902).

NF EN ISO 8586-2. ― Analyse sensorielle. ― Lignes directrices générales pour la sélection, l'entraînement et le contrôle des sujets. ― Partie 2 : sujets experts sensoriels (indice de classement : V09-003-2).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF EN 62256. ― Turbines hydrauliques, pompes d'accumulation et pompes-turbines. ― Réhabilitation et amélioration des performances (indice de classement : C55-456).

NF EN 60904-3. ― Dispositifs photovoltaïques. ― Partie 3 : principes de mesure des dispositifs solaires photovoltaïques (PV) à usage terrestre incluant les données de l'éclairement spectral de référence (indice de classement : C57-323).

NF EN 50476. ― Norme produit pour démontrer la conformité des émetteurs de service de radiodiffusion, aux niveaux de référence et aux restrictions de base pour l'exposition du public, dans les bandes HF (3 MHz à 30 MHz) (indice de classement : C99-121).

NF EN 50475. ― Norme de base pour le calcul et la mesure de l'exposition humaine aux champs électromagnétiques des émetteurs de service de radiodiffusion dans les bandes HF (3 MHz à 30 MHz) (indice de classement : C99-123).

CONSTRUCTION

NF EN ISO 10321. ― Géosynthétiques. ― Essai de traction des joints/coutures par la méthode de la bande large (indice de classement : G38-116).

NF EN ISO 10319. ― Géosynthétiques. ― Essai de traction des bandes larges (indice de classement : G38-129).

NF EN 1568-1. ― Agents extincteurs. ― Emulseurs. ― Partie 1 : spécifications pour les émulseurs moyen foisonnement destinés à une application à la surface de liquides n'ayant pas d'affinité pour l'eau (indice de classement : S60-211-1).

SANTÉ

NF ISO 15819. ― Cosmétiques. ― Méthodes analytiques. ― Nitrosamines : recherche et dosage des N-nitrosodiéthanolamines (NDELA) dans les produits cosmétiques par CLHP-SM-SM (indice de classement : T75-631).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

NF EN 3298. ― Série aérospatiale. ― Douilles filetées, à paroi mince, à freinage interne. ― Procédure d'installation et d'extraction (indice de classement : L24-963).

SPORTS, LOISIRS,

BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES

NF EN 15586. ― Textiles. ― Méthodes d'essai des tissus pour l'étanchéité aux fibres : essai par frottement (indice de classement : G07-160).

NF EN ISO 9073-17. ― Textiles. ― Méthodes d'essai pour nontissés. ― Partie 17 : détermination de la pénétration de l'eau (impact d'aérosol) (indice de classement : G07-171-17).

ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

NF EN 676 + A2. ― Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles gazeux (indice de classement : D35-310).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF EN 473. ― Essais non destructifs. ― Qualification et certification du personnel END. ― Principes généraux (indice de classement : A09-010).

NF EN 10028-7. ― Produits plats en aciers pour appareils à pression. ― Partie 7 : aciers inoxydables (indice de classement : A36-205-7).

NF EN ISO 21079-1. ― Analyse chimique des matériaux réfractaires contenant de l'alumine, de la zircone et de la silice. ― Matériaux réfractaires contenant de 5 % à 45 % de ZrO2 (méthode alternative à la méthode par fluorescence de rayons X). ― Partie 1 : appareillage, réactifs et dissolution (indice de classement : B49-424-1).

NF EN ISO 21079-2. ― Analyse chimique des matériaux réfractaires contenant de l'alumine, de la zircone et de la silice. ― Matériaux réfractaires contenant de 5 % à 45 % de ZrO2 (méthode alternative à la méthode par fluorescence de rayons X). ― Partie 2 : méthodes d'analyse chimique par voie humide (indice de classement : B49-424-2).

NF EN ISO 21079-3. ― Analyse chimique des matériaux réfractaires contenant de l'alumine, de la zircone et de la silice. ― Matériaux réfractaires contenant de 5 % à 45 % de ZrO2 (méthode alternative à la méthode par fluorescence de rayons X). ― Partie 3 : méthodes par spectrométrie d'absorption atomique dans la flamme (FAAS) et spectrométrie d'émission atomique à plasma induit par haute fréquence (ICP-AES) (indice de classement : B49-424-3).

NF ISO 10190. ― Chaînes pour motocycles. ― Caractéristiques et méthodes d'essai (indice de classement : E26-115).

NF EN 15389. ― Robinetterie industrielle. ― Caractéristiques de performance des appareils de robinetterie thermoplastiques utilisés comme produits de construction (indice de classement : E29-346).

B. ― L'annulation, pour prendre effet à compter du 2 août 2008, des douze normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF ISO 6668 (septembre 1991). ― Café vert. ― Préparation d'un échantillon en vue de l'analyse sensorielle (homologuée le 5 août 1991) (indice de classement : V03-313).

NF EN ISO 664 (juin 1995). ― Graines oléagineuses. ― Réduction de l'échantillon pour laboratoire en échantillon pour essai (homologuée le 20 mai 1995) (indice de classement : V03-902).

NF ISO 8586-2 (septembre 1994). ― Analyse sensorielle. ― Guide général pour la sélection, l'entraînement et le contrôle des sujets. ― Partie 2 : experts (homologuée le 20 août 1994) (indice de classement : V09-003-2).

CONSTRUCTION

NF EN ISO 10321 (août 1996). ― Géotextiles. ― Essai de traction pour joints/coutures par la méthode de la bande large (homologuée le 20 juillet 1996) (indice de classement : G38-116).

NF EN ISO 10319 (août 1996). ― Géotextiles. ― Essai de traction des bandes larges (homologuée le 20 juillet 1996) (indice de classement : G38-129).

NF EN 1568-1 (mars 2001). ― Agents extincteurs. ― Emulseurs. ― Partie 1 : spécifications pour les émulseurs moyen foisonnement destinés à une application à la surface des liquides n'ayant pas d'affinité pour l'eau (homologuée le 5 février 2001) (indice de classement : S60-211).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

NF EN 3298 (mai 1998). ― Série aérospatiale. ― Douilles filetées, à paroi mince, à freinage interne. ― Procédure d'installation et d'extraction (homologuée le 20 avril 1998) (indice de classement : L24-963).

SPORTS, LOISIRS,

BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES

NF G07-160 (juin 1988). ― Textiles. ― Méthode de contrôle du passage d'éléments de garnissage synthétiques, à travers les étoffes (homologuée le 20 mai 1988) (indice de classement : G07-160).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF EN 473 (décembre 2000). ― Essais non destructifs. ― Qualification et certification du personnel END. ― Principes généraux (homologuée le 20 novembre 2000) (indice de classement : A09-010).

NF EN 473/A1 (janvier 2006). ― Essais non destructifs. ― Qualification et certification du personnel END. ― Principes généraux (homologuée le 20 décembre 2005) (indice de classement : A09-010/A1).

NF EN 10028-7 (mars 2000). ― Produits plats en aciers pour appareils à pression. ― Partie 7 : aciers inoxydables (homologuée le 20 février 2000) (indice de classement : A36-205-7).

NF ISO 10190 (décembre 1993). ― Chaînes pour motocycles. ― Caractéristiques et méthodes de contrôle (homologuée le 5 novembre 1993) (indice de classement : E26-115).