La vie deux ans après le diagnostic de cancer
Ministère du travail, des relations sociales,
de la famille et de la solidarité

2008, la Documentation française, avec le soutien de l'Institut national du cancer et de la Ligue contre le cancer, collection « Etudes et statistiques ». ― 408 p., stat. ― 16 €. ― ISBN : 978-2-11-007118-7. ― Réf. : 9782110071187.

Pour une gouvernance rénovée du programme national
de rénovation urbaine
Renforcer la coopération intercommunale
en Ile-de-France
Comité d'évaluation et de suivi de l'Agence nationale
de la rénovation urbaine (ANRU)

A l'heure des débats et des controverses sur le Grand Paris, le Comité d'évaluation et de suivi de l'ANRU a tenté de qualifier l'échelle pertinente de gouvernance des projets de rénovation urbaine en Ile-de-France. L'avenir d'un million habitants et l'évolution de près de 150 quartiers sont en jeu. Or la dispersion et le mitage des intercommunalités franciliennes et l'éclatement des pouvoirs affectent la crédibilité des objectifs du PNRU ― la mixité sociale et la réintégration durable des quartiers dans leur agglomération.
Au risque de reconstituer les ghettos, la diversification de l'habitat et le désenclavement des quartiers ― physique, social et économique ― devraient être conduits au-delà de l'échelle communale. Ce rapport propose plusieurs moyens ― juridiques, réglementaires et fiscaux ― pour y parvenir. Ses recommandations s'adressent à l'ANRU mais aussi plus largement aux collectivités locales, au législateur, et à l'ensemble des acteurs des politiques locales de l'habitat et du renouvellement urbain.
Une carte en quadrichromie : 30 × 43 cm présente les intercommunalités de la région Ile-de-France en 2008 : SAN (syndicat d'agglomération nouvelle), CA (communauté d'agglomération), CC (communauté de communes à fiscalité propre additionnelle aux quatre taxes), établissements publics de coopération intercommunale à périmètre discontinu et les territoires de projet (collectivités territoriales de l'Est parisien, Vallée scientifique de la Bièvre, Seine Amont Développement).
2008, la Documentation française, 108 p. ― 10 €. ― ISBN : 978-2-11-007108-8. ― Réf. : 9782110071088.
Retrouvez la liste des autres rapports de la Cour des comptes sur www.ladocumentationfrancaise.fr, onglet : « Catalogue éditorial ».