JORF n°91 du 18 avril 1990

Avis du 18 avril 1990

Ouverture des opérations dans les départements suivants : Ain, Ardennes, Ariège, Aube, Calvados, Cher, Cote-d'Or, Cotes-d'Armor, Dordogne, Drome, Gard, Gers, Gironde, Ille-et-Vilaine, Isère, Loire-Atlantique, Lozère, Manche, Haute-Marne, Morbihan, Moselle, Oise, Pyrénées-Atlantiques, Haut-Rhin, Rhône, Haute-Saône, Saône-et-Loire, Sarthe, Savoie, Deux-Sèvres, Somme, Vienne et Vosges. Clôture des opérations dans les départements suivants : Aisne, Allier, Aube, Aude, Aveyron, Calvados, Charente, Charente-Maritime, Cher, Cotes-d'Armor, Creuse, Dordogne, Drome, Haute-Garonne, Gers, Gironde, Ille-et-Vilaine, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loire-Atlantique, Loiret, Maine-et-Loire, Manche, Marne, Haute-Marne, Meuse, Moselle, Nièvre, Pas-de-Calais, Bas-Rhin, Haut-Rhin, Rhône, Haute-Saône, Saône-et-Loire, Sarthe, Haute-Savoie, Tarn, Vendée, Vienne, Vosges et Yonne.