Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Homologation de l'indication géographique "Bottes camarguaises"
Résumé Les règles pour les bottes camarguaises sont officiellement approuvées et disponibles au public.
Le cahier des charges de l'indication géographique « Bottes camarguaises », déposé par l'association Bottes camarguaises auprès de l'Institut national de la propriété industrielle (INPI), a été homologué avec le numéro d'homologation INPI-2403 par la décision n° 2024-90 du directeur général de l'INPI du 6 mai 2024, publiée au Bulletin officiel de la propriété industrielle n° 24/26 du 28 juin 2024.
Le cahier des charges peut être consulté sur le site internet de l'INPI à l'adresse : https://base-indications-geographiques.inpi.fr/fr/ig-homologuees.
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