JORF n°0158 du 9 juillet 2023

En application, d'une part, de la convention entre le comité économique des produits de santé et :

- la société COCHLEAR France ;
- le Syndicat des audioprothésistes (SDA) ;
- le Syndicat national de l'audition mutualiste (SYNAM),

et, d'autre part, par décision du comité économique des produits de santé, en l'absence de convention entre le comité économique des produits de santé et :

- le Syndicat national des entreprises de l'audition (SYNEA),

les prix de vente maximum hors taxes au distributeur revendant directement aux assurés sociaux (dénommés ci-après prix de cession) en € HT et les tarifs et les prix limites de vente au public en € TTC (PLV) des produits visés ci-dessous sont fixés comme suit :

| CODE | DENOMINATION |Prix de cession
en € HT
en vigueur|TARIF / PLV
en € TTC
en vigueur|Nouveaux prix de cession
en € HT au 1er août 2023|Nouveaux TARIF / PLV
en € TTC au 1er août 2023| |-------|------------------------------------------------------------------|--------------------------------------------------|-----------------------------------------------|---------------------------------------------------------|------------------------------------------------------| |2372786| Prothèse ostéo-intégrée, COCHLEAR, BAHA 5, processeur. | 2 358,75 | 3 198,23 | 2 167,50 | 2 996,46 | |2344873| Prothèse ostéo-intégrée, COCHLEAR, BAHA 5 POWER, processeur. | 2 358,75 | 3 198,23 | 2 167,50 | 2 996,46 | |2300864|Prothèse ostéo-intégrée, COCHLEAR, BAHA 5 SUPER POWER, processeur.| 2 358,75 | 3 198,23 | 2 167,50 | 2 996,46 | |2342101| Prothèse ostéo-intégrée, COCHLEAR, BAHA 6 MAX, processeur. | 2 358,75 | 3 198,23 | 2 167,50 | 2 996,46 |


Historique des versions

Version 1

En application, d'une part, de la convention entre le comité économique des produits de santé et :

- la société COCHLEAR France ;

- le Syndicat des audioprothésistes (SDA) ;

- le Syndicat national de l'audition mutualiste (SYNAM),

et, d'autre part, par décision du comité économique des produits de santé, en l'absence de convention entre le comité économique des produits de santé et :

- le Syndicat national des entreprises de l'audition (SYNEA),

les prix de vente maximum hors taxes au distributeur revendant directement aux assurés sociaux (dénommés ci-après prix de cession) en € HT et les tarifs et les prix limites de vente au public en € TTC (PLV) des produits visés ci-dessous sont fixés comme suit :

CODE

DENOMINATION

Prix de cession

en € HT

en vigueur

TARIF / PLV

en € TTC

en vigueur

Nouveaux prix de cession

en € HT au 1er août 2023

Nouveaux TARIF / PLV

en € TTC au 1er août 2023

2372786

Prothèse ostéo-intégrée, COCHLEAR, BAHA 5, processeur.

2 358,75

3 198,23

2 167,50

2 996,46

2344873

Prothèse ostéo-intégrée, COCHLEAR, BAHA 5 POWER, processeur.

2 358,75

3 198,23

2 167,50

2 996,46

2300864

Prothèse ostéo-intégrée, COCHLEAR, BAHA 5 SUPER POWER, processeur.

2 358,75

3 198,23

2 167,50

2 996,46

2342101

Prothèse ostéo-intégrée, COCHLEAR, BAHA 6 MAX, processeur.

2 358,75

3 198,23

2 167,50

2 996,46