JORF n°0120 du 16 mai 2020

DIRECTION GÉNÉRALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS
SOUS-DIRECTION DE LA FISCALITÉ DOUANIÈRE

(En hectolitres.)

|QUANTITÉS DE CIDRE IMPOSÉES AU DROIT DE CIRCULATION|STOCK
COMMERCIAL| | | |---------------------------------------------------|------------------------|-------|---------| | Décembre | Antérieurs | Total | | | 81 936 | 240 333 |322 269|1 139 858|

RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES À LA STATISTIQUE MENSUELLE DES VINS
Campagne 2019-2020. - Mois de décembre 2019

(En hectolitres.)

| PÉRIODE |EMPLOIS DE VINS OU DE MOÛTS| | | |----------------------------------------------------|---------------------------|---------------|-----| | Jus de raisin | Moûts concentrés |Vinaigre de vin| | |Période du 1er août 2019
au 31 décembre 2019| 1 821 | 1 067 |8 878|

(*) En application des dispositions de l'annexe 1.1 du règlement (CE) n° 479/2008 du Conseil du 29 avril 2008, la campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
(*) Toute reproduction des présentes données ou d'extrait de celles-ci devra indiquer la source « DGDDI ».


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DIRECTION GÉNÉRALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS

SOUS-DIRECTION DE LA FISCALITÉ DOUANIÈRE

(En hectolitres.)

QUANTITÉS DE CIDRE IMPOSÉES AU DROIT DE CIRCULATION

STOCK

COMMERCIAL

Décembre

Antérieurs

Total

81 936

240 333

322 269

1 139 858

RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES À LA STATISTIQUE MENSUELLE DES VINS

Campagne 2019-2020. - Mois de décembre 2019

(En hectolitres.)

PÉRIODE

EMPLOIS DE VINS OU DE MOÛTS

Jus de raisin

Moûts concentrés

Vinaigre de vin

Période du 1er août 2019

au 31 décembre 2019

1 821

1 067

8 878

(*) En application des dispositions de l'annexe 1.1 du règlement (CE) n° 479/2008 du Conseil du 29 avril 2008, la campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.

(*) Toute reproduction des présentes données ou d'extrait de celles-ci devra indiquer la source « DGDDI ».