JORF n°0239 du 16 octobre 2018

A. - Dispositifs pour l'incontinence urinaire
I. - Définition des dispositifs pour l'incontinence urinaire

Les dispositifs pour l'incontinence urinaire sont des dispositifs positionnés autour des organes génitaux. Ils sont destinés à canaliser l'écoulement des urines évacuées par les voies naturelles.

II. - Spécifications techniques
a) L'étui pénien

L'étui pénien est en latex, en silicone, en PVC (polychlorure de vinyle) ou en PU (polyuréthane). Exclusivement masculin, ce dispositif monobloc auto-adhésif couvre le pénis sur tout ou partie de sa longueur. Deux modes de fixation sont possibles :

- soit l'étui assure par lui-même son maintien par les forces d'enveloppement qu'il exerce. Pour les étuis péniens qui ne sont pas auto-adhésifs, l'application de bandes adhésives ou de colle cutanée sur la peau est nécessaire avant de dérouler l'étui sur la verge ;
- soit les produits se maintiennent par film adhésif sur leur surface interne. Seuls les étuis péniens auto-adhésifs sont pris en charge.

Un étui n'a pas de capacité de stockage ; l'extrémité distale est dotée d'un embout ou collet destiné à être raccordé au raccord d'un collecteur d'urines.
Il existe deux types d'étui pénien autoadhésif :

- étui pénien monobloc extensible autoadhésif contenant du latex ;
- étui pénien monobloc extensible autoadhésif sans latex dit anallergique.

b) Le manchon périgénital

Le manchon périgénital est un système en une pièce associant une poche qui peut être vidangée à l'aide d'un bouchon refermable et un support, assurant le rôle protecteur cutané et de joint d'étanchéité. Le support protecteur cutané est adapté à l'anatomie masculine ou féminine. La partie centrale du support peut être découpée afin que le support soit positionné au plus près du pourtour de la vulve ou du pénis. Il assure seul l'adhésion à la peau et l'étanchéité. Il guide l'écoulement des urines des hommes dont le pénis ne permet pas de fixer un étui pénien (par exemple, lorsque le pénis est rétracté ou irrité) ou des femmes. Aucun autre support que celui constituant une partie du manchon n'est nécessaire.
La poche est transparente et non stérile. Elle dispose d'un système de vidange qui peut être refermé et qui s'adapte directement au raccord d'un collecteur d'urines de jambe, de lit ou de nuit.
Le manchon n'a qu'une très faible capacité de stockage ; le bouchon s'adapte au raccord d'un collecteur d'urines.
Il existe deux types de manchon périgénital :

- manchon périgénital masculin appelé également sac pour pénis rétracté ;
- manchon périgénital féminin appelé également sac pour femmes avec champ protecteur.

c) L'urinal

L'urinal est un récipient lavable et réutilisable en caoutchouc raccordé à une partie supérieure également en caoutchouc destinée à recevoir le flux urinaire.
Tous les éléments du système sont en caoutchouc, lavables et réutilisables. Le système complet est composé :

- d'un manchon réutilisable, fourni avec un système d'accroche (sangles). Il se raccorde directement au collecteur en caoutchouc ou à la rallonge de nuit ;
- d'un collecteur ;
- de toutes les sangles nécessaires au maintien ;
- éventuellement, d'une rallonge de nuit qui s'intercale entre le manchon et le collecteur.

III. - Conditions de prescription et d'utilisation

La prescription est réalisée par un médecin, par un infirmier ou par un kinésithérapeute.
L'étui pénien et le manchon périgénital peuvent être renouvelés quotidiennement, ou plus fréquemment en cas de décollement du dispositif.
Lors de la première dispensation des étuis péniens et des manchons périgénitaux, seules une boîte de 1 ou une boîte de 15 unités peuvent être délivrées.

IV. - Indications prises en charge

La prise en charge est assurée pour les indications suivantes :

- pour l'étui pénien : incontinence urinaire masculine ;
- pour le manchon périgénital masculin vidangeable : incontinence urinaire masculine non appareillable ;
- pour le manchon périgénital féminin vidangeable : incontinence urinaire féminine en cas de lésions cutanées périnéales, d'infection ou d'incontinence fécale contre-indiquant l'usage de protections ;
- pour l'urinal : incontinence urinaire masculine chez des patients ayant déjà l'usage de l'urinal en caoutchouc et sous réserve que les alternatives disponibles (étui pénien ou manchon périgénital) ne leur conviennent pas.

V. - Conditions de renouvellement

Dans le cas de l'urinal, la prise en charge peut être renouvelée au maximum une fois tous les 12 mois. Seuls les renouvellements sont pris en charge (pas d'initiation possible).

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Etui pénien | |11xxxx1| Incontinence, étui pénien extensible autoadhésif contenant du latex. B/1
Date de fin de prise en charge : + 10 ans | |11xxxx2| Incontinence, étui pénien extensible autoadhésif contenant du latex. B/15
Date de fin de prise en charge : + 10 ans | |11xxxx4| Incontinence, étui pénien extensible autoadhésif anallergique B/1
Date de fin de prise en charge : + 10 ans | |11xxxx5| Incontinence, étui pénien extensible autoadhésif anallergique. B/15
Date de fin de prise en charge : + 10 ans | | | Manchon périgénital | |11xxxx7| Incontinence, manchon périgénital masculin vidangeable. B/1
Date de fin de prise en charge : + 10 ans | |11xxxx8| Incontinence, manchon périgénital masculin vidangeable. B/10
Date de fin de prise en charge : + 10 ans | |11xxxx9| Incontinence, manchon périgénital féminin vidangeable. B/1
Date de fin de prise en charge : + 10 ans | |11xxx10| Incontinence, manchon périgénital féminin vidangeable. B/10
Date de fin de prise en charge : + 10 ans | | | Urinal en caoutchouc | |11xxx11| Incontinence, urinal en caoutchouc, système complet réutilisable. B/1
Date de fin de prise en charge : + 10 ans | |11xxx12|Incontinence, manchon réutilisable + syst d'accroche pr urinal caoutchouc. B/1
Manchon réutilisable avec système d'accroche pour urinal en caoutchouc. Boîte de 1
Date de fin de prise en charge : + 10 ans| |11xxx13| Incontinence, rallonge de nuit réutilisable pour urinal en caoutchouc. B/1
Date de fin de prise en charge : + 10 ans |

B. - Dispositifs pour l'appareillage des stomies urinaires
I. - Définition des dispositifs des stomies urinaires

L'appareillage des stomies urinaires consiste en la mise en place de systèmes de recueil du flux urinaire, qu'il provienne de la stomie ou d'un cathéter d'urétérostomie. En cas de néphrostomie bilatérale ou urétérostomie, deux appareillages sont nécessaires.
Lorsque la stomie est continente, l'appareillage permet de la protéger. Il s'agit dans ce cas d'un appareillage de petite taille, à capacité réduite, pouvant être remplacé, selon le choix du patient, par un simple pansement de protection.
Il existe deux types de système de recueil, les systèmes en une pièce et les systèmes en deux pièces.

II. - Spécifications techniques
a) Le système en une pièce

Le « système en une pièce » comporte un support protecteur solidaire de la poche dont l'une des faces adhère à la peau. L'ensemble du système est retiré à chaque changement de poche.

b) Le système en deux pièces

Le « système en deux pièces » comporte un support protecteur, d'une part, et une poche, d'autre part, destinés à être associés par couplage mécanique (anneau de fixation) ou adhésif (collerette adhésive). Le support peut rester en place plusieurs jours, permettant le remplacement, une ou plusieurs fois par jour de la poche uniquement. La stricte correspondance de l'anneau de la poche et de celui du support est impérative pour garantir l'étanchéité.

c) Spécifications communes aux deux systèmes

La poche d'urostomie est transparente ou opaque et dispose d'une valve anti reflux.
La poche est vidangeable. Elle est dotée d'un embout obturable permettant soit l'élimination directe des urines dans les toilettes, soit l'écoulement de celles-ci dans un collecteur.
Le système de vidange peut être refermé (à de multiples reprises) et s'adapte au raccord d'un collecteur d'urines de jambe, de lit ou de nuit, directement ou à l'aide d'un adaptateur fourni avec la poche. La face orientée vers la peau est revêtue d'un voile de protection.
Pour les deux systèmes, le support protecteur peut être de forme plane (standard) ou convexe (non standard). Le support ou la poche peuvent être munis de plusieurs œillets permettant d'attacher une ceinture. Le support protecteur cutané peut être découpé ou modelé pour être ajusté à la taille de la stomie ; il assure seul l'adhésion à la peau et l'étanchéité.
Il est inscrit au paragraphe « Supports de poches et accessoires ».

III. - Modalités de prescription et d'utilisation

La prescription est réalisée par un médecin ou par un infirmier.
Pour les systèmes en une pièce, le renouvellement de la poche s'effectue tous les deux jours.
Pour les systèmes en deux pièces, le renouvellement de la poche peut s'effectuer quotidiennement.
Préalablement à toute prescription initiale, le patient ou son aidant reçoit une formation à l'utilisation de ces dispositifs médicaux, réalisée avant sa sortie de l'établissement de santé ayant réalisé la stomie, au mieux par un infirmier entéro-stomathérapeute.

IV. - Indications prises en charge

Les poches d'urostomie sont prises en charge pour le recueil d'urine s'écoulant d'une stomie urinaire.
Le support de forme convexe est indiqué pour les stomies invaginées ou plane ou dont le pourtour cutané est irrégulier pour éviter l'écoulement d'effluent entre la peau et le support.
Dans les autres cas, le support de forme standard est indiqué.

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Poche d'urostomie avec support (système en 1 pièce) | |11xxx14| Urostomie, poche + support (syst 1 pc) std, vidangeable, non stérile. B/5
Poche d'urostomie avec support (système en 1 pièce) standard, vidangeable, non stérile. Boîte de 5
Date de fin de prise en charge : + 10 ans | |11xxx15| Urostomie, poche + support (syst 1 pc) std, vidangeable, non stérile. B/15
Poche d'urostomie avec support (système en 1 pièce) standard, vidangeable, non stérile. Boîte de 15
Date de fin de prise en charge : + 10 ans | |11xxx16| Urostomie, poche + support (syst 1 pc) non std, vidangeable, non stérile. B/5
Poche d'urostomie avec support (système en 1 pièce) non standard, vidangeable, non stérile. Boîte de 5
Date de fin de prise en charge : + 10 ans | |11xxx17| Urostomie, poche + support (syst 1 pc) non std, vidangeable, non stérile. B/15
Poche d'urostomie avec support (système en 1 pièce) non standard, vidangeable, non stérile. Boîte de 15
Date de fin de prise en charge : + 10 ans | | | Poche d'urostomie sans support (système en 2 pièces) | |11xxx18|Urostomie, poche ss support (syst 2 pc), vidang+, non stérile. B/10
Poche d'urostomie sans support (système en 2 pièces) à couplage adhésif ou mécanique, vidangeable, non stérile. Boîte de 20
Date de fin de prise en charge : + 10 ans| |11xxx19|Urostomie, poche ss support (syst 2 pc), vidang+, non stérile. B/30
Poche d'urostomie sans support (système en 2 pièces) à couplage adhésif ou mécanique, vidangeable, non stérile. Boîte de 30
Date de fin de prise en charge : + 10 ans|

C. - Dispositifs de drainage vésical
I. - Définition des dispositifs de drainage vésical

Les sondes urinaires sont destinées à la vidange de la vessie.
On distingue deux types principaux de sondages réalisés :

- le sondage intermittent, qui est pratiqué plusieurs fois par jour à l‘aide d'une sonde qui ne reste pas en place ; celle-ci est insérée jusque dans la vessie, puis elle est retirée lorsque la vidange des urines est terminée ;
- le sondage à demeure, qui consiste en la mise en place d'une sonde dont l'extrémité est ancrée dans la vessie par un ballonnet. Elle permet une vidange continue des urines pendant une durée de plusieurs jours ou semaines.

a) La sonde urinaire

Une sonde est stérile et constituée d'au moins deux parties :

- le corps de la sonde qui est introduit partiellement ou complètement dans l'urètre ;
- l'extrémité proximale du corps de la sonde qui comporte le ou les orifices de sortie de chacune des voies. L'orifice du canal de drainage est parfois doté d'un godet.

Le corps de la sonde :
Le corps des sondes urinaires est caractérisé par :

- ses matériaux constitutifs : latex, latex enduit, silicone, PVC (polychlorure de vinyle), POBE (polyOlefin-Based) ou PU (polyuréthane) ;
- son revêtement faisant interface avec l'urothélium (non lubrifié, pré-lubrifié ou hydrophile) ;
- sa longueur (variable en fonction du sexe) ;
- ses diamètres interne et externe (≤ Charrières (CH) 10 où CH 1 = 1/3 de mm, destiné principalement aux enfants) ;
- le nombre de voies (une voie pour sondage intermittent, deux voies pour sondage à demeure et trois voies pour lavage vésical) ;
- le type d'extrémité distale (courbure : droite ou béquillée, ouverture distale : ouverte ou fermée, forme de l'extrémité : arrondie, biseautée ou olivaire).

Le ballonnet :
Le ballonnet est spécifique des sondes à demeure car il permet aux orifices distaux d'être maintenus correctement dans la vessie. Le ballonnet est situé au plus près de l'extrémité distale. Son volume de remplissage varie de 3 mL, en pédiatrie, jusqu'à environ 50 mL.
L'extrémité proximale :
Pour les sondes de sondage intermittent, l'extrémité proximale est dotée d'un godet rigide servant de poignée de préhension pour l'introduction, le maintien et le retrait de la sonde. Certaines sondes ont un collecteur d'urine scellé au godet dont la capacité est d'au moins 700 mL. Les sondes ayant un godet doté d'un embout femelle Luer verrouillable sont destinées aux instillations intra-vésicales.
Pour les sondes à demeure, l'extrémité proximale permet le raccord au tuyau drainant les urines vers le collecteur ; un matériau distinct de celui du corps de la sonde peut être utilisé.
Dans le cas des sondes multivoies, les extrémités des autres voies sont dotées de valves associées à des connecteurs de type Luer, verrouillables ou non.

b) Le cathéter sus-pubien

Le cathétérisme sus-pubien, comme le sondage à demeure, consiste en la mise en place d'un cathéter dont l'extrémité est ancrée dans la vessie par un ballonnet. Ces cathéters sont dotés d'un trocard sécable qui permet l'effraction du plan cutané. Ils permettent le drainage en continu des urines au travers d'un orifice abdominal.

II. - Spécifications techniques
a) Sonde de drainage vésical intermittent

Les spécifications techniques varient selon les caractéristiques des sondes :

- sondes avec latex ou non (matériaux anallergiques) ;
- sondes non lubrifiées : elles sont uniquement utilisables chez les femmes, sont droites, et leur longueur est inférieure ou égale à 25 cm ;
- sondes prélubrifiées : elles sont droites ou béquillées et la lubrification du corps de la sonde a lieu avant l'ouverture du conditionnement primaire ;
- sondes hydrophiles : elles sont droites ou béquillées. Leur revêtement est constitué d'un polymère captant les molécules d'eau ou de sérum physiologique, formant un gel hydrophile solidaire du corps de la sonde et le recouvrant en totalité ;
- sondes COLOPLAST, SPEEDICATH COMPACT : elles sont télescopiques et contiennent un lubrifiant hydrophile solidaire de la sonde. Le corps de la sonde est en polyuréthane. Il est immergé dans son conditionnement primaire dans une solution de polyvinyle pyrrolidone.
- sondes avec collecteur scellé : le collecteur est scellé à la sonde et le volume pouvant être collecté au maximum est supérieur ou égal à 700 mL. Le collecteur est vidangeable.

b) Sonde ou cathéter de drainage vésical permanent

Sonde vésicale à ballonnet (système non clos) :
Des spécifications techniques différentes sont permises selon les caractéristiques des sondes :

- diamètre externe : ≥ CH 12 ou < CH 12 ;
- matériau : 100 % silicone (seul autorisé si durée d'utilisation attendue supérieure à 14 jours) ou autre matériau ;
- extrémité distale : droite ou béquillée ;
- nombre de voies : double ou triple (lavage vésical).

Sonde vésicale à ballonnet préconnectée à un collecteur (système clos) :
Le système clos (constitué de la sonde et du collecteur) est composé de deux parties préconnectées :

- une sonde de drainage vésical à ballonnet dite à demeure, double voie, à extrémité droite ou béquillée, de diamètre externe < CH 12, en 100 % silicone ou en autre matériau ;
- un collecteur stérile avec un site de prélèvement, une chambre compte-goutte avec valve anti reflux, une prise d'air filtrée et un système de vidange dont la capacité de remplissage est supérieure ou égale à 500 mL. Le système d'attache permettant la suspension à un support, à un meuble ou à une potence est solidaire du collecteur.

Le système clos correspond à l'assemblage avant la pose d'une sonde et d'un collecteur stérile qui ne doivent pas être déconnectés pendant toute la durée du sondage. Ils sont retirés ensemble.
Cathéter sus-pubien, à ballonnet, sans latex en silicone :
Le cathéter sus-pubien correspond à un cathéter sans latex constitué à 100% de silicone et est doté d'un ballonnet avec trocart.

III. - Modalités de prescription et d'utilisation

La prescription des dispositifs de drainage vésical est réalisée par un médecin ou par un infirmier à l'exception des sondes de drainage vésical permanent et du cathéter sus-pubien qui sont seulement prescrits par un médecin.
Pour le sondage intermittent, le patient est formé à l'utilisation du dispositif avant sa sortie de l'établissement de santé.
L'utilisation des sondes de drainage vésical permanent au domicile est conditionnée au respect du principe de système clos, durant toute la durée du drainage.

IV. - Indications prises en charge

Sondage intermittent :
Dans le cas de sondes de drainage vésical intermittent avec collecteur scellé, la prise en charge est assurée pour le drainage des urines par auto ou hétéro sondage, en cas de rétention urinaire chronique lorsque l'accès aux toilettes est difficile
Pour les autres sondes, c'est-à-dire sans collecteur scellé, la prise en charge est assurée pour le drainage des urines par auto ou hétéro sondage, en cas de rétention urinaire chronique.
Sondage permanent :
La prise en charge des sondes de drainage vésical permanent à double voie en 100 % silicone ou latex est assurée en cas de drainage vésical des urines, en l'absence d'alternative.
Les sondes de drainage en latex sont indiquées, uniquement lorsque la durée prévisible d'utilisation est inférieure à 14 jours.
La prise en charge des sondes de drainage vésical permanent à triple voie est assurée en cas de lavage vésical.
La prise en charge est assurée pour le cathéter sus-pubien en cas de drainage vésical des urines par voie sus-pubienne.

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Sonde de drainage vésical intermittent sans collecteur scellé | | | Non lubrifiée sans latex | |11xxx23| Drainage, sonde vésic intermitt stérile, non lubrifiée, sans latex, femme. B/1
Sonde de drainage vésical intermittent stérile, non lubrifiée, anallergique (sans latex), pour femme. Boîte de 1
Date de fin de prise en charge : + 10 ans | |11xxx24| Drainage, sonde vésic intermitt stérile, non lubrifiée, sans latex, femme. B/10
Sonde de drainage vésical intermittent stérile, non lubrifiée, anallergique (sans latex), pour femme. Boîte de 10
Date de fin de prise en charge : + 10 ans | |11xxx25| Drainage, sonde vésic intermitt stérile, non lubrifiée, sans latex, femme. B/30
Sonde de drainage vésical intermittent stérile, non lubrifiée, anallergique (sans latex), pour femme. Boîte de 30
Date de fin de prise en charge : + 10 ans | | | Prélubrifiée ou hydrophile sans latex | |11xxx29| Drainage, sonde vésic intermitt stérile, prélubrifiée/hydrophile, sans latex. B/1
Sonde de drainage vésical intermittent stérile, prélubrifiée ou hydrophile, anallergique (sans latex). Boîte de 1
Date de fin de prise en charge : + 10 ans | |11xxx30| Drainage, sonde vésic intermitt stérile, prélubrifiée/hydrophile, sans latex. B/10
Sonde de drainage vésical intermittent stérile, prélubrifiée ou hydrophile, anallergique (sans latex). Boîte de 10
Date de fin de prise en charge : + 10 ans | |11xxx31| Drainage, sonde vésic intermitt stérile, prélubrifiée/hydrophile, sans latex. B/30
Sonde de drainage vésical intermittent stérile, prélubrifiée ou hydrophile, anallergique (sans latex). Boîte de 30
Date de fin de prise en charge : + 10 ans | |1130816|Drainage, sonde vésic intermitt stérile, COLOPLAST, SPEEDICATH COMPACT, B/30
Sonde de drainage vésical intermittent stérile, COLOPLAST, SPEEDICATH COMPACT, Boîte de 30
Références prises en charge :
- SPEEDICATH COMPACT Femme : réf 285760, 285780, 285800, 285820, 285840
- SPEEDICATH COMPACT Femme Plus : réf 288100, 288120, 288140
- SPEEDICATH COMPACT Femme Eve : réf 281100, 281120, 281140
- SPEEDICATH COMPACT Homme : réf 286920
Date de fin de prise en charge : 1er novembre 2021| | | Sonde de drainage vésical intermittent avec collecteur scellé | | | Prélubrifiée ou hydrophile sans latex | |11xxx36| Drainage, sonde vésic intermitt stérile +collect scellé, prélub/hydroph, sans latex. B/1
Sonde de drainage vésical intermittent stérile avec collecteur scellé, prélubrifiée ou hydrophile, anallergique (sans latex). Boîte de 1
Date de fin de prise en charge : + 10 ans | |11xxx37| Drainage, sonde vésic intermitt stérile +collect scellé, prélub/hydroph, sans latex. B/10
Sonde de drainage vésical intermittent stérile avec collecteur scellé, prélubrifiée ou hydrophile, anallergique (sans latex). Boîte de 10
Date de fin de prise en charge : + 10 ans | |11xxx38| Drainage, sonde vésic intermitt stérile +collect scellé, prélub/hydroph, sans latex. B/30
Sonde de drainage vésical intermittent stérile avec collecteur scellé, prélubrifiée ou hydrophile, anallergique (sans latex). Boîte de 30
Date de fin de prise en charge : + 10 ans | |1194220| Drainage, sond intermitt stérile + collect, COLOPLAST, SPEEDICATH COMPACT, B/20
Sonde de drainage vésical intermittent stérile avec collecteur scellé, COLOPLAST, SPEEDICATH COMPACT, Boîte de 20
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
- SPEEDICATH COMPACT Set Femme : réf 285201, 285221, 285241
- SPEEDICATH COMPACT Set Homme : réf 284221
Date de fin de prise en charge : 1er novembre 2021 | | | Sonde ou cathéter de drainage vésical permanent - Conditionnement unitaire | |11xxx39| Drainage, sonde vésicale à ballonnet, double voie, droite ou béquillée, de diamètre ≥ CH 12
Sonde vésicale à ballonnet, double voie, droite ou béquillée, de diamètre ≥ CH 12
Date de fin de prise en charge : + 10 ans | |11xxx41| Drainage, sonde vésic à ballonnet, 2 voies, droite ou béquillée, diam ≥ CH 12, 100% silicone
Sonde vésicale à ballonnet, double voie, droite ou béquillée, de diamètre ≥ CH 12, 100% silicone
Date de fin de prise en charge : + 10 ans | |11xxx43| Drainage, sonde vésicale à ballonnet, 2 voies, diam < CH 12.
Sonde vésicale à ballonnet, double voie, de diamètre < CH 12.
Date de fin de prise en charge : + 10 ans | |11xxx44| Drainage, sonde vésicale à ballonnet, 2 voies, diam < CH 12, 100% silicone.
Sonde vésicale à ballonnet, double voie, de diamètre < CH 12, 100% silicone.
Date de fin de prise en charge : + 10 ans | |11xxx45| Drainage, sonde vésicale à ballonnet, à 3 voies.
Date de fin de prise en charge : + 10 ans | |11xxx46| Drainage, sonde vésicale à ballonnet, à 3 voies, 100% silicone.
Date de fin de prise en charge : + 10 ans | |11xxx47| Drainage, sonde vésic à ball + collect (syst clos), 2 voies, dte ou béq, diam ≥ CH 12.
Sonde vésicale à ballonnet préconnectée à un collecteur (système clos), double voie, droite ou béquillée, de diamètre ≥ CH 12.
Date de fin de prise en charge : + 10 ans | |11xxx49| Drainage, sde vés à ball + coll (syst clos), 2 voies, dte ou béq, diam ≥ CH12, 100% sil
Sonde vésicale à ballonnet préconnectée à un collecteur (système clos), double voie, droite ou béquillée, de diamètre ≥ CH 12, 100% silicone.
Date de fin de prise en charge : + 10 ans | |11xxx51| Drainage, cathéter sus-pubien, à ballonnet, 100% silicone
Date de fin de prise en charge : + 10 ans |

D. - Collecteurs d'urine
I. - Définition du collecteur d'urine

Le collecteur d'urine est un dispositif médical destiné au recueil des urines à distance de l'orifice par lequel elles sont évacuées.
Il se connecte à l'aide d'un raccord :

- à l'embout d'une sonde à demeure ou un cathéter sus-pubien ; il a alors les caractéristiques suivantes :
- stérile ;
- vidangeable ;
- doté d'une tubulure, d'un système anti reflux, d'un site de prélèvement, d'une prise d'air filtrée.

- à l'embout d'un étui pénien, d'un manchon péri-génital, d'une poche de stomie urinaire ou, parfois, d'une sonde de sondage intermittent ; il a alors les caractéristiques suivantes :
- non stérile ;
- vidangeable ;
- doté d'une tubulure et d'un système anti-reflux.

Lorsque les collecteurs sont destinés à être au contact de la peau (collecteurs ou poches de jambe), la face interne en contact avec la peau est dotée d'un voile protecteur pouvant être en un matériau non-tissé ; leur maintien à la jambe est assuré par des attaches ou un filet réutilisable. Les autres collecteurs sont munis d'un système d'accroche à un meuble ou à un support.

II. - Spécifications techniques
a) Collecteur de jambe non stérile avec ou sans attache

Le collecteur de jambe non stérile correspond à un collecteur d'urine, ambulatoire, dit « de jambe », avec valve anti reflux, pouvant être vidangé et non stérile.
Le collecteur de jambe est fourni avec ou sans système d'attache à la jambe. Il est associé à une tubulure dont le raccord situé à l'extrémité permet la connexion à un étui pénien, à un manchon périgénital, à une poche d'urostomie ou à une sonde de drainage à intermittent.
Dans le collecteur de jambe avec accroche de jambe, le système d'attache à la jambe est solidaire du collecteur ou non.

b) Collecteur de jambe stérile sans attache

Le collecteur de jambe stérile correspond à un collecteur d'urine, ambulatoire, dit « de jambe », avec valve anti reflux, pouvant être vidangé et stérile. Il n'a pas de système d'attache à la jambe solidaire de la poche. Le collecteur est associé à une tubulure dont le raccord situé à l'extrémité permet la connexion directe à une sonde vésicale à ballonnet, un cathéter sus-pubien ou une sonde d'urétérostomie cutanée ou de néphrostomie.

c) Collecteur de lit ou de nuit non stérile avec accroche

Le collecteur de lit ou de nuit non stérile correspond à un collecteur d'urine, statique, dit « de lit » ou « de nuit », avec valve anti reflux, qui peut être vidangé, non stérile. Le système d'attache permettant la suspension à un support, à un meuble ou à une potence est solidaire du collecteur. Le collecteur est associé à une tubulure dont le raccord situé à l'extrémité permet la connexion à un étui pénien, à un manchon périgénital ou à une poche d'urostomie ou à une sonde de drainage à intermittent.

d) Collecteur de lit ou de nuit stérile avec accroche (en système clos)

Le collecteur d'urine, statique, dit « de lit » ou « de nuit » est stérile et peut être vidangé. Il est doté d'un site de prélèvement, d'une chambre compte-goutte avec valve anti reflux et d'une prise d'air filtrée. Le système d'accroche à un support est solidaire du collecteur. Le collecteur est associé à une tubulure dont le raccord situé à l'extrémité permet la connexion directe à une sonde vésicale à ballonnet, à un cathéter sus-pubien ou à une sonde d'urétérostomie cutanée ou de néphrostomie.

III. - Modalités de prescription et d'utilisation

La prescription est réalisée par un médecin, par un infirmier ou par un kinésithérapeute.

IV. - Indications prises en charge

Collecteur de jambe non stérile, avec ou sans attache et collecteur de lit ou de nuit non stérile avec ou sans accroche :
La prise en charge pour ces dispositifs est assurée en cas de recueil des urines par étui pénien, manchon périgénital, poche d'urostomie ou sonde de drainage intermittentlorsque les sondes scellées à un collecteur ne sont pas adaptées.
Collecteur de jambe stérile sans attache et collecteur de lit ou de nuit stérile avec accroche :
La prise en charge pour ces dispositifs est assurée en cas de recueil des urines par sonde vésicale à ballonnet, cathéter sus-pubien ou sonde d'urétérostomie cutanée ou de néphrostomie.

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Collecteur de jambe | | | Vidangeable, non stérile, sans attache | |11xxx52| Incontinence, coll de jambe, vidang+, non stérile, ss attache, raccord+ B/10
Collecteur d'urine de jambe, vidangeable, non stérile, sans attache, avec raccord Boîte de 10
Date de fin de prise en charge : + 10 ans | |11xxx53| Incontinence, coll de jambe, vidang+, non stérile, ss attache, raccord+ B/20
Collecteur d'urine de jambe, vidangeable, non stérile, sans attache, avec raccord Boîte de 20
Date de fin de prise en charge : + 10 ans | | | Vidangeable, non stérile, avec attaches | |11xxx54|Incontinence, coll de jambe, vidang+, non stérile, attache+, raccord+. B/10
Collecteur d'urine de jambe ou de nuit/ de lit, vidangeable, non stérile, avec attache, avec raccord. Boîte de 10
Date de fin de prise en charge : + 10 ans | |11xxx55|Incontinence, coll de jambe, vidang+, non stérile, attache+, raccord+. B/20
Collecteur d'urine de jambe ou de nuit/ de lit, vidangeable, non stérile, avec attaches, avec raccord. Boîte de 20
Date de fin de prise en charge : + 10 ans| | | Vidangeable, stérile, sans attache | |11xxx56| Incontinence, coll de jambe, vidang+, stérile, sans attache, avec raccord. B/10
Collecteur d'urine de jambe, vidangeable, stérile, sans attache, avec raccord. Boîte de 10
Date de fin de prise en charge : + 10 ans | |11xxx57| Incontinence, coll de jambe, vidang+, stérile, sans attache, avec raccord. B/20
Collecteur d'urine de jambe, vidangeable, stérile, sans attache, avec raccord. Boîte de 20
Date de fin de prise en charge : + 10 ans | | | Vidangeable, stérile, avec attaches | |11xx156| Incontinence, coll de jambe, vidang+, stérile, attache+, avec raccord. B/10
Collecteur d'urine de jambe, vidangeable, stérile, sans attache, avec raccord. Boîte de 10
Date de fin de prise en charge : + 10 ans | |11xx157| Incontinence, coll de jambe, vidang+, stérile, attache+, avec raccord. B/20
Collecteur d'urine de jambe, vidangeable, stérile, sans attache, avec raccord. Boîte de 20
Date de fin de prise en charge : + 10 ans | | | Collecteur de nuit ou de lit | |11xxx58| Incontinence, coll de nuit, vidang+, non stérile, avec accroche, avec raccord. B/10
Collecteur d'urine de nuit ou de lit, vidangeable, non stérile, avec accroche, avec raccord. Boîte de 10
Date de fin de prise en charge : + 10 ans | |11xxx59| Incontinence, coll de nuit, vidang+, non stérile, avec accroche, avec raccord. B/20
Collecteur d'urine de nuit ou de lit, vidangeable, non stérile, avec accroche, avec raccord. Boîte de 20
Date de fin de prise en charge : + 10 ans | |11xx158| Incontinence, coll de nuit, vidang+, stérile, avec accroche, avec raccord. B/10
Collecteur d'urine de nuit ou de lit, vidangeable, stérile, avec accroche, avec raccord. Boîte de 10
Date de fin de prise en charge : + 10 ans | |11xx159| Incontinence, coll de nuit, vidang+, stérile, avec accroche, avec raccord. B/20
Collecteur d'urine de nuit ou de lit, vidangeable, stérile, avec accroche, avec raccord. Boîte de 20
Date de fin de prise en charge : + 10 ans |


Historique des versions

Version 1

A. - Dispositifs pour l'incontinence urinaire

I. - Définition des dispositifs pour l'incontinence urinaire

Les dispositifs pour l'incontinence urinaire sont des dispositifs positionnés autour des organes génitaux. Ils sont destinés à canaliser l'écoulement des urines évacuées par les voies naturelles.

II. - Spécifications techniques

a) L'étui pénien

L'étui pénien est en latex, en silicone, en PVC (polychlorure de vinyle) ou en PU (polyuréthane). Exclusivement masculin, ce dispositif monobloc auto-adhésif couvre le pénis sur tout ou partie de sa longueur. Deux modes de fixation sont possibles :

- soit l'étui assure par lui-même son maintien par les forces d'enveloppement qu'il exerce. Pour les étuis péniens qui ne sont pas auto-adhésifs, l'application de bandes adhésives ou de colle cutanée sur la peau est nécessaire avant de dérouler l'étui sur la verge ;

- soit les produits se maintiennent par film adhésif sur leur surface interne. Seuls les étuis péniens auto-adhésifs sont pris en charge.

Un étui n'a pas de capacité de stockage ; l'extrémité distale est dotée d'un embout ou collet destiné à être raccordé au raccord d'un collecteur d'urines.

Il existe deux types d'étui pénien autoadhésif :

- étui pénien monobloc extensible autoadhésif contenant du latex ;

- étui pénien monobloc extensible autoadhésif sans latex dit anallergique.

b) Le manchon périgénital

Le manchon périgénital est un système en une pièce associant une poche qui peut être vidangée à l'aide d'un bouchon refermable et un support, assurant le rôle protecteur cutané et de joint d'étanchéité. Le support protecteur cutané est adapté à l'anatomie masculine ou féminine. La partie centrale du support peut être découpée afin que le support soit positionné au plus près du pourtour de la vulve ou du pénis. Il assure seul l'adhésion à la peau et l'étanchéité. Il guide l'écoulement des urines des hommes dont le pénis ne permet pas de fixer un étui pénien (par exemple, lorsque le pénis est rétracté ou irrité) ou des femmes. Aucun autre support que celui constituant une partie du manchon n'est nécessaire.

La poche est transparente et non stérile. Elle dispose d'un système de vidange qui peut être refermé et qui s'adapte directement au raccord d'un collecteur d'urines de jambe, de lit ou de nuit.

Le manchon n'a qu'une très faible capacité de stockage ; le bouchon s'adapte au raccord d'un collecteur d'urines.

Il existe deux types de manchon périgénital :

- manchon périgénital masculin appelé également sac pour pénis rétracté ;

- manchon périgénital féminin appelé également sac pour femmes avec champ protecteur.

c) L'urinal

L'urinal est un récipient lavable et réutilisable en caoutchouc raccordé à une partie supérieure également en caoutchouc destinée à recevoir le flux urinaire.

Tous les éléments du système sont en caoutchouc, lavables et réutilisables. Le système complet est composé :

- d'un manchon réutilisable, fourni avec un système d'accroche (sangles). Il se raccorde directement au collecteur en caoutchouc ou à la rallonge de nuit ;

- d'un collecteur ;

- de toutes les sangles nécessaires au maintien ;

- éventuellement, d'une rallonge de nuit qui s'intercale entre le manchon et le collecteur.

III. - Conditions de prescription et d'utilisation

La prescription est réalisée par un médecin, par un infirmier ou par un kinésithérapeute.

L'étui pénien et le manchon périgénital peuvent être renouvelés quotidiennement, ou plus fréquemment en cas de décollement du dispositif.

Lors de la première dispensation des étuis péniens et des manchons périgénitaux, seules une boîte de 1 ou une boîte de 15 unités peuvent être délivrées.

IV. - Indications prises en charge

La prise en charge est assurée pour les indications suivantes :

- pour l'étui pénien : incontinence urinaire masculine ;

- pour le manchon périgénital masculin vidangeable : incontinence urinaire masculine non appareillable ;

- pour le manchon périgénital féminin vidangeable : incontinence urinaire féminine en cas de lésions cutanées périnéales, d'infection ou d'incontinence fécale contre-indiquant l'usage de protections ;

- pour l'urinal : incontinence urinaire masculine chez des patients ayant déjà l'usage de l'urinal en caoutchouc et sous réserve que les alternatives disponibles (étui pénien ou manchon périgénital) ne leur conviennent pas.

V. - Conditions de renouvellement

Dans le cas de l'urinal, la prise en charge peut être renouvelée au maximum une fois tous les 12 mois. Seuls les renouvellements sont pris en charge (pas d'initiation possible).

CODE

NOMENCLATURE

Etui pénien

11xxxx1

Incontinence, étui pénien extensible autoadhésif contenant du latex. B/1

Date de fin de prise en charge : + 10 ans

11xxxx2

Incontinence, étui pénien extensible autoadhésif contenant du latex. B/15

Date de fin de prise en charge : + 10 ans

11xxxx4

Incontinence, étui pénien extensible autoadhésif anallergique B/1

Date de fin de prise en charge : + 10 ans

11xxxx5

Incontinence, étui pénien extensible autoadhésif anallergique. B/15

Date de fin de prise en charge : + 10 ans

Manchon périgénital

11xxxx7

Incontinence, manchon périgénital masculin vidangeable. B/1

Date de fin de prise en charge : + 10 ans

11xxxx8

Incontinence, manchon périgénital masculin vidangeable. B/10

Date de fin de prise en charge : + 10 ans

11xxxx9

Incontinence, manchon périgénital féminin vidangeable. B/1

Date de fin de prise en charge : + 10 ans

11xxx10

Incontinence, manchon périgénital féminin vidangeable. B/10

Date de fin de prise en charge : + 10 ans

Urinal en caoutchouc

11xxx11

Incontinence, urinal en caoutchouc, système complet réutilisable. B/1

Date de fin de prise en charge : + 10 ans

11xxx12

Incontinence, manchon réutilisable + syst d'accroche pr urinal caoutchouc. B/1

Manchon réutilisable avec système d'accroche pour urinal en caoutchouc. Boîte de 1

Date de fin de prise en charge : + 10 ans

11xxx13

Incontinence, rallonge de nuit réutilisable pour urinal en caoutchouc. B/1

Date de fin de prise en charge : + 10 ans

B. - Dispositifs pour l'appareillage des stomies urinaires

I. - Définition des dispositifs des stomies urinaires

L'appareillage des stomies urinaires consiste en la mise en place de systèmes de recueil du flux urinaire, qu'il provienne de la stomie ou d'un cathéter d'urétérostomie. En cas de néphrostomie bilatérale ou urétérostomie, deux appareillages sont nécessaires.

Lorsque la stomie est continente, l'appareillage permet de la protéger. Il s'agit dans ce cas d'un appareillage de petite taille, à capacité réduite, pouvant être remplacé, selon le choix du patient, par un simple pansement de protection.

Il existe deux types de système de recueil, les systèmes en une pièce et les systèmes en deux pièces.

II. - Spécifications techniques

a) Le système en une pièce

Le « système en une pièce » comporte un support protecteur solidaire de la poche dont l'une des faces adhère à la peau. L'ensemble du système est retiré à chaque changement de poche.

b) Le système en deux pièces

Le « système en deux pièces » comporte un support protecteur, d'une part, et une poche, d'autre part, destinés à être associés par couplage mécanique (anneau de fixation) ou adhésif (collerette adhésive). Le support peut rester en place plusieurs jours, permettant le remplacement, une ou plusieurs fois par jour de la poche uniquement. La stricte correspondance de l'anneau de la poche et de celui du support est impérative pour garantir l'étanchéité.

c) Spécifications communes aux deux systèmes

La poche d'urostomie est transparente ou opaque et dispose d'une valve anti reflux.

La poche est vidangeable. Elle est dotée d'un embout obturable permettant soit l'élimination directe des urines dans les toilettes, soit l'écoulement de celles-ci dans un collecteur.

Le système de vidange peut être refermé (à de multiples reprises) et s'adapte au raccord d'un collecteur d'urines de jambe, de lit ou de nuit, directement ou à l'aide d'un adaptateur fourni avec la poche. La face orientée vers la peau est revêtue d'un voile de protection.

Pour les deux systèmes, le support protecteur peut être de forme plane (standard) ou convexe (non standard). Le support ou la poche peuvent être munis de plusieurs œillets permettant d'attacher une ceinture. Le support protecteur cutané peut être découpé ou modelé pour être ajusté à la taille de la stomie ; il assure seul l'adhésion à la peau et l'étanchéité.

Il est inscrit au paragraphe « Supports de poches et accessoires ».

III. - Modalités de prescription et d'utilisation

La prescription est réalisée par un médecin ou par un infirmier.

Pour les systèmes en une pièce, le renouvellement de la poche s'effectue tous les deux jours.

Pour les systèmes en deux pièces, le renouvellement de la poche peut s'effectuer quotidiennement.

Préalablement à toute prescription initiale, le patient ou son aidant reçoit une formation à l'utilisation de ces dispositifs médicaux, réalisée avant sa sortie de l'établissement de santé ayant réalisé la stomie, au mieux par un infirmier entéro-stomathérapeute.

IV. - Indications prises en charge

Les poches d'urostomie sont prises en charge pour le recueil d'urine s'écoulant d'une stomie urinaire.

Le support de forme convexe est indiqué pour les stomies invaginées ou plane ou dont le pourtour cutané est irrégulier pour éviter l'écoulement d'effluent entre la peau et le support.

Dans les autres cas, le support de forme standard est indiqué.

CODE

NOMENCLATURE

Poche d'urostomie avec support (système en 1 pièce)

11xxx14

Urostomie, poche + support (syst 1 pc) std, vidangeable, non stérile. B/5

Poche d'urostomie avec support (système en 1 pièce) standard, vidangeable, non stérile. Boîte de 5

Date de fin de prise en charge : + 10 ans

11xxx15

Urostomie, poche + support (syst 1 pc) std, vidangeable, non stérile. B/15

Poche d'urostomie avec support (système en 1 pièce) standard, vidangeable, non stérile. Boîte de 15

Date de fin de prise en charge : + 10 ans

11xxx16

Urostomie, poche + support (syst 1 pc) non std, vidangeable, non stérile. B/5

Poche d'urostomie avec support (système en 1 pièce) non standard, vidangeable, non stérile. Boîte de 5

Date de fin de prise en charge : + 10 ans

11xxx17

Urostomie, poche + support (syst 1 pc) non std, vidangeable, non stérile. B/15

Poche d'urostomie avec support (système en 1 pièce) non standard, vidangeable, non stérile. Boîte de 15

Date de fin de prise en charge : + 10 ans

Poche d'urostomie sans support (système en 2 pièces)

11xxx18

Urostomie, poche ss support (syst 2 pc), vidang+, non stérile. B/10

Poche d'urostomie sans support (système en 2 pièces) à couplage adhésif ou mécanique, vidangeable, non stérile. Boîte de 20

Date de fin de prise en charge : + 10 ans

11xxx19

Urostomie, poche ss support (syst 2 pc), vidang+, non stérile. B/30

Poche d'urostomie sans support (système en 2 pièces) à couplage adhésif ou mécanique, vidangeable, non stérile. Boîte de 30

Date de fin de prise en charge : + 10 ans

C. - Dispositifs de drainage vésical

I. - Définition des dispositifs de drainage vésical

Les sondes urinaires sont destinées à la vidange de la vessie.

On distingue deux types principaux de sondages réalisés :

- le sondage intermittent, qui est pratiqué plusieurs fois par jour à l‘aide d'une sonde qui ne reste pas en place ; celle-ci est insérée jusque dans la vessie, puis elle est retirée lorsque la vidange des urines est terminée ;

- le sondage à demeure, qui consiste en la mise en place d'une sonde dont l'extrémité est ancrée dans la vessie par un ballonnet. Elle permet une vidange continue des urines pendant une durée de plusieurs jours ou semaines.

a) La sonde urinaire

Une sonde est stérile et constituée d'au moins deux parties :

- le corps de la sonde qui est introduit partiellement ou complètement dans l'urètre ;

- l'extrémité proximale du corps de la sonde qui comporte le ou les orifices de sortie de chacune des voies. L'orifice du canal de drainage est parfois doté d'un godet.

Le corps de la sonde :

Le corps des sondes urinaires est caractérisé par :

- ses matériaux constitutifs : latex, latex enduit, silicone, PVC (polychlorure de vinyle), POBE (polyOlefin-Based) ou PU (polyuréthane) ;

- son revêtement faisant interface avec l'urothélium (non lubrifié, pré-lubrifié ou hydrophile) ;

- sa longueur (variable en fonction du sexe) ;

- ses diamètres interne et externe (≤ Charrières (CH) 10 où CH 1 = 1/3 de mm, destiné principalement aux enfants) ;

- le nombre de voies (une voie pour sondage intermittent, deux voies pour sondage à demeure et trois voies pour lavage vésical) ;

- le type d'extrémité distale (courbure : droite ou béquillée, ouverture distale : ouverte ou fermée, forme de l'extrémité : arrondie, biseautée ou olivaire).

Le ballonnet :

Le ballonnet est spécifique des sondes à demeure car il permet aux orifices distaux d'être maintenus correctement dans la vessie. Le ballonnet est situé au plus près de l'extrémité distale. Son volume de remplissage varie de 3 mL, en pédiatrie, jusqu'à environ 50 mL.

L'extrémité proximale :

Pour les sondes de sondage intermittent, l'extrémité proximale est dotée d'un godet rigide servant de poignée de préhension pour l'introduction, le maintien et le retrait de la sonde. Certaines sondes ont un collecteur d'urine scellé au godet dont la capacité est d'au moins 700 mL. Les sondes ayant un godet doté d'un embout femelle Luer verrouillable sont destinées aux instillations intra-vésicales.

Pour les sondes à demeure, l'extrémité proximale permet le raccord au tuyau drainant les urines vers le collecteur ; un matériau distinct de celui du corps de la sonde peut être utilisé.

Dans le cas des sondes multivoies, les extrémités des autres voies sont dotées de valves associées à des connecteurs de type Luer, verrouillables ou non.

b) Le cathéter sus-pubien

Le cathétérisme sus-pubien, comme le sondage à demeure, consiste en la mise en place d'un cathéter dont l'extrémité est ancrée dans la vessie par un ballonnet. Ces cathéters sont dotés d'un trocard sécable qui permet l'effraction du plan cutané. Ils permettent le drainage en continu des urines au travers d'un orifice abdominal.

II. - Spécifications techniques

a) Sonde de drainage vésical intermittent

Les spécifications techniques varient selon les caractéristiques des sondes :

- sondes avec latex ou non (matériaux anallergiques) ;

- sondes non lubrifiées : elles sont uniquement utilisables chez les femmes, sont droites, et leur longueur est inférieure ou égale à 25 cm ;

- sondes prélubrifiées : elles sont droites ou béquillées et la lubrification du corps de la sonde a lieu avant l'ouverture du conditionnement primaire ;

- sondes hydrophiles : elles sont droites ou béquillées. Leur revêtement est constitué d'un polymère captant les molécules d'eau ou de sérum physiologique, formant un gel hydrophile solidaire du corps de la sonde et le recouvrant en totalité ;

- sondes COLOPLAST, SPEEDICATH COMPACT : elles sont télescopiques et contiennent un lubrifiant hydrophile solidaire de la sonde. Le corps de la sonde est en polyuréthane. Il est immergé dans son conditionnement primaire dans une solution de polyvinyle pyrrolidone.

- sondes avec collecteur scellé : le collecteur est scellé à la sonde et le volume pouvant être collecté au maximum est supérieur ou égal à 700 mL. Le collecteur est vidangeable.

b) Sonde ou cathéter de drainage vésical permanent

Sonde vésicale à ballonnet (système non clos) :

Des spécifications techniques différentes sont permises selon les caractéristiques des sondes :

- diamètre externe : ≥ CH 12 ou < CH 12 ;

- matériau : 100 % silicone (seul autorisé si durée d'utilisation attendue supérieure à 14 jours) ou autre matériau ;

- extrémité distale : droite ou béquillée ;

- nombre de voies : double ou triple (lavage vésical).

Sonde vésicale à ballonnet préconnectée à un collecteur (système clos) :

Le système clos (constitué de la sonde et du collecteur) est composé de deux parties préconnectées :

- une sonde de drainage vésical à ballonnet dite à demeure, double voie, à extrémité droite ou béquillée, de diamètre externe < CH 12, en 100 % silicone ou en autre matériau ;

- un collecteur stérile avec un site de prélèvement, une chambre compte-goutte avec valve anti reflux, une prise d'air filtrée et un système de vidange dont la capacité de remplissage est supérieure ou égale à 500 mL. Le système d'attache permettant la suspension à un support, à un meuble ou à une potence est solidaire du collecteur.

Le système clos correspond à l'assemblage avant la pose d'une sonde et d'un collecteur stérile qui ne doivent pas être déconnectés pendant toute la durée du sondage. Ils sont retirés ensemble.

Cathéter sus-pubien, à ballonnet, sans latex en silicone :

Le cathéter sus-pubien correspond à un cathéter sans latex constitué à 100% de silicone et est doté d'un ballonnet avec trocart.

III. - Modalités de prescription et d'utilisation

La prescription des dispositifs de drainage vésical est réalisée par un médecin ou par un infirmier à l'exception des sondes de drainage vésical permanent et du cathéter sus-pubien qui sont seulement prescrits par un médecin.

Pour le sondage intermittent, le patient est formé à l'utilisation du dispositif avant sa sortie de l'établissement de santé.

L'utilisation des sondes de drainage vésical permanent au domicile est conditionnée au respect du principe de système clos, durant toute la durée du drainage.

IV. - Indications prises en charge

Sondage intermittent :

Dans le cas de sondes de drainage vésical intermittent avec collecteur scellé, la prise en charge est assurée pour le drainage des urines par auto ou hétéro sondage, en cas de rétention urinaire chronique lorsque l'accès aux toilettes est difficile

Pour les autres sondes, c'est-à-dire sans collecteur scellé, la prise en charge est assurée pour le drainage des urines par auto ou hétéro sondage, en cas de rétention urinaire chronique.

Sondage permanent :

La prise en charge des sondes de drainage vésical permanent à double voie en 100 % silicone ou latex est assurée en cas de drainage vésical des urines, en l'absence d'alternative.

Les sondes de drainage en latex sont indiquées, uniquement lorsque la durée prévisible d'utilisation est inférieure à 14 jours.

La prise en charge des sondes de drainage vésical permanent à triple voie est assurée en cas de lavage vésical.

La prise en charge est assurée pour le cathéter sus-pubien en cas de drainage vésical des urines par voie sus-pubienne.

CODE

NOMENCLATURE

Sonde de drainage vésical intermittent sans collecteur scellé

Non lubrifiée sans latex

11xxx23

Drainage, sonde vésic intermitt stérile, non lubrifiée, sans latex, femme. B/1

Sonde de drainage vésical intermittent stérile, non lubrifiée, anallergique (sans latex), pour femme. Boîte de 1

Date de fin de prise en charge : + 10 ans

11xxx24

Drainage, sonde vésic intermitt stérile, non lubrifiée, sans latex, femme. B/10

Sonde de drainage vésical intermittent stérile, non lubrifiée, anallergique (sans latex), pour femme. Boîte de 10

Date de fin de prise en charge : + 10 ans

11xxx25

Drainage, sonde vésic intermitt stérile, non lubrifiée, sans latex, femme. B/30

Sonde de drainage vésical intermittent stérile, non lubrifiée, anallergique (sans latex), pour femme. Boîte de 30

Date de fin de prise en charge : + 10 ans

Prélubrifiée ou hydrophile sans latex

11xxx29

Drainage, sonde vésic intermitt stérile, prélubrifiée/hydrophile, sans latex. B/1

Sonde de drainage vésical intermittent stérile, prélubrifiée ou hydrophile, anallergique (sans latex). Boîte de 1

Date de fin de prise en charge : + 10 ans

11xxx30

Drainage, sonde vésic intermitt stérile, prélubrifiée/hydrophile, sans latex. B/10

Sonde de drainage vésical intermittent stérile, prélubrifiée ou hydrophile, anallergique (sans latex). Boîte de 10

Date de fin de prise en charge : + 10 ans

11xxx31

Drainage, sonde vésic intermitt stérile, prélubrifiée/hydrophile, sans latex. B/30

Sonde de drainage vésical intermittent stérile, prélubrifiée ou hydrophile, anallergique (sans latex). Boîte de 30

Date de fin de prise en charge : + 10 ans

1130816

Drainage, sonde vésic intermitt stérile, COLOPLAST, SPEEDICATH COMPACT, B/30

Sonde de drainage vésical intermittent stérile, COLOPLAST, SPEEDICATH COMPACT, Boîte de 30

Références prises en charge :

- SPEEDICATH COMPACT Femme : réf 285760, 285780, 285800, 285820, 285840

- SPEEDICATH COMPACT Femme Plus : réf 288100, 288120, 288140

- SPEEDICATH COMPACT Femme Eve : réf 281100, 281120, 281140

- SPEEDICATH COMPACT Homme : réf 286920

Date de fin de prise en charge : 1er novembre 2021

Sonde de drainage vésical intermittent avec collecteur scellé

Prélubrifiée ou hydrophile sans latex

11xxx36

Drainage, sonde vésic intermitt stérile +collect scellé, prélub/hydroph, sans latex. B/1

Sonde de drainage vésical intermittent stérile avec collecteur scellé, prélubrifiée ou hydrophile, anallergique (sans latex). Boîte de 1

Date de fin de prise en charge : + 10 ans

11xxx37

Drainage, sonde vésic intermitt stérile +collect scellé, prélub/hydroph, sans latex. B/10

Sonde de drainage vésical intermittent stérile avec collecteur scellé, prélubrifiée ou hydrophile, anallergique (sans latex). Boîte de 10

Date de fin de prise en charge : + 10 ans

11xxx38

Drainage, sonde vésic intermitt stérile +collect scellé, prélub/hydroph, sans latex. B/30

Sonde de drainage vésical intermittent stérile avec collecteur scellé, prélubrifiée ou hydrophile, anallergique (sans latex). Boîte de 30

Date de fin de prise en charge : + 10 ans

1194220

Drainage, sond intermitt stérile + collect, COLOPLAST, SPEEDICATH COMPACT, B/20

Sonde de drainage vésical intermittent stérile avec collecteur scellé, COLOPLAST, SPEEDICATH COMPACT, Boîte de 20

REFERENCES PRISES EN CHARGE :

- SPEEDICATH COMPACT Set Femme : réf 285201, 285221, 285241

- SPEEDICATH COMPACT Set Homme : réf 284221

Date de fin de prise en charge : 1er novembre 2021

Sonde ou cathéter de drainage vésical permanent - Conditionnement unitaire

11xxx39

Drainage, sonde vésicale à ballonnet, double voie, droite ou béquillée, de diamètre ≥ CH 12

Sonde vésicale à ballonnet, double voie, droite ou béquillée, de diamètre ≥ CH 12

Date de fin de prise en charge : + 10 ans

11xxx41

Drainage, sonde vésic à ballonnet, 2 voies, droite ou béquillée, diam ≥ CH 12, 100% silicone

Sonde vésicale à ballonnet, double voie, droite ou béquillée, de diamètre ≥ CH 12, 100% silicone

Date de fin de prise en charge : + 10 ans

11xxx43

Drainage, sonde vésicale à ballonnet, 2 voies, diam < CH 12.

Sonde vésicale à ballonnet, double voie, de diamètre < CH 12.

Date de fin de prise en charge : + 10 ans

11xxx44

Drainage, sonde vésicale à ballonnet, 2 voies, diam < CH 12, 100% silicone.

Sonde vésicale à ballonnet, double voie, de diamètre < CH 12, 100% silicone.

Date de fin de prise en charge : + 10 ans

11xxx45

Drainage, sonde vésicale à ballonnet, à 3 voies.

Date de fin de prise en charge : + 10 ans

11xxx46

Drainage, sonde vésicale à ballonnet, à 3 voies, 100% silicone.

Date de fin de prise en charge : + 10 ans

11xxx47

Drainage, sonde vésic à ball + collect (syst clos), 2 voies, dte ou béq, diam ≥ CH 12.

Sonde vésicale à ballonnet préconnectée à un collecteur (système clos), double voie, droite ou béquillée, de diamètre ≥ CH 12.

Date de fin de prise en charge : + 10 ans

11xxx49

Drainage, sde vés à ball + coll (syst clos), 2 voies, dte ou béq, diam ≥ CH12, 100% sil

Sonde vésicale à ballonnet préconnectée à un collecteur (système clos), double voie, droite ou béquillée, de diamètre ≥ CH 12, 100% silicone.

Date de fin de prise en charge : + 10 ans

11xxx51

Drainage, cathéter sus-pubien, à ballonnet, 100% silicone

Date de fin de prise en charge : + 10 ans

D. - Collecteurs d'urine

I. - Définition du collecteur d'urine

Le collecteur d'urine est un dispositif médical destiné au recueil des urines à distance de l'orifice par lequel elles sont évacuées.

Il se connecte à l'aide d'un raccord :

- à l'embout d'une sonde à demeure ou un cathéter sus-pubien ; il a alors les caractéristiques suivantes :

- stérile ;

- vidangeable ;

- doté d'une tubulure, d'un système anti reflux, d'un site de prélèvement, d'une prise d'air filtrée.

- à l'embout d'un étui pénien, d'un manchon péri-génital, d'une poche de stomie urinaire ou, parfois, d'une sonde de sondage intermittent ; il a alors les caractéristiques suivantes :

- non stérile ;

- vidangeable ;

- doté d'une tubulure et d'un système anti-reflux.

Lorsque les collecteurs sont destinés à être au contact de la peau (collecteurs ou poches de jambe), la face interne en contact avec la peau est dotée d'un voile protecteur pouvant être en un matériau non-tissé ; leur maintien à la jambe est assuré par des attaches ou un filet réutilisable. Les autres collecteurs sont munis d'un système d'accroche à un meuble ou à un support.

II. - Spécifications techniques

a) Collecteur de jambe non stérile avec ou sans attache

Le collecteur de jambe non stérile correspond à un collecteur d'urine, ambulatoire, dit « de jambe », avec valve anti reflux, pouvant être vidangé et non stérile.

Le collecteur de jambe est fourni avec ou sans système d'attache à la jambe. Il est associé à une tubulure dont le raccord situé à l'extrémité permet la connexion à un étui pénien, à un manchon périgénital, à une poche d'urostomie ou à une sonde de drainage à intermittent.

Dans le collecteur de jambe avec accroche de jambe, le système d'attache à la jambe est solidaire du collecteur ou non.

b) Collecteur de jambe stérile sans attache

Le collecteur de jambe stérile correspond à un collecteur d'urine, ambulatoire, dit « de jambe », avec valve anti reflux, pouvant être vidangé et stérile. Il n'a pas de système d'attache à la jambe solidaire de la poche. Le collecteur est associé à une tubulure dont le raccord situé à l'extrémité permet la connexion directe à une sonde vésicale à ballonnet, un cathéter sus-pubien ou une sonde d'urétérostomie cutanée ou de néphrostomie.

c) Collecteur de lit ou de nuit non stérile avec accroche

Le collecteur de lit ou de nuit non stérile correspond à un collecteur d'urine, statique, dit « de lit » ou « de nuit », avec valve anti reflux, qui peut être vidangé, non stérile. Le système d'attache permettant la suspension à un support, à un meuble ou à une potence est solidaire du collecteur. Le collecteur est associé à une tubulure dont le raccord situé à l'extrémité permet la connexion à un étui pénien, à un manchon périgénital ou à une poche d'urostomie ou à une sonde de drainage à intermittent.

d) Collecteur de lit ou de nuit stérile avec accroche (en système clos)

Le collecteur d'urine, statique, dit « de lit » ou « de nuit » est stérile et peut être vidangé. Il est doté d'un site de prélèvement, d'une chambre compte-goutte avec valve anti reflux et d'une prise d'air filtrée. Le système d'accroche à un support est solidaire du collecteur. Le collecteur est associé à une tubulure dont le raccord situé à l'extrémité permet la connexion directe à une sonde vésicale à ballonnet, à un cathéter sus-pubien ou à une sonde d'urétérostomie cutanée ou de néphrostomie.

III. - Modalités de prescription et d'utilisation

La prescription est réalisée par un médecin, par un infirmier ou par un kinésithérapeute.

IV. - Indications prises en charge

Collecteur de jambe non stérile, avec ou sans attache et collecteur de lit ou de nuit non stérile avec ou sans accroche :

La prise en charge pour ces dispositifs est assurée en cas de recueil des urines par étui pénien, manchon périgénital, poche d'urostomie ou sonde de drainage intermittentlorsque les sondes scellées à un collecteur ne sont pas adaptées.

Collecteur de jambe stérile sans attache et collecteur de lit ou de nuit stérile avec accroche :

La prise en charge pour ces dispositifs est assurée en cas de recueil des urines par sonde vésicale à ballonnet, cathéter sus-pubien ou sonde d'urétérostomie cutanée ou de néphrostomie.

CODE

NOMENCLATURE

Collecteur de jambe

Vidangeable, non stérile, sans attache

11xxx52

Incontinence, coll de jambe, vidang+, non stérile, ss attache, raccord+ B/10

Collecteur d'urine de jambe, vidangeable, non stérile, sans attache, avec raccord Boîte de 10

Date de fin de prise en charge : + 10 ans

11xxx53

Incontinence, coll de jambe, vidang+, non stérile, ss attache, raccord+ B/20

Collecteur d'urine de jambe, vidangeable, non stérile, sans attache, avec raccord Boîte de 20

Date de fin de prise en charge : + 10 ans

Vidangeable, non stérile, avec attaches

11xxx54

Incontinence, coll de jambe, vidang+, non stérile, attache+, raccord+. B/10

Collecteur d'urine de jambe ou de nuit/ de lit, vidangeable, non stérile, avec attache, avec raccord. Boîte de 10

Date de fin de prise en charge : + 10 ans

11xxx55

Incontinence, coll de jambe, vidang+, non stérile, attache+, raccord+. B/20

Collecteur d'urine de jambe ou de nuit/ de lit, vidangeable, non stérile, avec attaches, avec raccord. Boîte de 20

Date de fin de prise en charge : + 10 ans

Vidangeable, stérile, sans attache

11xxx56

Incontinence, coll de jambe, vidang+, stérile, sans attache, avec raccord. B/10

Collecteur d'urine de jambe, vidangeable, stérile, sans attache, avec raccord. Boîte de 10

Date de fin de prise en charge : + 10 ans

11xxx57

Incontinence, coll de jambe, vidang+, stérile, sans attache, avec raccord. B/20

Collecteur d'urine de jambe, vidangeable, stérile, sans attache, avec raccord. Boîte de 20

Date de fin de prise en charge : + 10 ans

Vidangeable, stérile, avec attaches

11xx156

Incontinence, coll de jambe, vidang+, stérile, attache+, avec raccord. B/10

Collecteur d'urine de jambe, vidangeable, stérile, sans attache, avec raccord. Boîte de 10

Date de fin de prise en charge : + 10 ans

11xx157

Incontinence, coll de jambe, vidang+, stérile, attache+, avec raccord. B/20

Collecteur d'urine de jambe, vidangeable, stérile, sans attache, avec raccord. Boîte de 20

Date de fin de prise en charge : + 10 ans

Collecteur de nuit ou de lit

11xxx58

Incontinence, coll de nuit, vidang+, non stérile, avec accroche, avec raccord. B/10

Collecteur d'urine de nuit ou de lit, vidangeable, non stérile, avec accroche, avec raccord. Boîte de 10

Date de fin de prise en charge : + 10 ans

11xxx59

Incontinence, coll de nuit, vidang+, non stérile, avec accroche, avec raccord. B/20

Collecteur d'urine de nuit ou de lit, vidangeable, non stérile, avec accroche, avec raccord. Boîte de 20

Date de fin de prise en charge : + 10 ans

11xx158

Incontinence, coll de nuit, vidang+, stérile, avec accroche, avec raccord. B/10

Collecteur d'urine de nuit ou de lit, vidangeable, stérile, avec accroche, avec raccord. Boîte de 10

Date de fin de prise en charge : + 10 ans

11xx159

Incontinence, coll de nuit, vidang+, stérile, avec accroche, avec raccord. B/20

Collecteur d'urine de nuit ou de lit, vidangeable, stérile, avec accroche, avec raccord. Boîte de 20

Date de fin de prise en charge : + 10 ans