JORF n°0269 du 14 novembre 2024

  1. Le quota de cabillaud (Gadus morhua), attribué aux navires battant pavillon français dans les eaux norvégiennes des zones I et II est ré-ouvert à compter de la date de publication de cet avis.
    La pêche du cabillaud est donc de nouveau autorisée dans les eaux norvégiennes des zones I et II pour les navires battant pavillon français à compter de la date de publication de cet avis.
    La conservation à bord, le transbordement et le débarquement de cabillaud, pêché dans les eaux norvégiennes des zones I et II après cette réouverture, sont également autorisés pour les navires battant pavillon français.
  2. Le quota d'églefin (Melanogrammus aeglefinus), attribué aux navires battant pavillon français dans les eaux norvégiennes des zones I et II est ré-ouvert à compter de la date de publication de cet avis.
    La pêche de l'églefin est donc de nouveau autorisée dans les eaux norvégiennes des zones I et II pour les navires battant pavillon français à compter de la date de publication de cet avis.
    La conservation à bord, le transbordement et le débarquement d'églefin, pêché dans les eaux norvégiennes des zones I et II après cette réouverture, sont également autorisés pour les navires battant pavillon français.
  3. Le sous-quota de flétan noir (Reinhardtius hippoglossoides), attribué aux navires battant pavillon français dans les eaux norvégiennes des zones I et II est ré-ouvert à compter de la date de publication de cet avis.
    La pêche du flétan noir est donc de nouveau autorisée dans les eaux norvégiennes des zones I et II pour les navires battant pavillon français à compter de la date de publication de cet avis.
    La conservation à bord, le transbordement et le débarquement de flétan noir, pêché dans les eaux norvégiennes des zones I et II après cette réouverture, sont également autorisés pour les navires battant pavillon français.
  4. Le quota de lieu noir (Pollachius virens), attribué aux navires battant pavillon français dans les eaux norvégiennes des zones I et II est ré-ouvert à compter de la date de publication de cet avis.
    La pêche du lieu noir est donc de nouveau autorisée dans les eaux norvégiennes des zones I et II pour les navires battant pavillon français à compter de la date de publication de cet avis.
    La conservation à bord, le transbordement et le débarquement de lieu noir, pêché dans les eaux norvégiennes des zones I et II après cette réouverture, sont également autorisés pour les navires battant pavillon français.
  5. Le quota de sébaste (Sebastes mentella), attribué aux navires battant pavillon français dans les eaux norvégiennes des zones I et II est ré-ouvert à compter de la date de publication de cet avis.
    La pêche de sébaste est donc de nouveau autorisée dans les eaux norvégiennes des zones I et II pour les navires battant pavillon français à compter de la date de publication de cet avis.
    La conservation à bord, le transbordement et le débarquement de sébaste, pêchée dans les eaux norvégiennes des zones I et II après cette réouverture, sont également autorisés pour les navires battant pavillon français.

Historique des versions

Version 1

1. Le quota de cabillaud (Gadus morhua), attribué aux navires battant pavillon français dans les eaux norvégiennes des zones I et II est ré-ouvert à compter de la date de publication de cet avis.

La pêche du cabillaud est donc de nouveau autorisée dans les eaux norvégiennes des zones I et II pour les navires battant pavillon français à compter de la date de publication de cet avis.

La conservation à bord, le transbordement et le débarquement de cabillaud, pêché dans les eaux norvégiennes des zones I et II après cette réouverture, sont également autorisés pour les navires battant pavillon français.

2. Le quota d'églefin (Melanogrammus aeglefinus), attribué aux navires battant pavillon français dans les eaux norvégiennes des zones I et II est ré-ouvert à compter de la date de publication de cet avis.

La pêche de l'églefin est donc de nouveau autorisée dans les eaux norvégiennes des zones I et II pour les navires battant pavillon français à compter de la date de publication de cet avis.

La conservation à bord, le transbordement et le débarquement d'églefin, pêché dans les eaux norvégiennes des zones I et II après cette réouverture, sont également autorisés pour les navires battant pavillon français.

3. Le sous-quota de flétan noir (Reinhardtius hippoglossoides), attribué aux navires battant pavillon français dans les eaux norvégiennes des zones I et II est ré-ouvert à compter de la date de publication de cet avis.

La pêche du flétan noir est donc de nouveau autorisée dans les eaux norvégiennes des zones I et II pour les navires battant pavillon français à compter de la date de publication de cet avis.

La conservation à bord, le transbordement et le débarquement de flétan noir, pêché dans les eaux norvégiennes des zones I et II après cette réouverture, sont également autorisés pour les navires battant pavillon français.

4. Le quota de lieu noir (Pollachius virens), attribué aux navires battant pavillon français dans les eaux norvégiennes des zones I et II est ré-ouvert à compter de la date de publication de cet avis.

La pêche du lieu noir est donc de nouveau autorisée dans les eaux norvégiennes des zones I et II pour les navires battant pavillon français à compter de la date de publication de cet avis.

La conservation à bord, le transbordement et le débarquement de lieu noir, pêché dans les eaux norvégiennes des zones I et II après cette réouverture, sont également autorisés pour les navires battant pavillon français.

5. Le quota de sébaste (Sebastes mentella), attribué aux navires battant pavillon français dans les eaux norvégiennes des zones I et II est ré-ouvert à compter de la date de publication de cet avis.

La pêche de sébaste est donc de nouveau autorisée dans les eaux norvégiennes des zones I et II pour les navires battant pavillon français à compter de la date de publication de cet avis.

La conservation à bord, le transbordement et le débarquement de sébaste, pêchée dans les eaux norvégiennes des zones I et II après cette réouverture, sont également autorisés pour les navires battant pavillon français.