Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Réouverture du sous‑quota de maquerel
Le sous-quota de maquereau (Scomber scombrus) attribué aux navires adhérents à l'organisation de producteurs OPPAN dans les zones CIEM II a, V b, VI, VII, VIII a, b, d, e, XII, XIV est ré-ouvert à compter de la date de publication de cet avis.
La pêche du maquereau est donc de nouveau autorisée en zones CIEM II a, V b, VI, VII, VIII a, b, d, e, XII, XIV pour les navires adhérents à l'organisation de producteurs OPPAN à compter de la date de publication de cet avis.
La conservation à bord, le transbordement et le débarquement de maquereau, pêché en zones CIEM II a, V b, VI, VII, VIII a, b, d, e, XII, XIV après cette réouverture, sont également autorisés pour les navires adhérents à l'organisation de producteurs OPPAN.
1 version