JORF n°0111 du 13 mai 2025

Avis divers n°1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réouverture sous‑quota Chincha pour les navires CME

Résumé Les navires adhérents à l’organisation de producteurs CME Manche Mer du Nord peuvent désormais pêcher, conserver et débarquer le chinchard dans les zones IV b,c et VII d dès la publication.
Mots-clés : Pêche Quotas

Le sous quota de chinchard (Trachurus spp.), attribué aux navires adhérents à l'organisation de producteurs CME Manche Mer du Nord en zones IV b, c, VII d est ré-ouvert, à compter de la date de publication de cet avis.
La pêche du chinchard est donc de nouveau autorisée en zone IV b, c, VII d pour les navires adhérents à l'organisation de producteurs CME Manche Mer du Nord à compter de la date de publication de cet avis.
La conservation à bord, le transbordement et le débarquement de chinchard, pêché en zones IV b, c, VII d après cette réouverture, sont également autorisés pour les navires adhérents à l'organisation de producteurs CME Manche Mer du Nord.