Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des multiplex dans la délibération n° 2015-33
Résumé On change les mots dans un article pour inclure plus de multiplex.
Au troisième alinéa de l'article 1er de la délibération n° 2015-33 du 18 novembre 2015 visée ci-dessus, les mots : « le multiplex R2 » sont remplacés par les mots : « les multiplex R2 et R3 », et les mots : « ce multiplex » par les mots : « ces multiplex ».
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