Département du Var

Communes de Pourrières, Pourcieux, Ollières, Saint-Maximin-la-Sainte-Baume, Le Val, Brignoles, Le Thoronet, Trans-en-Provence, Taradeau, Le Muy,

Puget-sur-Argens:

- note de présentation;

- extrait de règlement.

Communes de Bras, Lorgues, Saint-Antonin-du-Var, Les Arcs:

- note de présentation;

- extrait de règlement;

- plan de zonage au 1/5000.

Commune de Roquebrune-sur-Argens:

- note de présentation;

- extrait de règlement;

- plan de zonage au 1/5000;

- extrait de la liste des emplacements réservés.

Il sera fait application de l'article R. 123-36 du code de l'urbanisme pour la mise à jour des plans d'occupation des sols de ces communes.