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Décret n°83-1092 du 8 décembre 1983
LISTE DES AEROPORTS AUTORISES A PERCEVOIR CET ELEMENT: QUIMPER-PLUGUFFAN.
ENTREE EN VIGUEUR: LE 22-12-1983.
Décret n°83-1092 du 8 décembre 1983
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ENTREE EN VIGUEUR: LE 22-12-1983.