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Chapitre 2

FLOTTABILITÉ, STABILITÉ ET COMPARTIMENTAGE

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JORF n°0057 du 8 mars 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions sur la flottabilité des navires

Résumé Les règles pour les espaces qui aident les navires à flotter ont été mises à jour pour éviter les fuites.
  1. Le titre de la section 2.2.1 « Flottabilité à l'état intact » est remplacé par : « Espaces ayant une flottabilité » ;
  2. Au paragraphe 2.2.1.1, ajouter la nouvelle phrase suivante après la phrase commençant par : « Dans le calcul de la stabilité » et se terminant par : « …prescriptions relatives à la stabilité résiduelle. » :
    « Lorsqu'un espace ayant une flottabilité risque d'être soumis à une pression accrue exercée par le liquide dans la position d'équilibre après avarie, les limites de cet espace et leurs ouvertures et traversées doivent être conçues et construites de manière à empêcher le passage du liquide sous cette pression. » ;
  3. Dans le texte d'introduction du paragraphe 2.2.3.2, remplacer le mot : « doit » par le mot : « peut ».

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Historique des versions

Version 1

1. Le titre de la section 2.2.1 « Flottabilité à l'état intact » est remplacé par : « Espaces ayant une flottabilité » ;

2. Au paragraphe 2.2.1.1, ajouter la nouvelle phrase suivante après la phrase commençant par : « Dans le calcul de la stabilité » et se terminant par : « …prescriptions relatives à la stabilité résiduelle. » :

« Lorsqu'un espace ayant une flottabilité risque d'être soumis à une pression accrue exercée par le liquide dans la position d'équilibre après avarie, les limites de cet espace et leurs ouvertures et traversées doivent être conçues et construites de manière à empêcher le passage du liquide sous cette pression. » ;

3. Dans le texte d'introduction du paragraphe 2.2.3.2, remplacer le mot : « doit » par le mot : « peut ».