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Modification des définitions et prescriptions liées au comportement en exploitation et à la sécurité

JORF n°0057 du 8 mars 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la terminologie et des critères de sécurité dans les annexes réglementaires

Résumé Le décret met à jour les règles de sécurité pour les engins en exploitation.

ANNEXE 9
DÉFINITIONS, PRESCRIPTIONS ET CRITÈRES D'APPLICATION LIÉS AU COMPORTEMENT EN EXPLOITATION ET SUR LE PLAN DE LA SÉCURITÉ

  1. Dans la deuxième phrase du premier paragraphe de l'annexe 9, remplacer : « prototype » par : « premier engin » ;
  2. Aux paragraphes 2.1.1, 2.1.2, 2.1.3 et 3.3.1, l'expression : « la vitesse maximale d'exploitation » est remplacée par les mots : « 90 % de la vitesse maximale » ;
  3. Au paragraphe 3.2, ajouter en tant qu'avant-dernière phrase : « Les conditions les plus défavorables prévues ne doivent pas dépasser 150 % du plus défavorable des deux états de mer mesurés. »

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ANNEXE 9

DÉFINITIONS, PRESCRIPTIONS ET CRITÈRES D'APPLICATION LIÉS AU COMPORTEMENT EN EXPLOITATION ET SUR LE PLAN DE LA SÉCURITÉ

156. Dans la deuxième phrase du premier paragraphe de l'annexe 9, remplacer : « prototype » par : « premier engin » ;

157. Aux paragraphes 2.1.1, 2.1.2, 2.1.3 et 3.3.1, l'expression : « la vitesse maximale d'exploitation » est remplacée par les mots : « 90 % de la vitesse maximale » ;

158. Au paragraphe 3.2, ajouter en tant qu'avant-dernière phrase : « Les conditions les plus défavorables prévues ne doivent pas dépasser 150 % du plus défavorable des deux états de mer mesurés. »