Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Personnels bénéficiant d'un congé d'enseignement ou de recherche
Résumé Pas de règles spécifiques pour les congés des chercheurs ou enseignants.
Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions réglementaires.
1 version