Article R353-20
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dispositions applicables au conseil scientifique du Muséum national d'histoire naturelle
Résumé Les règles du conseil d'administration s'appliquent aussi au conseil scientifique du Muséum.
Les dispositions relatives aux mandat des membres du conseil d'administration, aux modalités d'élection des représentants des personnels et des usagers et aux règles de fonctionnement du conseil, respectivement fixées par les article, R. 353-4, R. 353-5, R. 353-6 et R. 353-8, sont applicables au conseil scientifique.
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