Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Personnel navigant pour les Terres Australes et Antarctiques Françaises
Résumé Pour le personnel navigant dans les Terres Australes et Antarctiques Françaises, il n'y a pas de règles particulières dans ce chapitre.
Le présent chapitre ne comporte pas de dispositions réglementaires.
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