Article R6525-15
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Réglementation des périodes de vol et des temps d'arrêt pour les pilotes dans les grandes entreprises
Résumé Après un vol de six heures, les pilotes doivent se reposer onze heures. Si l'employeur réduit ce temps à six heures, le prochain repos doit être de 18 heures, incluant une nuit, et le prochain vol ne doit pas dépasser six heures.
Toute période de vol inférieure ou égale à six heures est suivie d'un temps d'arrêt d'une durée au moins égale à onze heures. Toutefois, l'employeur a la faculté d'accorder un temps d'arrêt inférieur à onze heures, sans toutefois qu'il puisse être inférieur à six heures.
Dans ce cas, le temps d'arrêt suivant est au moins de 18 heures dont un arrêt nocturne normal.
En aucun cas, un temps d'arrêt réduit ne peut être suivi d'une période de vol supérieure à six heures.
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