JORF n°0027 du 2 février 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Importation temporaire d'articles pour des expositions et événements culturels par l'Alliance française de Katmandou

Résumé L'Alliance française de Katmandou veut imprter temporairement des objets pour des expositions et événements culturels.

ANNEXE

Nombre moyen d'articles susceptibles d'être importés par l'Alliance française de Katmandou :

|Numéro de
référence| Dénomination de l'article |Quantité|Valeur maximale des montants
estimés en roupies népalaises| Observations | |---------------------------|------------------------------------------------------------------------|--------|------------------------------------------------------------------|---------------------------------| | 1 | Manuels | 1500 | 1 500 000 | importés chaque année | | 2 | Livres et bandes dessinées | 150 | 600 000 | importés chaque année | | 3 | Revues | 200 | 300 000 | importés chaque année | | 4 | Groupe électrogène | 1 | 2 500 000 | n'est pas importé chaque année | | 5 |Biens électroniques et dans le domaine des technologies de l'information| 10 | 600 000 |ne sont pas importés chaque année| | 6 | Matériel audiovisuel | 10 | 1 500 000 | n'est pas importé chaque année | | 7 | Véhicules | 1 | 2 000 000 | n'est pas importé chaque année |

Liste d'articles dont l'importation temporaire est sollicitée :
L'AFK organise diverses expositions portant sur de grandes thématiques mondiales telles que le climat, l'eau, etc. Aussi, dans le cadre de ses activités, l'AFK a ponctuellement besoin d'importer de manière temporaire les articles suivants, pour une courte durée, au moyen d'une autorisation d'admission temporaire :

  1. Œuvres d'art, affiches, peintures, photographies, objets scientifiques, etc. destinés à être exposés ;
  2. Films sur tout type de support numérique, disques compacts (CD) ;
  3. Livres destinés à être exposés ;
  4. Instruments de musique et accessoires d'éclairage destinés à des concerts et des événements culturels ;
  5. Matériel destiné à des expositions portant sur la création et la mode (spectacles culturels, défilés de mode).

Historique des versions

Version 1

ANNEXE

Nombre moyen d'articles susceptibles d'être importés par l'Alliance française de Katmandou :

Numéro de

référence

Dénomination de l'article

Quantité

Valeur maximale des montants

estimés en roupies népalaises

Observations

1

Manuels

1500

1 500 000

importés chaque année

2

Livres et bandes dessinées

150

600 000

importés chaque année

3

Revues

200

300 000

importés chaque année

4

Groupe électrogène

1

2 500 000

n'est pas importé chaque année

5

Biens électroniques et dans le domaine des technologies de l'information

10

600 000

ne sont pas importés chaque année

6

Matériel audiovisuel

10

1 500 000

n'est pas importé chaque année

7

Véhicules

1

2 000 000

n'est pas importé chaque année

Liste d'articles dont l'importation temporaire est sollicitée :

L'AFK organise diverses expositions portant sur de grandes thématiques mondiales telles que le climat, l'eau, etc. Aussi, dans le cadre de ses activités, l'AFK a ponctuellement besoin d'importer de manière temporaire les articles suivants, pour une courte durée, au moyen d'une autorisation d'admission temporaire :

1. Œuvres d'art, affiches, peintures, photographies, objets scientifiques, etc. destinés à être exposés ;

2. Films sur tout type de support numérique, disques compacts (CD) ;

3. Livres destinés à être exposés ;

4. Instruments de musique et accessoires d'éclairage destinés à des concerts et des événements culturels ;

5. Matériel destiné à des expositions portant sur la création et la mode (spectacles culturels, défilés de mode).