Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Production de pièces justificatives par les agents
Résumé Les agents doivent montrer leurs documents aux gestionnaires.
- Observations
Une mention rappellera à l'attention des agents que les pièces justificatives en leur possession doivent être produites à l'appui de l'état à leur service gestionnaire.
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