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Chapitre 1er

Généralités Règle 3 - Exceptions

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Mise à jour des références réglementaires pour le contrôle des navires dans les eaux arctiques

JORF n°0065 du 17 mars 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exceptions à certaines règles de navigation polaire

Résumé Les règles de rejet ne s'appliquent pas à un certain chapitre de la navigation polaire.
  1. Dans la phrase liminaire du paragraphe 1, les mots « et du chapitre 2 de la partie II-A du Recueil sur la navigation polaire » sont insérés entre les mots « relatives aux rejets » et les mots « ne s'appliquent pas ».

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Version 1

1. Dans la phrase liminaire du paragraphe 1, les mots « et du chapitre 2 de la partie II-A du Recueil sur la navigation polaire » sont insérés entre les mots « relatives aux rejets » et les mots « ne s'appliquent pas ».