JORF n°0120 du 27 mai 2018

  1. MOTIF ET CONTEXTE
    2.1. Résumé de l'action et de ses objectifs
    [Veuillez expliquer également sa pertinence au regard de sa contribution aux objectifs du fonds fiduciaire énoncés à l'article 2]
    2.2. Contexte
    2.2.1. Contexte géographique et pertinence au regard de l'annexe I de l'acte constitutif
    [Veuillez également indiquer la localisation/portée géographique de l'action, le cas échéant]
    2.2.2. Contexte sectoriel : politiques et enjeux
    2.3. Enseignements tirés
    2.4. Actions complémentaires
    2.5. Coordination des donateurs
  2. DESCRIPTION DÉTAILLÉE
    3.1. Objectifs
    L'objectif général de l'action est le suivant :
    Les objectifs spécifiques sont les suivants :
    [Veuillez également expliquer la pertinence de ces objectifs au regard de ceux du fonds fiduciaire, y compris l'annexe I de l'acte constitutif et la stratégie adoptée par le conseil du fonds fiduciaire]
    3.2. Résultats escomptés et principales activités
    Les résultats escomptés sont les suivants :
    [Veuillez présenter les indicateurs utilisés pour évaluer l'impact]
    3.3. Risques et hypothèses
    Les principaux risques sont les suivants :
    Les hypothèses pour le succès du projet et sa mise en œuvre sont les suivantes :
    Des mesures d'atténuation ont été prises en considération, y compris :
    3.4. Questions transversales
    3.5. Parties prenantes
  3. MODALITÉS DE MISE EN ŒUVRE ET AUTRES ASPECTS Y RELATIFS
    4.1. Convention de financement, le cas échéant
    4.2. Période indicative de mise en œuvre opérationnelle
    4.3. Modules et volets de la mise en œuvre
    4.4. Budget indicatif

| VOLET |MONTANT EN MILLIERS D'EUROS| |-----------------------------------------|---------------------------| | | | | | | | | | |[Ajouter autant de lignes que nécessaire]| |

Les fonds de communication et de visibilité seront inclus dans les différents volets
4.5. Contrôle des performances
Les progrès de l'action seront suivis comme suit :
4.6. Evaluation et audit
4.7. Communication et visibilité


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Version 1

2. MOTIF ET CONTEXTE

2.1. Résumé de l'action et de ses objectifs

[Veuillez expliquer également sa pertinence au regard de sa contribution aux objectifs du fonds fiduciaire énoncés à l'article 2]

2.2. Contexte

2.2.1. Contexte géographique et pertinence au regard de l'annexe I de l'acte constitutif

[Veuillez également indiquer la localisation/portée géographique de l'action, le cas échéant]

2.2.2. Contexte sectoriel : politiques et enjeux

2.3. Enseignements tirés

2.4. Actions complémentaires

2.5. Coordination des donateurs

3. DESCRIPTION DÉTAILLÉE

3.1. Objectifs

L'objectif général de l'action est le suivant :

Les objectifs spécifiques sont les suivants :

[Veuillez également expliquer la pertinence de ces objectifs au regard de ceux du fonds fiduciaire, y compris l'annexe I de l'acte constitutif et la stratégie adoptée par le conseil du fonds fiduciaire]

3.2. Résultats escomptés et principales activités

Les résultats escomptés sont les suivants :

[Veuillez présenter les indicateurs utilisés pour évaluer l'impact]

3.3. Risques et hypothèses

Les principaux risques sont les suivants :

Les hypothèses pour le succès du projet et sa mise en œuvre sont les suivantes :

Des mesures d'atténuation ont été prises en considération, y compris :

3.4. Questions transversales

3.5. Parties prenantes

4. MODALITÉS DE MISE EN ŒUVRE ET AUTRES ASPECTS Y RELATIFS

4.1. Convention de financement, le cas échéant

4.2. Période indicative de mise en œuvre opérationnelle

4.3. Modules et volets de la mise en œuvre

4.4. Budget indicatif

VOLET

MONTANT EN MILLIERS D'EUROS

[Ajouter autant de lignes que nécessaire]

Les fonds de communication et de visibilité seront inclus dans les différents volets

4.5. Contrôle des performances

Les progrès de l'action seront suivis comme suit :

4.6. Evaluation et audit

4.7. Communication et visibilité