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Livre III
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX MARCHÉS DE DÉFENSE OU DE SÉCURITÉ
R2300-1
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Chapitre Ier
DÉFINITION DU BESOIN
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Sous-section 1
Contenu des spécifications techniques
R2311-2 — R2311-3
Les dispositions des articles R. 2111-1 et R. 2111-2 s'appliquent.
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