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Titre VIII

ACHÈVEMENT DE LA PROCÉDURE

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Marchés passés selon une procédure adaptée

R2181-2

JORF n°0281 du 5 décembre 2018

Chapitre Ier : INFORMATION DES CANDIDATS ET DES SOUMISSIONNAIRES ÉVINCÉS

Article R2181-1

L'acheteur notifie sans délai à chaque candidat ou soumissionnaire concerné sa décision de rejeter sa candidature ou son offre.

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Section 1 : Marchés passés selon une procédure adaptée

Section 2 : Marchés passés selon une procédure formalisée

Section 3 : Informations des candidats et soumissionnaires évincés dans le cadre d'un système de qualification passé par une entité adjudicatrice