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Section 3
Révision du plan local d'urbanisme
R153-11 — R153-12
Section parente
Chapitre III
Procédure d'élaboration, d'évaluation et d'évolution du plan local d'urbanisme
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Sous-section 1
Dispositions communes
R153-13
Sous-section 1 : Dispositions communes
Sous-section 2 : Mise en compatibilité avec une opération d'utilité publique ou d'intérêt général
Paragraphe 1 : Mise en compatibilité dans le cadre d'une déclaration d'utilité publique
Paragraphe 2 : Mise en compatibilité dans le cadre d'une déclaration de projet
