JORF n°0301 du 29 décembre 2015

Chapitre Ier : Contenu du plan local d'urbanisme

Section 1 : Le rapport de présentation

Section 2 : Les orientations d'aménagement et de programmation

Section 3 : Le règlement

Sous-section 1 : Contenu du règlement, des règles et des documents graphiques

Sous-section 2 : Délimitation et règlementation des zones urbaines, à urbaniser, agricole, naturelle et forestière

Sous-section 3 : Destination des constructions, usages des sols et natures d'activité

Sous-section 4 : Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Sous-section 5 : Equipement et réseaux

Section 4 : Les annexes

Section 5 : Plan local d'urbanisme tenant lieu de plan de déplacements urbains et de programme local de l'habitat