Sous-paragraphe 1 : Formation doctorale

Sous-paragraphe 2 : Charte des thèses

Sous-paragraphe 3 : Cotutelle internationale de thèse

Sous-paragraphe 4 : Dépôt, signalement, reproduction, diffusion et conservation des thèses ou travaux en vue du doctorat

Sous-paragraphe 5 : L'habilitation à diriger des recherches