A abrogé les dispositions suivantes :
> -Décret n° 2009-1253 du 16 octobre 2009 > > Art. AOC " Touraine Noble Joué " > >
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1 abrogé
JORF n°0135 du 11 juin 2011
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Version 1
A abrogé les dispositions suivantes :
-Décret n° 2009-1253 du 16 octobre 2009
Art. AOC " Touraine Noble Joué "