Règle 45
Calcul du franc-bord

1. Le franc-bord minimal d'été est calculé suivant les prescriptions des règles 27 (5, 6 et 14), 28, 29, 30, 31, 32, 37 et 38 ; toutefois, il y a lieu de remplacer les pourcentages donnés dans la règle 37 par les suivants :

Tableau 45.1.

| LONGUEUR TOTALE EFFECTIVE DES SUPERSTRUCTURES | 0 |0,1 L|0,2 L|0,3 L|0,4 L|0,5 L|0,6 L|0,7 L|0,8 L|0,9 L|1,0 L| |-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------|---|-----|-----|-----|-----|-----|-----|-----|-----|-----|-----| | Déduction pour tous les types de superstructures (en %) |20 | 31 | 42 | 53 | 64 | 70 | 76 | 82 | 88 | 94 | 100 | | Pour les longueurs intermédiaires des superstructures, les pourcentages s'obtiennent par interpolation linéaire.| | | | | | | | | | | |

2. Le franc-bord d'hiver pour transport de bois en pontée s'obtient en ajoutant au franc-bord d'été pour transport de bois 1/36 du tirant d'eau correspondant, compté à partir du dessus de quille.
3. Les francs-bords d'hiver pour transport de bois dans l'Atlantique Nord sont les mêmes que les francs-bords d'hiver dans l'Atlantique Nord prescrits à la règle 40 (6).
4. Le franc-bord tropical pour transport de bois s'obtient en déduisant du franc-bord d'été pour transport de bois 1/48 du tirant d'eau correspondant, compté à partir du dessus de quille.
5. Le franc-bord en eau douce pour transport de bois s'obtient par application des prescriptions de la règle 40 (7), à partir du franc-bord d'été des navires transportant du bois en pontée, ou par application des prescriptions de la règle 40 (8), à partir du tirant d'eau d'été pour transport de bois, mesuré depuis le dessus de la quille jusqu'à la ligne de charge d'été pour transport de bois en pontée.
6. Des francs-bords pour transport de bois en pontée peuvent être assignés à des navires ayant des francs-bords réduits pour type B, à condition que ces francs-bords pour transport de bois en pontée soient calculés à partir du franc-bord ordinaire pour type B.
7. La marque de la ligne de charge d'hiver pour transport de bois en pontée et/ou la marque de la ligne de charge d'hiver dans l'Atlantique Nord pour transport de bois en pontée doivent être placées au même niveau que la marque du franc-bord d'hiver réduit pour type B si la marque du franc-bord d'hiver pour transport de bois en pontée calculé et/ou la marque du franc-bord d'hiver dans l'Atlantique Nord pour transport de bois calculé tombent au-dessous de la marque du franc-bord d'hiver réduit pour type B.

A N N E X E I I
ZONES, RÉGIONS ET PÉRIODES SAISONNIÈRES
Règle 49
Régions périodiques tropicales

2. Le texte actuel du paragraphe 7 b est remplacé par le texte suivant :
   « b) La région limitée :
   ― au nord et à l'est par la limite sud de la zone tropicale ;
   ― au sud, par le parallèle 24° S de la côte est de l'Australie jusqu'au méridien 154° E, puis par le méridien 154° E jusqu'au tropique du Capricorne, puis par le tropique du Capricorne jusqu'au méridien 150° W, par ce méridien jusqu'au parallèle 20° S, et par ce parallèle jusqu'à son point d'intersection avec la limite sud de la zone tropicale ; et
   ― à l'ouest, par la limite de la région située à l'intérieur de la Grande-Barrière australienne et par la côte est de 1'Australie.
   Périodes saisonnières :
   Tropicale : 1er avril-30 novembre ;
   Eté : 1er décembre-31 mars. »