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Section 1 Exposition résultant de l'emploi ou du stockage de matières contenant des radionucléides naturels

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Article R4457-3

JORF n°0061 du 12 mars 2008

Article R4457-2

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L'employeur communique les résultats de l'évaluation des doses reçues à l'Autorité de sûreté nucléaire et à l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire.

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L'employeur communique les résultats de l'évaluation des doses reçues à l'Autorité de sûreté nucléaire et à l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire.