JORF n°0061 du 12 mars 2008

TITRE II PRÉVENTION DES RISQUES BIOLOGIQUES

Chapitre Ier Dispositions générales

Chapitre II Principes de prévention

Chapitre III Évaluation des risques

Chapitre IV Mesures et moyens de prévention

Section 1 Dispositions communes à toutes les activités

Section 2 Dispositions particulières à certaines activités

Chapitre V Information et formation des travailleurs

Section 1 Information

Section 2 Formation

Chapitre VI Surveillance médicale

Section 1 Liste des travailleurs exposés

Section 2 Mise en œuvre de la surveillance renforcée

Section 3 Dossier médical spécial

Section 4 Suivi des pathologies

Chapitre VII Déclaration administrative