Section précédente
Paragraphe 1 Liste et fiche d'exposition
R4412-40 — R4412-43
Section parente
Sous-section 8 Suivi des travailleurs et surveillance médicale
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Sous-paragraphe 1 Examens médicaux et fiche d'aptitude
R4412-44 — R4412-53
Sous-paragraphe 2 Dossier médical
Sous-paragraphe 3 Attestation d'exposition
