Section précédente
Sous-section 7 Information et formation des travailleurs
R4412-38 — R4412-39
Section parente
Section 1 Dispositions applicables aux agents chimiques dangereux
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Paragraphe 1 Liste et fiche d'exposition
R4412-40 — R4412-43
Paragraphe 2 Surveillance médicale
Sous-paragraphe 1 Examens médicaux et fiche d'aptitude
Sous-paragraphe 2 Dossier médical
Sous-paragraphe 3 Attestation d'exposition
