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Section 3 Utilisation et maintenance des équipements de travail

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Article R4323-22

JORF n°0061 du 12 mars 2008

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Le carnet de maintenance peut être tenu et conservé sur tout support dans les conditions prévues par l'article L. 8113-6.

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Le carnet de maintenance peut être tenu et conservé sur tout support dans les conditions prévues par l'article L. 8113-6.