(Alinéas 4 et 5 de l'article 11 du décret n° 81-732 du 29 juillet 1981 portant organisation et fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées.)
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JORF n°0276 du 27 novembre 2008
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(Alinéas 4 et 5 de l'article 11 du décret n° 81-732 du 29 juillet 1981 portant organisation et fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées.)