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SOUS SECTION 1

ATTRIBUTIONS DES CHEFS D'ETAT MAJOR DE L'ARMEE DE TERRE, DE LA MARINE ET DE L'ARMEE DE L'AIR

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JORF n°0276 du 27 novembre 2008

Article R. 3121-25

Article R. 3121-25

Les chefs d'état-major de chaque armée disposent d'un état-major dont l'organisation est fixée par arrêté du ministre.

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Les chefs d'état-major de chaque armée disposent d'un état-major dont l'organisation est fixée par arrêté du ministre.