JORF n°174 du 29 juillet 2006

Article ANNEXE

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Liste des communes et quartiers où sont créées des zones franches urbaines à compter du 1er août 2006

a) Métropole :

Avignon : Croix des Oiseaux, Saint Chamand, Monclar.

Berhen-lès-Forbach : La Cité.

Choisy-le-Roi - Orly : Le Grand Ensemble.

Denain - Douchy-les-Mines : faubourg du Château, La Liberté, Nouveau Monde.

Douai, Auby, Flers-en-Escrebieux, Roost-Warendin, Waziers, Sin-le-Noble, Montigny-en-Ostrevant, Pecquencourt : Les Asturies, Dorignies, pont de la Deule, Belleforière, La Clochette, Le Bivouac, Notre-Dame, résidence Lambrecht, cité du Moucheron, cité Montigny, cité des Agneaux, cité Barrois, cité des Pâtures.

Drancy, Bobigny, Aubervilliers, Pantin : Etoile, Grémillon, pont de Pierre, Les Courtillières.

Hem-Roubaix : Longchamps, Trois Baudets, Trois Fermes, Lionderie, Hauts Champs.

Hérouville-Saint-Clair : Hérouville est : Le Val, Les Belles Portes, Le Grand Parc.

Lyon (9e) : La Duchère.

Montbéliard : Petite Hollande.

Neuilly-sur-Marne : Les Fauvettes.

Orléans : Argonne.

Sens : Quartier est : Les Champs d'Aloup, Les Champs Plaisants, Les Arènes, Les Chaillots.

Toulon : Centre ancien.

b) Départements d'outre-mer :

Saint-André, Bras-Panon, Saint-Benoît (La Réunion) : La Cressonnière, quartier Rive droite.


Historique des versions

Version 1

Liste des communes et quartiers où sont créées des zones franches urbaines à compter du 1er août 2006

a) Métropole :

Avignon : Croix des Oiseaux, Saint Chamand, Monclar.

Berhen-lès-Forbach : La Cité.

Choisy-le-Roi - Orly : Le Grand Ensemble.

Denain - Douchy-les-Mines : faubourg du Château, La Liberté, Nouveau Monde.

Douai, Auby, Flers-en-Escrebieux, Roost-Warendin, Waziers, Sin-le-Noble, Montigny-en-Ostrevant, Pecquencourt : Les Asturies, Dorignies, pont de la Deule, Belleforière, La Clochette, Le Bivouac, Notre-Dame, résidence Lambrecht, cité du Moucheron, cité Montigny, cité des Agneaux, cité Barrois, cité des Pâtures.

Drancy, Bobigny, Aubervilliers, Pantin : Etoile, Grémillon, pont de Pierre, Les Courtillières.

Hem-Roubaix : Longchamps, Trois Baudets, Trois Fermes, Lionderie, Hauts Champs.

Hérouville-Saint-Clair : Hérouville est : Le Val, Les Belles Portes, Le Grand Parc.

Lyon (9e) : La Duchère.

Montbéliard : Petite Hollande.

Neuilly-sur-Marne : Les Fauvettes.

Orléans : Argonne.

Sens : Quartier est : Les Champs d'Aloup, Les Champs Plaisants, Les Arènes, Les Chaillots.

Toulon : Centre ancien.

b) Départements d'outre-mer :

Saint-André, Bras-Panon, Saint-Benoît (La Réunion) : La Cressonnière, quartier Rive droite.