Article ANNEXE II
- Marquage des barbecues
autres que les barbecues à usage unique
Les barbecues utilisant des combustibles solides et leurs emballages sont munis des marquages suivants portés sous forme visible, lisible et indélébile :
a) Les indications permettant d'identifier le responsable de la première mise sur le marché ;
b) Les indications permettant d'identifier le produit, le modèle ou le type et, le cas échéant, le lot de fabrication du produit ;
c) L'avertissement suivant :
"Attention ! Ne pas utiliser d'alcool, d'essence ou autre liquide analogue pour allumer ou réactiver le feu".
- Marquage des barbecues à usage unique
Les barbecues à usage unique et leurs emballages sont munis des indications prévues aux a, b et c du 1.
En outre, ils doivent porter l'avertissement :
"Ne pas recharger ! Ce barbecue ne doit être utilisé qu'une seule fois !"
- Marquage des éléments du barbecue
Lorsqu'ils sont mis sur le marché séparément, les éléments du barbecue sont munis des marquages prévus aux paragraphes a et b du 1 qui doivent figurer sur le produit ou sur l'emballage.
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