JORF n°274 du 26 novembre 2006

Article 1

Article 1

La résolution MEPC.80 (43) portant amendement au Recueil de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des produits chimiques dangereux en vrac (Recueil BCH), adoptée le 1er juillet 1999, sera publiée au Journal officiel de la République française.


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Version 1

La résolution MEPC.80 (43) portant amendement au Recueil de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des produits chimiques dangereux en vrac (Recueil BCH), adoptée le 1er juillet 1999, sera publiée au Journal officiel de la République française.