JORF n°304 du 31 décembre 2005

Article Annexe

Article Annexe

A N N E X E
Etat A. - Répartition, par budget et par chapitre, des crédits ouverts au titre des dépenses ordinaires civiles

Etat B. - Répartition, par budget et par chapitre, des annulations de crédits réalisées au titre des dépenses ordinaires civiles

Etat C. - Répartition, par budget et par chapitre, des autorisations de programme et des crédits de paiement
ouverts au titre des dépenses en capital des services civils

Etat D. - Répartition, par budget et par chapitre, des annulations d'autorisation de programme
et des crédits de paiement réalisées au titre des dépenses en capital des services civils

Etat E. - Répartition, par chapitre, du crédit ouvert au titre des dépenses ordinaires des services militaires

Etat F. - Répartition, par chapitre, des annulations de crédits réalisées
au titre des dépenses ordinaires des services militaires

Etat G. - Répartition, par chapitre, de l'autorisation de programme et des crédits ouverts
au titre du budget annexe de la Légion d'honneur

Etat H. - Répartition, par compte et par chapitre, de l'autorisation de programme et des crédits ouverts
au titre des comptes spéciaux du Trésor


Historique des versions

Version 1

A N N E X E

Etat A. - Répartition, par budget et par chapitre, des crédits ouverts au titre des dépenses ordinaires civiles

Etat B. - Répartition, par budget et par chapitre, des annulations de crédits réalisées au titre des dépenses ordinaires civiles

Etat C. - Répartition, par budget et par chapitre, des autorisations de programme et des crédits de paiement

ouverts au titre des dépenses en capital des services civils

Etat D. - Répartition, par budget et par chapitre, des annulations d'autorisation de programme

et des crédits de paiement réalisées au titre des dépenses en capital des services civils

Etat E. - Répartition, par chapitre, du crédit ouvert au titre des dépenses ordinaires des services militaires

Etat F. - Répartition, par chapitre, des annulations de crédits réalisées

au titre des dépenses ordinaires des services militaires

Etat G. - Répartition, par chapitre, de l'autorisation de programme et des crédits ouverts

au titre du budget annexe de la Légion d'honneur

Etat H. - Répartition, par compte et par chapitre, de l'autorisation de programme et des crédits ouverts

au titre des comptes spéciaux du Trésor