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Chapitre II

Substances et préparations vénéneuses

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Sous-section 1

Dispositions communes

R. 5132-43 — R. 5132-44

JORF n°183 du 8 août 2004

Section 2 : Autres substances et préparations vénéneuses

Sous-section 1 : Dispositions communes

Sous-section 2 : Autres substances et préparations dangereuses

Paragraphe 1 : Dispositions générales

Paragraphe 2 : Contenants, emballages et étiquetage

Paragraphe 3 : Publicité

Paragraphe 4 : Substances ou préparations très toxiques, toxiques, cancérogènes, tératogènes ou mutagènes

Paragraphe 5 : Substances ou préparations nocives, corrosives ou irritantes

Paragraphe 6 : Etiquetage de certaines substances nocives ou irritantes

Sous-section 3 : Autres substances et préparations stupéfiantes

Sous-section 4 : Substances et préparations psychotropes